Réalisation du magazine Côtes d'Armor

Conseil général des Côtes-d'Armor

Réalisation du magazine Côtes d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Côtes-d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Journaux › Magazines
• Services de composition › Services de conception graphique
• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-12	Avis de marché
2013-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec un mimimum et un maximum annuels : minimum 6 numéros et maximum 12 numéros.Les marchés pourront être reconduit 3 fois pour une période d'un an. La durée maximale des marchés ne pourra pas excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-238304
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation du magazine Côtes d'Armor.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conseil artistique, mise en page et photogravure
Brève description: Conseil artistique, mise en page et photogravure.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression et livraison au diffuseur
Brève description: Impression et livraison au diffuseur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Distribution
Brève description: Distribution.
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec un mimimum et un maximum annuels : minimum 6 numéros et maximum 12 numéros.

Les marchés pourront être reconduit 3 fois pour une période d'un an. La durée maximale des marchés ne pourra pas excéder 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution des marchés, des avenants ou des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0113

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs exigés à l'article 45 du CMP :

— la lettre de candidature (Dc1) complétée et singée,

— la déclaration du candidat complété.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de versement d'une avance.

Pas de retenue de garantie ni garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget du Département ressources propres.

Virement bancaire.

Délai global de paiement : 30 jours.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Nom: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: DIRC 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Point de contact: M. Hervé (poste 27.07) ou M. Bossard (poste 6316)
Téléphone: +33 296622707 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: DFAG service de la commande publique et des moyens généraux, CS 42371
Point de contact: Mme Hamon
Téléphone: +33 296626109 📞
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0113

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212808 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [art 551-1 du code de justice administrative (CJA)], avant la signature du marché,

— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33515
Commune postale: Nantes Dedex
Code postal: 44045
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2013/S 137-238304 (2013-07-12)

Avis d'attribution de marché (2013-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442697
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-238304
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Prestations de photogravure

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: Agence Cyan 100
Adresse postale: 3 rue de la Ville Néant – BP 34
Commune postale: Langueux
Code postal: 22360
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@cyan100.com 📧

2️⃣
Nom: Imaye Graphic
Adresse postale: boulevard Henri Becquerel – ZI des Touches
Commune postale: Laval
Code postal: 53022
Courrier électronique: valerie.giraud@agir-graphic.fr 📧

3️⃣
Nom: La Poste
Adresse postale: Direction DOTC Haute Bretagne – BP 49112
Commune postale: Rennes
Code postal: 35091
Courrier électronique: j-francois.pierre@laposte.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte – CS 44416
Code postal: 35034
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA), avant la signature du marché ;

- recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ;

- référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ;

- recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2013/S 252-442697 (2013-12-27)

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