Restructuration du collège Evariste Galois à Meyzieu. 16 lots

Conseil général du Rhône

Démarrage des travaux : octobre 2013. Préparation de chantier : 2 mois. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 8, 9, 12, 13, 14 et 15 la visite des lieux est conseillée. Pour cela, les entreprises devront obligatoirement prendre rendez-vous, au préalable, auprès de : M. Guy Bidaud, technicien à la Maison Du Rhône de Meyzieu au +33 624131689. Aucune visite sans accompagnement ne pourra etre acceptée. La maîtrise d'oeuvre est assurée par Chabal Architectes : +33 476470076.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CCSED
• CFA dDivision de NSA
• CUNY professionnel
• degerli / guillon / meunier Intramunos
• DTM
• Favrat construction bois/SOCAM
• Lapize de Sallée
• Larochette
• Rastello/Sabelli
• Ravaltex
• RUDO Chantier
• Serodon
• SO.MA.CO. Société majolane de construction

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-17	Avis de marché
2013-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165246
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Renseignements administratifs complémentaires : + 33 472617191. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: désamiantage - déconstruction
Brève description:

Désamiantage : travaux de désamiantage suivant diagnostic amiante (sols souples 500mètres carrés - carrelage 160 mètres carrés - faîence 350 mètres carrés et ouvrages divers amiantés) en site non occupé (phasage) Déconstruction : démolition totale de batiments (1000 mètres carrés) + démolition intérieure de locaux existants avec conservation de la structure (7 700 mètres carrés)

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 1112-1552 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description:

Terrassements et remblaiement sous locaux construits Travaux de démolition structurels et réhabilitation : dépose dalles 1100 mètres carrés - reprises en sous-oeuvre 410 ml - bouchements parpaings de béton 1 500 mètres carrés - reconstitution de dallages déposés compris fondations 700 mètres carrés Travaux neufs : fondations des ouvrages neufs - reconstitution de sol - travaux divers

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 2111 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: charpente bois et métallique
Brève description: Structure des préaux neufs : surfaces des préaux 640 mètres carrés
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 2342-2411 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: couverture - étanchéité
Brève description:

Sécurité en toiture Couverture métallique des préaux : bac acier - 560 mètres carrés Couverture verrière des préaux : 80 mètres carrés Etanchéité bitume sur locaux neufs : 100 mètres carrés Ouvrages divers liés

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 3151-3211 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: façades
Brève description:

Décapage, enduit de reprise, passivation d'acier et peinture des façades existantes : 3 000 mètres carrés + 2 500 ml de tableaux et couverts

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 6121 - EFF 1. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: menuiseries extérieures alu
Brève description:

Dépose des menuiseries extérieures existantes et repose de menuiseries aluminium et volets roulants : 250 unités (dim 2,70 ml x ht 1,80 ml) En option en moins value : chassis ouvrant à la française

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 3522 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: métallerie
Brève description:

Portes métalliques : 7 unités Eléments d'entrée vitré : 22 unités Escaliers métalliques - garde-corps 100 ml - mains courantes 71 ml - ouvrages divers

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 3531-4412 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: cloisonnement - finition
Brève description:

Prestations de finitions hors sol souples, carrelage et faîence du collège - surface utile de plus de 7000 mètres carrés comprenant : * portes bois : 390 unités * chassis bois intérieurs * habillage acoustique mural bois : 235 mètres carrés * signalétique * mobilier * doublages intérieur des façades : 3 400 mètres carrés * cloisonnements intérieurs : 4 800 mètres carrés * plafonds minéraux : 5 700 mètres carrés * plafonds bois - fibre de bois : 250 mètres carrés * peinture * nettoyage * ouvrages divers liés En option : Mur mobile dans salle d'étude

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 4312-4131-6111-6611-7122 - EFF 3. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: sols souples - carrelage
Brève description:

* dépose et réfection partielle des chapes du batiment existant * Pose de sol souple PVC acoustique : 4 200 mètres carrés * Pose de carrelage : 3 000 mètres carrés * Pose de faience : 1 700 mètres carrés En option : reprise complète des chapes sous sols souples : 2850 mètres carrés

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 6312-6222-6252 - EFF 2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: Fourniture et pose d'un ascenseur 630 kg - 3 niveaux desservis
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Sur références. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: etanchéité à l'air
Brève description:

Formations des entreprises Suivis des travaux (30 mois de travaux) Tests d'étanchéités à l'air intermédiaires (1 par phase, 3 phases) Tests d'étanchéité à l'air finaux (1 par phase, 3 phases)

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: chauffage-Ventilation-Plomberie
Brève description:

Réalisation de l'installation de chauffage par radiateurs (hors production da chaleur existante), de la ventilation mécanique permanente et simple flux. Ventilation double flux partielle et ventilation grande cuisine. Réalisation des installations de plomberie et sanitaires (hors production ECS existante) (Surface collège : plus de 7000 mètres carrés utiles)

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : 5112-5312 - EFF 3. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: courants forts et faibles
Brève description:

Réalisation des installation d'électricité en courants forts et courants faibles du collège (plus de 7000 mètres carrés utiles)

