Réparation des engins de TRIFYL

Syndicat Mixte Trifyl

Le présent marché concerne la réparation ainsi que la fourniture des pièces détachées pour des engins de type TP, Broyeur et cribleur bois - déchets Verts et de matériels pour l'entretien des Espaces Verts pour tout le périmètre de TRIFYL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-17.

Qui ?

• Syndicat Mixte Trifyl

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-17	Avis de marché

Avis de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac lieu-dit Les Courtials
Code postal: 81300
Commune postale: Labessiere-Candeil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-023123
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réparation et entretien courant d'engins de Marque Caterpillar
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, hydraulique, vitrage et carrosserie pour des engins Caterpillar de type chargeur, Tractopelle, Compacteur de déchets, Pelle hydraulique Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réparation et entretien courant d'engins de Marque Liebherr et Bell
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, hydraulique, vitrage et carrosserie pour des engins de marque Liebherr et Bell de type chargeur, Pelle hydraulique, Tombereau Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réparation et entretien courant de matériels agricoles et petits matériels d'ev
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour du matériel agricole. Ce lot intègre du matériel tel que des Tondeuses (OREC, Yardmann, Wolf) des débroussailleuses (Stilh, Kaaz) Broyeurs (Agrimaster) Tonne à eau (Pichon) Tracteur (New Holland), des nettoyeurs haute pression, des groupes électrogènes Cette liste de matériel agricole et pour l'entretien des espaces verts est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelles, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: réparation et entretien courant de matériel de marque CASE
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour des engins de marque Case de type Pelle hydraulique sur pneus avec grappins Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: réparation et entretien courant d'engins de marque VOLVO
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour des engins de marque VOLVO de type Tombereau. Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: réparation et entretien courant d'engins de Chargeuse,Nacelle et autre
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour des engins de type Chargeuse Telescopique, Nacelle et Chariot élévateur. Ce lot intègre des chargeuses télescopiques de marque John Deer, Merlo, Caterpillar, Manitou, Hyster, des chariots élévateur de marque Hyster, des nacelles multidirectionnelle de marque Manitou Cette liste de type de matériel et de marque est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelles, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: réparation et entretien courant de matériel Type Tracmat et Packmat
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour des engins de type Tracmat et Packmat. Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: réparation et entretien courant de broyeurs et cribleurs
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, et carrosserie pour des engins de type broyeur (en 2009, le parc comprend un broyeur Sr5000 de marque Willibald). Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: réparation et entretien courant d'engins de Marque BOMAG
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réparation mécanique, hydraulique, électrique, électronique, vitrage et carrosserie pour des engins BOMAG de type compacteur... Cette liste de type de matériel n'est fournie qu'à titre indicatif et non contractuelle, elle peut faire l'objet de variations. Le lot intègre la fourniture des pièces détachées et les liquides types hydrauliques, liquides de refroidissement, huiles moteurs, liquides de freins nécessaires à l'intervention du titulaire

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 13/008
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG17
FG05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Labessiere candeil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur ressources propres et emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Syndicat mixte TRIFYL
Commune postale: Labessiere Candeil
Point de contact: Céline Rochon
Téléphone: +33 563812300 📞
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
Nom: Syndicat Mixte TRIFYL
URL pour la participation: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/008
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 016-023123 (2013-01-17)

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