réhabilitation et extension du centre aquatique communautaire à brignoles

Communauté de communes du Comté de Provence

le présent marché comprend 5 macrolots et 9 lots liés aux travaux de réhabilitation et d'extension du centre aquatique sur la commune de brignolesle projet comprend un bassin extérieur de 750 mètres carrés, une plage aqualudique de 140 mètres carrés, un pentaglisse, un bassin sportif intérieur de 375 mètres carrés, un bassin d'apprentissage intérieur de 180 mètres carrés, un espace détente de 100 mètres carrés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-27 Avis de marché
Avis de marché (2013-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute de communes du Comté de Provence
Adresse postale: route du Val
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://cc-comtedeprovence.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: obertoo@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-27 📅
Date limite de soumission: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070307
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (uniquement pour les macrolots no 1, 3 et 5).Visite sur site facultative: pour les macrolots no 1 à 5, il est conseillé aux candidats intéressés de s'être rendu sur le site des travaux, préalablement à la remise des offres, afin de reconnaître les lieux où les travaux seront réalisés. Pour ce faire, un rendez-vous pourra être pris auprès de m.jean jacques martin, directeur des services techniques de la communauté de communes du comté de provence (tél : 04 98 05 27 12 tél portable : 06 87 30 91 31. Les visites auront lieu à partir de 09 heures sur site (complexe sportif du vabre à brignoles 83170) :Le mardi 19 mars 2013 ou le mercredi 20 mars 2013.La visite sur site est également possible pour les postulants aux lots no 6 à 14. Mode d'obtention des documents : Le dossier de consultation des entreprises (d.c.e) peut être téléchargé gratuitement sur le site : www.e-marchespublics.com En cas de problème au niveau du téléchargement, le dossier de consultation peut être demandé par écrit (courrier, télécopieur : 04 94 59 16 93, courriel : obertoo@brignoles.fr) ou retiré gratuitement à brignoles à l'adresse suivante : direction commande publique de la commune de brignoles (agissant pour le compte du service marchés publics de la communauté de communes du comté de provence), bâtiment annexe 19 rue lice de signon 83170 brignoles. Documents payants : non.Conditions de remise des offres: le dossier pourra être remis sur support papier et contenu dans une enveloppe portant la mention " réhabilitation et extension du centre aquatique communautaire macrolot/lot no... - ne pas ouvrir " et le cachet de l'entreprise. Ces offres seront remises contre récépissé ou envoyées en recommandé (ou autre moyen équivalent), à l'adresse postale suivante: direction commandepublique de la commune de brignoles (agissant pour le compte du service marchés publics de la communauté de communes du comté de provence), bâtiment annexe 19 rue lice de signon 83170 brignoles et devront arriver avant la date limite de réception des offres. L'Offre pourra être transmise par voie électronique sur le site suivant : www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 février 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché comprend 5 macrolots et 9 lots liés aux travaux de réhabilitation et d'extension du centre aquatique sur la commune de brignolesle projet comprend un bassin extérieur de 750 mètres carrés, une plage aqualudique de 140 mètres carrés, un pentaglisse, un bassin sportif intérieur de 375 mètres carrés, un bassin d'apprentissage intérieur de 180 mètres carrés, un espace détente de 100 mètres carrés
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: structure
Brève description:
Macrolot comportant les travaux suivants: démolitions, terrassements - vrd - aménagements extérieurs, fondations spéciales, gros oeuvre et charpente métallique
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'un macrolot doit être étudié dans sa globalité et ne peut être redivisé en lots séparés.autres codes cpv de ce lot: 45110000-1, 45111291-4, 45231112-3, 45262210-6 et 45261000-4
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: clos couvert
Brève description:
Macrolot comportant les travaux suivants: etanchéité extérieure, bardage extérieur et menuiseries extérieures aluminium
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'un macrolot doit être étudié dans sa globalité et ne peut être redivisé en lots séparés.autres codes cpv de ce lot: 45262650-2 et 45420000-7
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: second oeuvre
Brève description:
Macrolot comportant les travaux suivants: cloisons sèches, menuiseries intérieures bois, plafonds suspendus, serrurerie, peinture et nettoyage
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'un macrolot doit être étudié dans sa globalité et ne peut être redivisé en lots séparés.autres codes cpv de ce lot: 45421000-4, 45421146-9, 98395000-8, 45442110-1 et 90911200-8
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: etanchéité intérieure, carrelage, faïence et équipement des bassins
Brève description:
Macrolot comportant les travaux suivants: etanchéité intérieure, carrelage, faïence et équipement des bassins
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'un macrolot doit être étudié dans sa globalité et ne peut être redivisé en lots séparés.autre code cpv de ce lot: pour les travaux de carrelage et de faïence: 45431000-7
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fluides
Brève description:
Macrolot comportant les travaux suivants: plomberie, sanitaires, chauffage et traitement d'air - traitement d'eau, electricité (courants forts et faibles)
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'un macrolot doit être étudié dans sa globalité et ne peut être redivisé en lots séparés.autre code cpv de ce lot: 45232460-4, 45331000-6, 45311200-2, 45252121-5 et 45232430-5
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: casiers cabines
Brève description: Lot simple: casiers cabines, vestiaires, wc et bancs
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: contrôle d'accès
Brève description: Lot simple - contrôles d'accès
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: sauna et hammam
Brève description: Lot simple - sauna et hammam
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: Lot simple - ascenseur
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pentaglisse
Brève description: Lot simple - pentaglisse
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: bassin extérieur inox
Brève description: Lot simple - bassin extérieur inox
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: plantations
Brève description: Lot simple - plantations
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: signalétique
Brève description: Lot simple - signalétique
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chaufferie bois
Brève description: Lot simple - chaufferie bois
Durée de l'accord: 20 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: complexe sportif du vabre - place gross gerau, 83170 Brignoles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature mentionnant l'identité du candidat, sa forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché.Le candidat pourra utiliser à cet effet l'imprimé dc1 en précisant en cas de groupement conjoint la répartition des prestations entre chacun de ses membres.Les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, listées sur le formulaire dc1 édité par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, accessible sur le site internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats étrangers devront satisfaire les mêmes exigences au regard de règles d'effet équivalent dans leur pays. Les candidats ne disposant pas de toutes les capacités techniques, financières et économiques requises, peuvent faire appel à d'autres opérateurs économiques (y compris sous traitants). Ils doivent alors, dès la candidature, préciser leur identité, justifier pour ces opérateurs des mêmes capacités que celles qui leur sont demandées et produire soit une lettre d'engagement de chacun d'eux, soit les contrats par lesquels ils s'engagent à exécuter les prestations correspondantes. La demande d'acceptation des sous-traitants désignés dans la candidature et l'agrément de leurs conditions de paiement doit être fournie dans l'enveloppe contenant l'offre du candidat
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Conformément aux dispositions de l'article 45 iii du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par une attestation comptable (état financier de l'entreprise depuis sa création, dont chiffre d'affaires).
