Avis de marché (2013-07-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
“le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le futur titulaire, l'éducation nationale et la Ville sur la base du projet de classe...”
Quantité ou étendue
le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le futur titulaire, l'éducation nationale et la Ville sur la base du projet de classe de l'enseignant. Les dates proposées par le futur titulaire pourront être modifiées selon les accords intervenus entre la Ville et les inspecteurs de l'éducation nationale. Toute modification sera notifiée au futur titulaire du marché 30 jours au moins avant la date de départ du séjour fixée, par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville – rez-de-chaussée bas
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-249287
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant...”
l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises (DCE), au sens de l'article 77 du code des marchés publics. A la rubrique IV.2.1, le critère "Valeur technique de l'offre" sera appréciée au regard des deux sous-critères suivants : - de la qualité pédagogique des activités proposées (notamment, la finalité pédagogique des sorties et les précisions sur leur contenu) (60%) ; - de l'organisation générale de la prestation (notamment, le respect des séances et temps de classe, un planning d'activités précis) (40%). L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Une négociation est prévue dans le cadre de la présente consultation. Ses modalités sont décrites au règlement de la consultation joint au DCE. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible. Le titulaire devra, dès la notification du marché, réserver le centre proposé à l'appui de son offre répondant à l'effectif maximum de l'acte d'engagement joint au DCE.
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Source: OJS 2013/S 143-249287 (2013-07-22)
Avis d'attribution de marché (2013-12-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - rez-de-chaussée bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414161
Se réfère à l'avis: 2013/S 143-249287
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au...”
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, établi en fonction des effectifs figurant à l'acte d'engagement joint au dossier de consultation des entreprises, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics
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Source: OJS 2013/S 238-414161 (2013-12-04)