Réalisation d'analyses d'eaux usées, d'eau potable et des boues produites par les stations d'épuration et l'usine de production d'eau potable de la communauté urbaine de Cherbourg, et de compost produit par la plateforme de compostage de la communauté urbaine de Cherbourg

Communauté urbaine de Cherbourg

Réalisation d'analyses d'eaux usées, d'eau potable et des boues produites par les stations d'épuration et l'usine de production d'eau potable de la communauté urbaine de Cherbourg, et de compost produit par la plateforme de compostage de la communauté urbaine de Cherbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-25 Avis de marché
2014-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Les lots sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics :— lot 1 - analyses "Courantes" d'eaux usées, de boues, d'eau potable et de compost : montant annuel maximum : 70 000 EUR (HT),— lot 2 - analyses des micropolluants en sortie de stations d'épuration dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans l'eau (RSDE) - montant maximum annuel : 20 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254120
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2014, ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2014. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2015, 2016 et 2017. La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Justifications à produire : — une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée, — le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, — une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé, — les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat, — les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires, — une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels. Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante : www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires. Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché : — le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'analyses d'eaux usées, d'eau potable et des boues produites par les stations d'épuration et l'usine de production d'eau potable de la communauté urbaine de Cherbourg, et de compost produit par la plateforme de compostage de la communauté urbaine de Cherbourg.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Analyses "Courantes" d'eaux usées, de boues, d'eau potable et de compost
Brève description: Analyses "Courantes" d'eaux usées, de boues, d'eau potable et de compost.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 70 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Analyses des micropolluants en sortie de stations d'épuration dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans l'eau (RSDE)
Brève description:
Analyses des micropolluants en sortie de stations d'épuration dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans l'eau (RSDE).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 20 000 EUR (HT).
Les lots sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics :
— lot 1 - analyses "Courantes" d'eaux usées, de boues, d'eau potable et de compost : montant annuel maximum : 70 000 EUR (HT),
— lot 2 - analyses des micropolluants en sortie de stations d'épuration dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans l'eau (RSDE) - montant maximum annuel : 20 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 03
Numéro de référence: DCE1307AO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Cherbourg, 50100 Cherbourg-Octeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources de la Communauté urbaine de Cherbourg.
Pas d'avance.
Délai de paiement fixé à 30 jours à réception de la facture.
Marchés à prix fermes la 1ère année et révisables les années suivantes.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 01
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations (5)
2. la valeur technique de l'offre (3)
3. les délais d'execution (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Point de contact: Renseignements administratifs : Mme Desmares Odile, tél. +33 233082682, fax +33 233082716, renseignements techniques : M. Martin Romain, tél. +33 233082685
Accueil du pôle opérations et services techniques
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE1307AO01
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2014, ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2014. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2015, 2016 et 2017.
La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Justifications à produire :
— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.
Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante : www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires.
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Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché :
— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 146-254120 (2013-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-019443
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-254120
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les marchés ont la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant maximum de 70 000 EUR HT pour le lot 1 et 20 000 EUR HT pour le lot 2. Les marchés courent du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014 et sont reconductibles 3 fois, soit en 2015, 2016 et 2017. Pour les modalités de consultation : Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous, une demande écrite par lettre recommandée avec avis de réception devra être adressée à la : Communauté urbaine de Cherbourg Direction du cycle de l'eau BP 808 50108 Cherbourg-Octeville Cedex Annonce no307, BOAMP 145 B du 30.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Cherbourg, 50100 Cherbourg Octeville.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Société Socor
Adresse postale: ZAC du Luc
Commune postale: Dechy
Code postal: 59187
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Laboratoire d'analyses départemental
Adresse postale: 1352 avenue de Paris CS 33608
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 013-019443 (2014-01-14)
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Fournisseurs:
Laboratoire d'analyses départemental Société Socor
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services d'analyses