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Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigés des candidats par le pouvoir adjudicateur ainsi qu'un engagement écrit de celui-ci.Seront considérées les références sur projets similaires de moins de 5 ans.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
voir l'annexe 1 jointe au règlement de consultation décomposition des indices de révisions et qualifications par lot
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le titulaire du marché devra produire, s'il ne refuse pas le versement de l'avance, une garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance, conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics. Il ne sera pas accepté de caution. Il est appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5.00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. Il ne sera accepté aucune caution personnelle et solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : les travaux du centre aquatique seront financés sur fonds propres et sur subventions. Ces dernières ont été sollicitées auprès du conseil général du var, du conseil régional paca, du cnds et de l'ademe
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats pourront se présenter en candidat unique ou en groupement. Forme imposée pour l'attribution : En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché exigera que l'entrepreneur adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.En application de l'article 51.vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Président de la Communauté de communes du Comté de Provence
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-comtedeprovence.e-marchespublics.com 🌏
Nom: cabinet d'architectes bbm (berthomieu, bissery, mingui)
Adresse postale: 6 rue saint domingue - karting ilot 11
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Point de contact: M.Jl berthomieu
Téléphone: +33 285526020 📞
Fax: +33 285526021 📠
Nom: communauté de communes du comté de provence
Adresse postale: direction de la commande publique de la commune de brignoles (agissant pour le compte du service marchés publics de la communauté de communes du comté de provence) - annexe municipale 19 rue lice de signon
Point de contact: M.Olivier oberto
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (uniquement pour les macrolots no 1, 3 et 5).Visite sur site facultative: pour les macrolots no 1 à 5, il est conseillé aux candidats intéressés de s'être rendu sur le site des travaux, préalablement à la remise des offres, afin de reconnaître les lieux où les travaux seront réalisés. Pour ce faire, un rendez-vous pourra être pris auprès de m.jean jacques martin, directeur des services techniques de la communauté de communes du comté de provence (tél : 04 98 05 27 12 tél portable : 06 87 30 91 31. Les visites auront lieu à partir de 09 heures sur site (complexe sportif du vabre à brignoles 83170) :Le mardi 19 mars 2013 ou le mercredi 20 mars 2013.La visite sur site est également possible pour les postulants aux lots no 6 à 14. Mode d'obtention des documents : Le dossier de consultation des entreprises (d.c.e) peut être téléchargé gratuitement sur le site : www.e-marchespublics.com En cas de problème au niveau du téléchargement, le dossier de consultation peut être demandé par écrit (courrier, télécopieur : 04 94 59 16 93, courriel : obertoo@brignoles.fr) ou retiré gratuitement à brignoles à l'adresse suivante : direction commande publique de la commune de brignoles (agissant pour le compte du service marchés publics de la communauté de communes du comté de provence), bâtiment annexe 19 rue lice de signon 83170 brignoles. Documents payants : non.Conditions de remise des offres: le dossier pourra être remis sur support papier et contenu dans une enveloppe portant la mention " réhabilitation et extension du centre aquatique communautaire macrolot/lot no... - ne pas ouvrir " et le cachet de l'entreprise. Ces offres seront remises contre récépissé ou envoyées en recommandé (ou autre moyen équivalent), à l'adresse postale suivante: direction commandepublique de la commune de brignoles (agissant pour le compte du service marchés publics de la communauté de communes du comté de provence), bâtiment annexe 19 rue lice de signon 83170 brignoles et devront arriver avant la date limite de réception des offres. L'Offre pourra être transmise par voie électronique sur le site suivant : www.e-marchespublics.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 février 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 05 rue jean racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : article l551-1 du code de justice administrative.Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet): art r 421-1 du code de justice administrative.Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).Recours contractuel : article l551-13 et suivants du code de justice administrative.Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : art l 521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2013/S 044-070307 (2013-02-27)
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