Promotion des vins du Sud-Ouest en Belgique sur la base d'un plan d'action triennal (2014-2016)

Interprofession des vins du sud-ouest

Promotion des vins du Sud-Ouest en Belgique sur la base d'un plan d'action triennal (2014-2016).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-09 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils en publicité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils en publicité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Interprofession des vins du Sud-Ouest
Adresse postale: Centre INRA, BP 92123
Code postal: 31321
Commune postale: Castanet-Tolosan
Contact
Courrier électronique: nathalie@france-sudouest.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344488
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Promotion des vins du Sud-Ouest en Belgique sur la base d'un plan d'action triennal (2014-2016).
Les variantes sont acceptées ✅
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
- règlement (Ce) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits du secteur,
- règlement (Ce) no 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 modifié fixant les modalités d'application du règlement (Ce) no 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes d'aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production, et les contrôles dans le secteur vitivinicole,
Afficher plus
- règlement d'exécution (Ue) no282/2012 de la Commission du 28 mars 2012 fixant les modalités communes d'application du régime des garanties pour les produits agricoles,
- code rural de l'agriculture et de la pêche maritime,
- décret no2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
- lignes directrices pour la mise en oeuvre des programmes nationaux de soutien dans le secteur du vin selon le Règlement (Ce) no1234/2007 et (Ce) no555/2008 - promotion des vins sur les marchés des pays tiers
- avis du conseil spécialisé filière viticole du 12.6.2013,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Chapeaublanc
Nom: Interprofession des Vins du Sud Ouest France
Adresse postale: Centre Inra BP 92123
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31123

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde BP 7015
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Source: OJS 2013/S 199-344488 (2013-10-09)
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