Réalisations d'expertises métallurgiques

CEA Le Ripault

Expertises métallurgiques sur différents objets métalliques:
- aciers inoxydables type 304L et 316L,
- tantale,
- alliage de nickel type Inconel
- alliage de titane TA6V
- peau tantale sur X4 Cr Ni Mo 16.5.1 (par compression isostatique à chaud)
- liaisons soudées (laser, faisceau d'électrons ou TIG).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-29 Avis de marché
2014-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Quantité ou étendue:
Expertises métallurgiques sur différents objets métalliques:- aciers inoxydables type 304L et 316L,- tantale,- alliage de nickel type Inconel- alliage de titane TA6V- peau tantale sur X4 Cr Ni Mo 16.5.1 (par compression isostatique à chaud)- liaisons soudées (laser, faisceau d'électrons ou TIG).
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Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: BP 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-christophe.leballeur@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344354 📞
Fax: +33 247345116 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-293432
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, modifié par le décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008. Ces textes sont disponibles sur le site internet "www.legifrance.gouv". Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité administrative, - capacité professionnelle : références probantes dans les domaines concernés, aptitude technique à remplir les conditions du marché, - capacité financière et juridique : solidité pérennité, capacités financières suffisantes. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider ». En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Modalités de remise des dossiers: Candidature et offre électroniques : en cas de remise de candidature et d'offre par voie électronique, un dossier papier devra toutefois être envoyé en parallèle selon les modalités ci-après. Candidature et offre par courrier : le dossier de candidature et d'offre devra être envoyé sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir – AOO1313JCL - Expertises métallurgiques", au CEA/Le Ripault – département support administratif et technique – service gestion – bureau des affaires commerciales – BP 16 – 37260 Monts (FRANCE) – à l'attention de Jean-Christophe Leballeur, ou déposé contre remise d'un récépissé. Cette enveloppe comprendra tous les éléments relatifs aux renseignements concernant la situation propre du candidat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Expertises métallurgiques sur différents objets métalliques:
- aciers inoxydables type 304L et 316L,
- tantale,
- alliage de nickel type Inconel
- alliage de titane TA6V
- peau tantale sur X4 Cr Ni Mo 16.5.1 (par compression isostatique à chaud)
- liaisons soudées (laser, faisceau d'électrons ou TIG).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Expertises métallurgiques sur différents objets métalliques:
- aciers inoxydables type 304L et 316L,
- tantale,
- alliage de nickel type Inconel
- alliage de titane TA6V
- peau tantale sur X4 Cr Ni Mo 16.5.1 (par compression isostatique à chaud)
- liaisons soudées (laser, faisceau d'électrons ou TIG).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO1313JCL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Le Ripault
place Raoul Dautry
37260 Monts

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des
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informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :
Situation économique et financière:
Le CEA demande:
- une présentation de la société (statuts, forme juridique, composition du CA, etc)
- une déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de
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ce sous-traitant.
Capacité technique et professionnelle:
- une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années
- les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
et/ou des cadres de l'entreprise.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par des crédits du CEA le Ripault.
Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Christophe Leballeur
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO1313JCL
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, modifié par le décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008. Ces textes sont disponibles sur le site internet "www.legifrance.gouv".
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Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité administrative,
- capacité professionnelle : références probantes dans les domaines concernés, aptitude technique à remplir les conditions du marché,
- capacité financière et juridique : solidité pérennité, capacités financières suffisantes.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient
figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay - Direction des Achats et des
Partenaires Stratégiques - Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie
d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Modalités de remise des dossiers:
Candidature et offre électroniques : en cas de remise de candidature et d'offre par voie électronique, un dossier papier devra toutefois être envoyé en parallèle selon les modalités ci-après.
Candidature et offre par courrier : le dossier de candidature et d'offre devra être envoyé sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir – AOO1313JCL - Expertises métallurgiques", au CEA/Le Ripault – département support administratif et technique – service gestion – bureau des affaires commerciales – BP 16 – 37260 Monts (FRANCE) – à l'attention de Jean-Christophe Leballeur, ou déposé contre remise d'un récépissé.
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Cette enveloppe comprendra tous les éléments relatifs aux renseignements concernant la situation propre du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Source: OJS 2013/S 169-293432 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP n° 16

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-27 📅
Date de publication: 2014-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 124-221493
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-293432
Numéro JO-S: 124

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (Montant global et détail) (50)
2. Valeur technique (Respect des contraintes et exigences du CDC, qualité du descriptif technqiue) (40)
3. Délai de livrason (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Bureau veritas laboratoires
Adresse postale: 30 avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Christophe Leballeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Application de l'article 24-1 de l'ordonnance 2005-649, du 06.06.2005, & de l'article 46 du décret 2005-1742, du 31.12.2005.
Source: OJS 2014/S 124-221493 (2014-06-27)
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