Restauration collective pour les établissements EPSMS les mauriers Saint Quihouët 22940 Plaintel et EPSMS Centre Jacques Cartier 20 rue du Vau Méno 22070 Saint Brieuc membres d'un groupement de commandes
EPSMS Les Mauriers
Restauration collective - fourniture et préparation de repas avec option de fourniture et préparation de produits issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour les établissements membres d'un groupement de commandes EPSMS les mauriers Saint Quihouet 22940 Plaintel et EPSMS Centre Jacques cartier 20 rue du Vau Méno 22070 Saint Brieuc
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-19 | Avis de marché |
| 2013-06-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPSMS Les Mauriers
Adresse postale: Saint-Quihouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Contact
Adresse Internet: http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: d.guilbert@epsms-lesmauriers.fr 📧
Téléphone: +33 296325801 📞
Fax: +33 296320365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-135008
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement administratiffinancement sur fonds propres inscrits au budget
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Croizé Daniel
Adresse du profil d'acheteur: http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 080-135008 (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
À compter du 1er septembre 2013 pour l'EPSMS Centre Jacques cartier pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.8.2014 à compter du 1er novembre 2013 pour l'EPSMS les mauriers pour une durée de 10 mois soit jusqu'au 31.8.2014. Il peut être reconduit 2 fois soit jusqu'au 31.8.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPSMS Les Mauriers
Adresse postale: Saint-Quihouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Contact
Adresse Internet: http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: d.guilbert@epsms-lesmauriers.fr 📧
Téléphone: +33 296325801 📞
Fax: +33 296320365 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-135008
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil acheteur http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com. Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil acheteur http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com, et les offres pourront y être déposées. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restauration collective - fourniture et préparation de repas avec option de fourniture et préparation de produits issus de l'agriculture biologique ou équivalents pour les établissements membres d'un groupement de commandes EPSMS les mauriers Saint Quihouet 22940 Plaintel et EPSMS Centre Jacques cartier 20 rue du Vau Méno 22070 Saint Brieuc
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Fourniture et preparation de produits issus de l'agriculture biologique ou equivalents.
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant obligatoirement les pièces suivantes :une lettre de candidature modèle dc1. la déclaration du candidat modèle dc2. la liste des références du candidat dans le domaine de la restauration collectiveun acte d'engagement modèle dc3 (un par établissement) rempli et signé accompagné d'un relevé d'identité bancaire ou postal.déclaration de soustraitance modèle dc4. déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé modèle noti 1. l'attestation d'assurance et des paiements des cotisations d'urssaf et impôts (liasse 3666 1.2.3.4) modèle noti2. si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.le règlement de la consultation, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières datés et signés sans modification.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement administratiffinancement sur fonds propres inscrits au budget
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Croizé Daniel
Adresse du profil d'acheteur: http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil acheteur http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com. Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil acheteur http://epsms-lesmauriers.e-marchespublics.com, et les offres pourront y être déposées. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 080-135008 (2013-04-19)
Informations complémentaires (2013-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205533
Se réfère à l'avis: 2013/S 80-135008
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2013/S 120-205533 (2013-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205533
Se réfère à l'avis: 2013/S 80-135008
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2013/S 120-205533 (2013-06-19)
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