Prolongement du tramway T7 d'Athis-Mons à Juvisy-sur-Orge – marché de communication

Systra au nom et pour le compte du STIF

Dans le cadre des phases post enquête publique relatives à la réalisation de la prolongation du tramway T7 entre Athis-Mons et Juvisy-sur-Orge, il est nécessaire de recourir aux services d'un accompagnement en communication opérationnelle dont la mission s'étendra du début des études AVP jusqu'à la mise en service du tramway.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sennse

Qui ?

• Systra au nom et pour le compte du STIF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-10	Avis de marché
2013-10-16	Informations complémentaires
2014-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de publicité et de marketing
Quantité ou étendue:

Le présent marché de prestations de service est à bons de commande et à prix unitaires. Le montant minimum du marché est de 200 000 EUR. Ce marché ne comporte pas de montant maximum.La mission principale est une mission de mise en oeuvre de la stratégie de communication précédemment définie. Elle comprendra ainsi :— la définition du plan de communication déclinant la stratégie de communication existante et s'inscrivant dans la continuité des outils et actions déjà réalisés :— la réalisation des outils et des actions de communication) en phase de conception et de chantier, jusqu'à la mise en service.Le titulaire du marché sera chargé de formuler des recommandations d'outils ou d'actions de communication, cohérents avec la stratégie définie par l'équipe projet et le mandataire, qu'il devra concevoir, mettre en oeuvre et diffuser.L'agence de communication opérationnelle intervient pour :— répondre aux besoins de communication du STIF dès l'engagement de la phase d'avant-projet et jusqu'à la mise en service,— prendre le relai des actions de communication menées jusqu'à présent par le STIF, qui ont fait l'objet d'un marché distinct (marché d'amo concertation piloté par le pôle concertation du STIF et dont le titulaire est le groupement EGIS/Esprit Public).Les données du projet seront présentées dans le dossier d'appel d'offres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de publicité et de marketing 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Systra au nom et pour le compte du STIF
Adresse postale: Systra – pôle des mandats de maîtrise d'ouvrage, CS 41594, 72 rue Henry Farman
Code postal: 75513
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.stif.info 🌏
Courrier électronique: fmaarek@systra.com 📧
Téléphone: +33 173442060 📞
Fax: +33 171187987 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307912
Se réfère à l'avis: 2013/S 123-211710
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

La précédente consultation a été déclarée sans suite pour défaut de procédure. Pour le présent dossier, le soumissionnaire pourra remettre sa candidature et son offre: — soit par voie dématérialisée: les prestataires souhaitant utiliser cette forme de remise des candidatures et des offres devront se connecter par le lien suivant: http://www.synapse-entreprises.com Les références de la candidature et du DCE sur la plateforme Synapse sont : 91077 L'ensemble des documents doit être déposé et signé électroniquement, si nécessaire, avant le lancement de la transmission. Les prestataires sont invités à remettre les renseignements relatifs à la candidature et à leur offre listés dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans le DCE. La transmission doit être terminée avant l'heure limite de dépôt des dossiers. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque prestataire. Synapse entreprises met à la disposition des candidats une Hotline en cas de difficulté liée à l'envoi des plis : +33 172339070. — soit par voie postale en recommandé avec accusé de réception ou remise par porteur contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 sauf jour férié). Dans ces conditions, l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : " Candidature et offre de (raison sociale du candidat) – marché de communication dans le cadre du prolongement du tramway T7 d'Athis-Mons à Juvisy-sur-Orge – nº T7-2013-18-3. Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante : Systra pôle MMO – à l'attention de M. Fabrice Maarek, CS 41594 – 72 rue Henry Farman – 75513 Paris Cedex 15. Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, au service courrier de Systra. Les candidatures et offres reçues après la date limite ou par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Informations complémentaires

La précédente consultation a été déclarée sans suite pour défaut de procédure.

Pour le présent dossier, le soumissionnaire pourra remettre sa candidature et son offre:

— soit par voie dématérialisée: les prestataires souhaitant utiliser cette forme de remise des candidatures et des offres devront se connecter par le lien suivant: http://www.synapse-entreprises.com

Les références de la candidature et du DCE sur la plateforme Synapse sont : 91077

L'ensemble des documents doit être déposé et signé électroniquement, si nécessaire, avant le lancement de la transmission. Les prestataires sont invités à remettre les renseignements relatifs à la candidature et à leur offre listés dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans le DCE. La transmission doit être terminée avant l'heure limite de dépôt des dossiers. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque prestataire. Synapse entreprises met à la disposition des candidats une Hotline en cas de difficulté liée à l'envoi des plis : +33 172339070.

— soit par voie postale en recommandé avec accusé de réception ou remise par porteur contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 sauf jour férié). Dans ces conditions, l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : " Candidature et offre de (raison sociale du candidat) – marché de communication dans le cadre du prolongement du tramway T7 d'Athis-Mons à Juvisy-sur-Orge – nº T7-2013-18-3.

Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante :

Systra pôle MMO – à l'attention de M. Fabrice Maarek, CS 41594 – 72 rue Henry Farman – 75513 Paris Cedex 15.

Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, au service courrier de Systra.

Les candidatures et offres reçues après la date limite ou par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 13
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le présent marché de prestations de service est à bons de commande et à prix unitaires. Le montant minimum du marché est de 200 000 EUR. Ce marché ne comporte pas de montant maximum.

La mission principale est une mission de mise en oeuvre de la stratégie de communication précédemment définie. Elle comprendra ainsi :

— la définition du plan de communication déclinant la stratégie de communication existante et s'inscrivant dans la continuité des outils et actions déjà réalisés :

— la réalisation des outils et des actions de communication) en phase de conception et de chantier, jusqu'à la mise en service.

Le titulaire du marché sera chargé de formuler des recommandations d'outils ou d'actions de communication, cohérents avec la stratégie définie par l'équipe projet et le mandataire, qu'il devra concevoir, mettre en oeuvre et diffuser.

L'agence de communication opérationnelle intervient pour :

— répondre aux besoins de communication du STIF dès l'engagement de la phase d'avant-projet et jusqu'à la mise en service,

— prendre le relai des actions de communication menées jusqu'à présent par le STIF, qui ont fait l'objet d'un marché distinct (marché d'amo concertation piloté par le pôle concertation du STIF et dont le titulaire est le groupement EGIS/Esprit Public).

Les données du projet seront présentées dans le dossier d'appel d'offres.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur (art 144-II-3° du CMP).

Durée de l'accord: 75 mois
Numéro de référence: T7-2013-18-3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Athis-Mons, Paray Vieille Poste, Juvisy-sur-Orge, 91260 Juvisy-sur-Orge

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cas d'une remise de dossier papier, les candidats doivent remettre un dossier de candidature et une offre technique et commerciale en un exemplaire "Papier" accompagné d'un CD ou d'un DVD avec les fichiers numériques du dossier. Dans le cas d'une procédure dématérialisée, les candidats déposeront leur candidature et offre technique et commerciale sur le site de dématérialisation ( http://synapse-entreprises.com ). Les dossiers comporteront les éléments du DC1 et DC2 (ou équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, les documents précités sont à fournir par chaque cotraitant. Le dossier comportera le pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou les membres mandataire du groupement, avec le Kbis de la société ou des membres du groupement. Pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée (pièces de la candidature et les pièces de l'offre), la signature est celle d'une personne habilitée à engager le candidat. Cette personne est soit le représentant légal du candidat, soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat, - au choix: le formulaire DC2 intitulé "Déclaration du candidat" ou les pièces listées ci-après: la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; et une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics mentionnés à l'article 43. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).

Les candidats fourniront les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises (notamment en cas de sous-traitance), il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous :

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et notamment sur des projets similaires,

— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Les candidats seront sélectionnés à partir d'un dossier qui va permettre au maître d'ouvrage d'apprécier leurs capacités. A ce titre, ils devront posséder toutes les compétences nécessaires à l'exercice de leur mission.

Le dossier de candidature permet aux candidats d'exposer leurs compétences, références et moyens.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'opération est financée au travers du contrat particulier région-département par la région Ile-de-France et le Département de l'Essonne.

Les règlements sont effectués par le service comptabilité de Systra agissant au nom et pour le compte de du STIF sur présentation par le titulaire des factures établies en un exemplaire et des documents associés. Le règlement des prestations sera effectué après validation de chacune des prestations prévues.

Une avance forfaitaire pourra être accordée en application de l'article 87 du code des marchés publics.

Le règlement sera effectué par virement bancaire sur le compte indiqué par le titulaire dans l'acte d'engagement.

Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement établie et transmise conformément aux dispositions contractuelles. Le défaut de paiement dans les délais prévus ci-avant fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires. Le taux applicables est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.

Le versement d'une avance forfaitaire est possible (taux de 5 %) dans les conditions des articles 87 et 90 du CMP.

Les sous-traitants de premier rang seront payés directement en application des dispositions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance.

Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

À ce stade, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Une clause d'insertion sociale est prévue au marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 75
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Compréhension du dossier (7)
2. Méthode et assurance qualité (30)
3. Ressources (20)
4. Outils (3)
5. Prix unitaires pour les postes 1, 2, 3, 4, 5, 7-1, 8 et 9 (30)
6. Prix unitaires pour les postes 6 et 7 (excepté le 7-1) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fabrice Maarek
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.sysnapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 123-211710

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 178-307912 (2013-09-10)

Informations complémentaires (2013-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-354186
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-307912
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2013/S 204-354186 (2013-10-16)

Avis d'attribution de marché (2014-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Systra – pôle des mandats de maîtrise d'ouvrage – CS 41594 – 72 rue Henry Farman
Contact
Courrier électronique: abouillant@systra.com 📧
Téléphone: +33 173442546 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-187356
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 176 B, annonce nº 342 du 12.9.2013. Références de publication rectificative Parution nº: 202 B, annonce nº 296 du 18.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurore Bouillant
Source: OJS 2014/S 106-187356 (2014-06-02)

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