séjours de classes avec nuitées de la ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2013-2014

Ville d'Aulnay-sous-Bois

séjours de classes avec nuitées de la ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2013-2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-22 Avis de marché
2013-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le futur titulaire, l'éducation nationale et la Ville sur la base du projet de classe de l'enseignant. Les dates proposées par le futur titulaire pourront être modifiées selon les accords intervenus entre la Ville et les inspecteurs de l'éducation nationale. Toute modification sera notifiée au futur titulaire du marché 30 jours au moins avant la date de départ du séjour fixée, par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville – rez-de-chaussée bas
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-249287
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises (DCE), au sens de l'article 77 du code des marchés publics. A la rubrique IV.2.1, le critère "Valeur technique de l'offre" sera appréciée au regard des deux sous-critères suivants : - de la qualité pédagogique des activités proposées (notamment, la finalité pédagogique des sorties et les précisions sur leur contenu) (60%) ; - de l'organisation générale de la prestation (notamment, le respect des séances et temps de classe, un planning d'activités précis) (40%). L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Une négociation est prévue dans le cadre de la présente consultation. Ses modalités sont décrites au règlement de la consultation joint au DCE. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible. Le titulaire devra, dès la notification du marché, réserver le centre proposé à l'appui de son offre répondant à l'effectif maximum de l'acte d'engagement joint au DCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
séjours de classes avec nuitées de la ville d'Aulnay-sous-Bois pour les enfants de 4 à 12 ans - année scolaire 2013-2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: création musicale autour des richesses et des diversités de la chanson française
Brève description:
nombre de classes : 2 classes élémentaires. Période : entre mars et avril 2014. Durée : 7 jours. Lieux : à moins de 300 km de Paris.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 52 enfants, + 6 adultes du CREA.
Informations complémentaires sur les lots:
le séjour doit impérativement se dérouler du mardi au lundi suivant et, de préférence, du 18 au 24 mars, période durant laquelle l'équipe artistique encadre le projet.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: création musicale avec le CREA
Brève description:
nombre de classes : 2 classes maternelles (grandes sections). Période : entre mars et avril 2014. Durée : 5 jours. Lieux : Ile de France.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 52 enfants, + 6 adultes du CREA + 4 ATSEM.
Informations complémentaires sur les lots:
le séjour doit impérativement se dérouler du vendredi au mardi suivant et, de préférence, du 7 au 11 mars, période durant laquelle l'équipe artistique encadre le projet.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: découverte du milieu montagnard
Brève description:
nombre de classes : 3 classes élémentaires. Période : entre janvier et mars 2014. Durée : 5 jours. Lieux : Rhône-Alpes.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 72 enfants.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: découverte et comparaison de la vie maritime et montagnarde
Brève description:
nombre de classes : 3 classes élémentaires. Période : mai 2014. Durée : 7 jours. Lieux : Aquitaine.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 66 enfants.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: astronomie et découverte du milieu marin
Brève description:
nombre de classes : 1 classe élémentaire. Période : mai 2014. Durée : 7 jours. Lieux : Bretagne.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 22 enfants.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: la montagne : patrimoine et activités sportives
Brève description:
nombre de classes : 4 classes élémentaires. Période : entre avril et mai 2014. Durée : 7 jours. Lieux : PACA.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 101 enfants.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: découverte des châteaux de la Loire
Brève description:
nombre de classes : 2 classes de maternelles (Grandes Sections). Période : mai 2014. Durée : 5 jours. Lieux : Pays de la Loire.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 50 enfants, + 4 ATSEM.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: de la terre à l'assiette
Brève description:
nombre de classes : 1 classe de maternelle (moyenne section). Période : entre avril et mai 2014. Durée : 5 jours. Lieux : à moins de 200 km de Paris.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 25 enfants, + 2 ATSEM.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: initiation à l'écologie en milieu marin
Brève description:
nombre de classes : 2 classes élémentaires. Période : mai 2014. Durée : 5 jours. Lieux : Bretagne.
Quantité ou étendue: effectif maximum : 48 enfants.
Numéro de référence: ECO13002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites selon la destination retenue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
pour les sociétés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour les associations: bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public et le nombre de journées/enfants. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues au titulaire, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur budget propre
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Segura Gérard (maire-vice-président du Conseil général)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois - service des marchés et achats publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas - BP 56
Point de contact: M. Mamoudou Karim
Téléphone: +33 148796642 📞
Adresse postale: place d'Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Point de contact: Mme Bourquin Catherine
Téléphone: +33 148796282 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Nom: Ville d'Aulnay sous-Bois - service des marchés et achats publics
Point de contact: M. Segura Gérard (maire - vice-président du Conseil général)
URL pour la participation: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECO13002
Informations complémentaires
l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises (DCE), au sens de l'article 77 du code des marchés publics. A la rubrique IV.2.1, le critère "Valeur technique de l'offre" sera appréciée au regard des deux sous-critères suivants : - de la qualité pédagogique des activités proposées (notamment, la finalité pédagogique des sorties et les précisions sur leur contenu) (60%) ; - de l'organisation générale de la prestation (notamment, le respect des séances et temps de classe, un planning d'activités précis) (40%). L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Une négociation est prévue dans le cadre de la présente consultation. Ses modalités sont décrites au règlement de la consultation joint au DCE. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible. Le titulaire devra, dès la notification du marché, réserver le centre proposé à l'appui de son offre répondant à l'effectif maximum de l'acte d'engagement joint au DCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois - service marchés et achats publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796282 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2013/S 143-249287 (2013-07-22)
Avis d'attribution de marché (2013-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - rez-de-chaussée bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414161
Se réfère à l'avis: 2013/S 143-249287
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics Les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux et ont été relancés. Montants attribués par lots en euros net ou (TTC): — Lot nº 3: montant maximum: 39 094,85, — Lot nº 4: montant maximum: 47 906, 26, — Lot nº 5: montant maximum: 16 719,78, — Lot nº 6: montant maximum: 70 309,32, — Lot nº 7: montant maximum: 19 750,00, — Lot nº 8: montant maximum: 12 520,63, — Lot nº 9: montant maximum: 19 504,37. Annonce nº 467, BOAMP 141 B du 24.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot infructueux et relancé
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-11 📅
Nom: Neige soleil tourisme loisirs (NSTL)
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

4️⃣
Nom: Neige soleil tourisme loisirs

5️⃣
Nom: Planète aventures
Adresse postale: 155 rue Lompret
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130

6️⃣

7️⃣
Nom: Evasion 78
Adresse postale: 7 allée de la Closerie
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
01
02

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Segura (maire – vice-président du Conseil général)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 07 rue Catherine Puig
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Service marchés et achats publics – place de l'Hôtel de Ville – BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Téléphone: +33 148796642 📞
Source: OJS 2013/S 238-414161 (2013-12-04)
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