Rénovation et mise en conformité des équipements du restaurant du bâtiment DOMUS - campus de la Doua à Villeurbanne

Université Claude Bernard Lyon 1

Rénovation et mise en conformité des équipements du restaurant du bâtiment DOMUS - campus de la Doua à Villeurbanne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-07	Avis de marché
2013-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472431098 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-05-29 📅
Date de publication: 2013-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 091-154543
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est téléchargeable sur le site marches-publics.gouv.fr. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande au service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. Le délai global d'exécution du marché est fixé à 10 semaines. Ce délai inclut la période de préparation du chantier de 4 semaines.La visite des bâtiments est recommandée. 3 visites sur place sont prévues aux dates suivantes : 16/05 à 15:00, 17/05 à 15:00 et 23/05 à 15:00. Pour cela, les candidats prendront contact au préalable avec José Pinel (+33 426234538 ou jose.pinel@univ-lyon1.fr). Toute demande de visite en dehors de ces dates ne sera pas garantie. Elle sera assurée en fonction des disponibilités des services techniques. Les candidats ne pourront plus solliciter de visites 2 jours avant la remise d'offres. Le service des marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé le lundi 20.5.2013 et qu'aucun courrier ne pourra être déposé au service des marchés ce jour. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rénovation et mise en conformité des équipements du restaurant du bâtiment DOMUS - campus de la Doua à Villeurbanne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: démolitions - maçonnerie - carrelage
Brève description: Démolitions - maçonnerie - carrelage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cloisons - peinture
Brève description: Cloisons - peinture
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Électricité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: Plomberie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description: Désamiantage
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Options au sens technique (prestations supplémentaires éventuelles) : il est demandé aux candidats de proposer dans leur offre des prestations supplémentaires éventuelles. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants. Option 1 (lot 1 ) : dépose du caissonnage d'amenée d'airoption 2 (lot 2) : Soffites/caissons CF Option 3 (lot 3) : Câble complémentaire entre tgbt nautibus et TPBT Domus Option 4 (lot 3 ) : Alimentation électrovanne gazoption 5 (lot 4 ) : Électrovanne gaz.

Numéro de référence: 12048T.05 TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 bd du 11 novembre 1918, 69622 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier comprenant les pièces suivantes :

— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre),

—déclaration du candidat (Dc2) ;(Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le sire www.economie.gouv.fr),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

les capacités financières sous forme d'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.La liste des moyens humains et techniques.

Capacité technique et professionnelle:

une liste de références détaillées de moins de 5 ans pour des prestations identiques, indiquant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

lot 1 : qualifications 1111, 2111 et 6311. Eff1Lot 2 : qualifications 4111, 4311 et 6111. Eff1Lot 3 : qualification E2. Effectif : C2Lot 4 : qualification 5112. Eff2Lot 5 : qualification 1512 - 1513. Eff1

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges. Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de trente jours. Financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu :

— soit avec un prestataire unique,-soit avec des prestataires groupés solidaires,

— soit avec des prestataires groupés conjoint.

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères différents en fonction des lots énoncés à l'article 5 du Règlement de la Consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 196 917 744 00019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Donnet Jérôme
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés - bât. Daubié
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Point de contact: Mme Bernard Laurence
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110671&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110671&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12048T.05 TRA
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.07.2007).Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2013/S 091-154543 (2013-05-07)

Avis d'attribution de marché (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 216 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-225771
Se réfère à l'avis: 2013/S 91-154543
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Annonce no238, B.O.A.M.P. 91 A du 14.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment DOMUS - la Doua, 69100 Villeurbanne

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Carrion AXE BTP
Adresse postale: 2 allée de Bourdonnes - Le Chapotin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970

2️⃣
Nom: Meunier
Adresse postale: 25 avenue Lefèvre
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-03 📅
Nom: Lapize de Sallee
Adresse postale: ZI de Marenton - BP 155
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104

4️⃣
Nom: Jean-Jacques Patyk
Adresse postale: 01800 Villieu-Loyes-Mollon
Commune postale: Villieu-Loyes-Mollon
Code postal: 01800

5️⃣
Nom: Ebm
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin - BP 610
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : le président du Tribunal Administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Cja).Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.07.2007).Une demande indemnitaire peut également être faite.

Source: OJS 2013/S 131-225771 (2013-07-04)

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