Stitch

Medde/DGAC/SCN/SSIM

Réalisation, déploiement et maintenance d'un système de traitement informatisé des titres de circulation et des habilitations (Stitch).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Klee Conseil et Integration

Qui ?

• Medde/DGAC/SCN/SSIM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-04	Avis de marché
2014-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Quantité ou étendue:

Prestation 1 : conception du système : - tâche 1 : initialisation du projet ; - tâche 2 : spécifications de l'application et de l'architecture du système ; - tâche 3 : spécifications de la reprise des données.Prestation 2 : réalisation du système : - poste 1 : développement itératif de l'application et des données à reprendre; - poste 2 : concession de droits d'usage et support de progiciel.Prestation 3 : déploiement du système : - poste 1 : formation ; - poste 2 : préparation à la mise en production, déploiement du système et assistance ; - poste 3 : réversibilité.Prestation 4 : maintenance forfaitaire et évolutive : - poste 1 : maintenance applicative forfaitaire ; - poste 2 : maintenance évolutive585 284,001 755 852,00

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Medde/dgac/scn/ssim
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pmi-dgac.cedre@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 169846012 📞
Fax: +33 169846003 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114905
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation, déploiement et maintenance d'un système de traitement informatisé des titres de circulation et des habilitations (Stitch).

Quantité ou étendue:

Prestation 1 : conception du système :

- tâche 1 : initialisation du projet ;

- tâche 2 : spécifications de l'application et de l'architecture du système ;

- tâche 3 : spécifications de la reprise des données.

Prestation 2 : réalisation du système :

- poste 1 : développement itératif de l'application et des données à reprendre;

- poste 2 : concession de droits d'usage et support de progiciel.

Prestation 3 : déploiement du système :

- poste 1 : formation ;

- poste 2 : préparation à la mise en production, déploiement du système et assistance ;

- poste 3 : réversibilité.

Prestation 4 : maintenance forfaitaire et évolutive :

- poste 1 : maintenance applicative forfaitaire ;

- poste 2 : maintenance évolutive

Valeur estimée hors TVA: 585 284,00 💰
1 755 852,00 💰
Description des options:

La personne publique se réserve la possibilité de passer, avec le titulaire dumarché, des marchés de prestations similaires tels que prévu à l'article 35-ii-6 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SSIM_2013_0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy, 91200 Athis Mons FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1.- imprimés DC 1 et Dc2 complétés, datés, signés ;

2 - tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat tel qu'un K ou Kbis avec,le cas échéant, les délégations de pouvoir associées;

3 - en cas de groupement joindre pour chaque membre l'intégralité des justificatifs mentionnés (hormis la lettrede candidature ou le DC 1 qui est unique pour l'ensemble du groupement);

4 - en cas de sous-traitance, le candidat :- indiquera qu'il compte faire appel à un (ou des) sous-traitant(s) et précisera la nature et la quantité desprestations qu'il compte sous-traiter,- fournira les éléments permettant à la personne publique de juger des capacités professionnelles, techniqueset financières du (ou des) sous-traitant(s) au regard des prestations qu'il aura à assurer.

Ces éléments seront demême nature que ceux fournis par le candidat lui-même. En outre, il apportera la preuve qu'il en dispose pourl'exécution du marché.Nb : Tous les imprimés dits DC sont disponibles sur Internet à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publicsLes candidatures seront sélectionnées au terme d'un classement prenant en compte- le chiffre d'affaires 25 % ;- les moyens techniques et humains 35 % ;- les références pour des prestations similaires 40 %.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices le cas échéant.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles et techniques seront appréciées au regard des effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années (le cas échéant), de l'importance du secteur d'activité de même nature que celle demandée dans le marché, des moyens techniques du candidat, de ses qualifications professionnelles et de ses références de prestationssimilaires.Les références indiquent obligatoirement : le montant du marché, la période pendant laquelle s'est déroulée la prestation, les coordonnées précises du client (nom du chef de projet, téléphone, courrier électronique).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget annexe contrôle et exploitation aériens. Le délai global de paiement est de 30 joursmaximum. Sauf refus du titulaire, avance (art 87 du Cmp). Prix : ferme révisable ou actualisable suivant lesprestations.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:

- le chiffre d'affaires 25 % ;

- les moyens techniques et humains 35 % ;

- les références pour des prestations similaires 40 %.

Les 5 meilleurs candidats seront sélectionnés pour participer à la phase de remise de offres.

Date d'envoi des invitations: 2013-07-01 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000473200017
Contact
Point de contact: Pôle achats durables et marchés
M. Farjon Emmanuel

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SSIM_2013_0001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DGAC/service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'oisy
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Téléphone: +33 169846001 📞
Fax: +33 169846003 📠
Source: OJS 2013/S 069-114905 (2013-04-04)

Avis d'attribution de marché (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 750 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 080-140289
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114905
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013_0001

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur financière (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-14 📅
Nom: Klee Conseil et Integration
Adresse postale: Centre d'affaire la Boursidière – BP 159
Commune postale: Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92357
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DGAC/Service des systèmes d'information et de la modernisation (Ssim)
Commune postale: Athis-Mons
Source: OJS 2014/S 080-140289 (2014-04-22)

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