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : E2 - C3. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description:

Fourniture et installation complète des équipement de cuisine et frigorifique d'une 1/2 pension 400 repas avec service SEGPA

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Qualicuisines : 1234 - B2B. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: vrd - espaces verts
Brève description:

Démolition de sol en enrobé : 5 000mètres carrés Sol en enrobé : 6 000mètres carrés Engazonnement : 7 500mètres carrés Regard : 100 unités Réseau assainissement : 800 ml Réseau sec : 900 ml En option : Abri à vélo (option 1) et réfection entrée logistique (option 2)

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : FNTP : 3421 - 346 - 5162 - Qualipaysage : P100 - E130 - EFF 3. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: paillasses
Brève description: Fourniture et pose de paillasse pour 4 salles de sciences dont 2 à blocs
Description des options:

Marché comportant 5 options technique conformément aux CCTP et DPGF. Concernés : lots 6 ; 8 et 9 (1 option) + lot 15 (2 options). Les entreprises répondant sur les lots comportant des options doivent impérativement les chiffrer sous peine de rejet de leur offre.

Durée de l'accord: 28 mois
Numéro de référence: B13044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 avenue du Carreau, 69330 Meyzieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature ou Dc1 (version du 25/06/2012) L'Ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP (ou Dc1 rubrique F1) Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 version 15/09/2010 rubrique D2) Un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (Nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement) (Dc2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubriques D1 et/ou G) Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif. Les structures nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les 3 dernières années ne seront pas évincées sur ce simple fait, elles fournissent tout document complémentaire justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

Les certificats de qualification professionnelle ; Les classifications requises ou l'indication des moyens humains et matériels dont dispose le candidat ; La preuve de la capacité du candidat peut etre apportée par des références de travaux, ou tout autre moyen, en rapport avec la prestation à réaliser, datant de moins de cinq ans, précisant notamment, le maître d'ouvrage, la nature et le coût des travaux, les moyens humains et matériels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG. Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux lots : 01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 06 ; 07 ; 08 ; 09 ; 12 ; 13 et 15.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction du patrimoine - 149 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon Cedex
Point de contact: Dominique Bouchon
Fax: +33 472612759 📠
Adresse postale: DCP - service des marchés immeuble le Colbert 31 rue Mazenod (8:15 - 16:30) Cedex 03
Commune postale: Lyon
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés immeuble le Colbert 31 rue Mazenod Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B13044
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2013/S 097-165246 (2013-05-17)

Avis d'attribution de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 172 099,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-385975
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165246
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Lot 04: marché infructueux Lot 15: analyse complémentaire Lot 16: marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 275, BOAMP 97 A du 2.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 avenue du Carreau, 69330 Meyzieu

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Rudo Chantier
Adresse postale: ZA Beauregard
Commune postale: Norges-la-Ville
Code postal: 21490
Courrier électronique: info@rudo-chantier.com 📧

2️⃣
Nom: SO.MA.CO. Société majolane de construction
Adresse postale: 10 rue du Luxembourg, BP 132
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69883
Courrier électronique: segura.sa@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: Favrat construction bois/SOCAM
Adresse postale: ZA des Marquisats
Commune postale: Orcier
Code postal: 74550

4️⃣
Nom: Ravaltex
Adresse postale: 3 rue Jean-Marie Merle
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Courrier électronique: ravaltex@wanadoo.fr 📧

5️⃣
Nom: serodon
Adresse postale: ZA de Lavée BP 20
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200

6️⃣
Nom: Larochette
Adresse postale: 619 avenue Edouard Herriot, BP 36
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69652
Courrier électronique: sarl.larochette@wanadoo.fr 📧

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: degerli / guillon / meunier Intramunos
Adresse postale: ZI de St Priest 48 rue des Pétroles
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800
Courrier électronique: degerli6@aol.com 📧

8️⃣
Nom: Rastello/Sabelli
Adresse postale: 8, rue Bourgamon
Commune postale: Saint-Martin d'Heres
Code postal: 38400

9️⃣
Nom: CFA dDivision de NSA
Adresse postale: 33 rue du Dr Lévy, bâtiment 59
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69693
Courrier électronique: pascal.pain@nsa.utc.com 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Dtm
Adresse postale: 67 la Ruine
Commune postale: Fort-du-Plasne
Code postal: 39150

1️⃣1️⃣
Nom: Ccsed
Adresse postale: BP 17_ZAC Grenoble air parc avenue Louis Blériot
Commune postale: Saint-Étienne-de-Geoirs
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷

1️⃣2️⃣
Nom: Lapize de Sallée
Adresse postale: Zone Industrielle de Marenton, BP155
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104

1️⃣3️⃣
Nom: Cuny professionnel
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945, BP 86
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Courrier électronique: info@cunypro.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
11
2
8
9
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 222-385975 (2013-11-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de construction spécialisés divers (>20)

Cheminées industrielles
Construction de fourneaux
Murs de soutènement (1)
Remise en état de bâtiments dégradés (5)
Soudage
Transformation des métaux (1)
Travaux d'amélioration de l'environnement (4)
Travaux de bardage (19)
Travaux de désamiantage (>20)