Routage des documents émanant du Siège du CGOS
Le périmètre de l'accord-cadre inclut notamment les prestations ci-après :
- la personnalisation et l'adressage,
- la mise sous pli et/ou sous film et/ou en colis,
- l'expédition par remise en poste et/ou par transporteur. Sont exclues du champ d'application de l'accord-cadre, les prestations suivantes :
- la personnalisation et le routage des imprimés informatiques et documents connexes, qui sont exécutés par le titulaire du marché "Éditions informatiques" (ce sont principalement les routages des : "Dossier CGOS", "Carte CGOS", "Étiquette CGOS", papiers imprimés pour "Avis de paiement", "Appel à contribution" et "Notification fiscale") ;
- le routage de documents commandé par les régions du CGOS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-07-24
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Avis de marché
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| 2013-12-03
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Avis d'attribution de marché
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