rd 920 rocade de Châteauroux - aménagement entre la RN 151 et le giratoire des Menas (RD 67) plantations paysagères
Conseil général de l'Indre
rd 920 rocade de Châteauroux - aménagement entre la RN 151 et le giratoire des Menas (RD 67) plantations paysagères.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-30 | Avis de marché |
| 2013-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36030
Commune postale: Châteauroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145677
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: RD920plantPaysagères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (85)
2. Valeur technique de l'offre (10)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil Général de l'indre
Adresse postale: DGA/RTPE - ordre administratif : service des marchés - tél : +33 254083755 fax +33 236906004
Point de contact: Ordre technique: Christophe Courtemanche/direction des routes tél. : +33 254083741
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: Pour le retrait adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique
Téléphone: +33 254083755 📞
Fax: +33 236906004 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RD920plantPaysagères
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 086-145677 (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Quantité ou étendue:
Marché à tranches :Tranche ferme : plantations paysagèrestranche conditionnelle 1 : entretien sur l'année 2014tranche conditionnelle 2 : entretien sur l'année 2015tranche conditionnelle 3 : entretien sur l'année 2016tf :Fourniture des arbres tiges en mottes grillagées - tige 16 - 18Érable champêtre 42 utilleul 22 ucormier 4 ucharme pyramidal 12 uFourniture de couvre-sols : 3 u/m2herbes aux écouvillons orientales 2 280 ubugles 2 280 usaxifrage 2 280 ugrande pervenche 2 280mille pertuis 2 280 upose de paillage en toile tisséefourniture et mise en oeuvre de l'engazonnement : 78 020 m2tc1 tc2 tc 3 : :Arrosage total des plantationsEntretien, nettoyagedélais d'exécution : TF : 4 mois période de préparation de 2 mois compriseTc1 : 12 moisTc2 : 12 moistc3 : 12 mois
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36030
Commune postale: Châteauroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145677
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Nom officiel: conseil Général de l'Indre Adresse postale: - par envoi postal : Conseil général de l'Indre DGA/RTPE - service des marchés place de la Victoire et des Alliés - CS 20639 36020 Chateauroux Cedex - par remise directe ou par transporteur : Conseil général de l'Indre DGA/RTPE service des marchés cité administrative de Châteauroux boulevard George Sand bâtiment C - rez-de-chaussée porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 - par voie électronique : http://www.achatpublic.com Ville: Châteauroux
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
rd 920 rocade de Châteauroux - aménagement entre la RN 151 et le giratoire des Menas (RD 67) plantations paysagères.
Quantité ou étendue:
Marché à tranches :
Tranche ferme : plantations paysagères
tranche conditionnelle 1 : entretien sur l'année 2014
tranche conditionnelle 2 : entretien sur l'année 2015
tranche conditionnelle 3 : entretien sur l'année 2016
tf :
Fourniture des arbres tiges en mottes grillagées - tige 16 - 18
Érable champêtre 42 u
tilleul 22 u
cormier 4 u
charme pyramidal 12 u
Fourniture de couvre-sols : 3 u/m2
herbes aux écouvillons orientales 2 280 u
bugles 2 280 u
saxifrage 2 280 u
grande pervenche 2 280
mille pertuis 2 280 u
pose de paillage en toile tissée
fourniture et mise en oeuvre de l'engazonnement : 78 020 m2
tc1 tc2 tc 3 : :
Arrosage total des plantations
Entretien, nettoyage
délais d'exécution : TF : 4 mois période de préparation de 2 mois comprise
Tc1 : 12 mois
Tc2 : 12 mois
tc3 : 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 lettre de candidature.
dc2 déclaration du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (85)
2. Valeur technique de l'offre (10)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil Général de l'indre
Adresse postale: DGA/RTPE - ordre administratif : service des marchés - tél : +33 254083755 fax +33 236906004
Point de contact: Ordre technique: Christophe Courtemanche/direction des routes tél. : +33 254083741
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: Pour le retrait adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique
Téléphone: +33 254083755 📞
Fax: +33 236906004 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RD920plantPaysagères
Informations complémentaires
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Nom officiel: conseil Général de l'Indre Adresse postale: - par envoi postal : Conseil général de l'Indre DGA/RTPE - service des marchés place de la Victoire et des Alliés - CS 20639 36020 Chateauroux Cedex - par remise directe ou par transporteur : Conseil général de l'Indre DGA/RTPE service des marchés cité administrative de Châteauroux boulevard George Sand bâtiment C - rez-de-chaussée porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 - par voie électronique : http://www.achatpublic.com Ville: Châteauroux
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
– référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) ;
– référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) ;
– référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) ;
– recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) ;
– recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir ;
– recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ;
Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 012,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298492
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145677
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Gaujard Rome
Adresse postale: 160 avenue d'Argenton
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 173-298492 (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 012,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298492
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145677
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Annonce nº 199, BOAMP 86 A du 3.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Gaujard Rome
Adresse postale: 160 avenue d'Argenton
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
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