Produits surgelés

Lycee Claude Monet

Fournitures de produits surgelés aux adhérents du groupement de commandes des EPLE de la Pointe de Caux du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lycee Claude Monet

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Produits congelés à base de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Viande › Volaille

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-27	Avis de marché
2014-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:

Lot poissons: + 26 000 kgLot légumes: + 70 000 kgLot viandes: + 33 000 kgLot volailles: + 12 000 kg

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Claude Monet
Adresse postale: 267 rue Félix Faure
Code postal: 76620
Commune postale: Le Havre
Contact
Courrier électronique: int.0760174b@ac-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235546181 📞
Fax: +33 235469004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291212
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de produits surgelés aux adhérents du groupement de commandes des EPLE de la Pointe de Caux du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Poissons
Brève description: Poissons surgelés
Quantité ou étendue: + 26 000 kg
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Légumes
Brève description: Légumes surgelés
Quantité ou étendue: + 70 000 kg
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes
Brève description: Viandes surgelées
Quantité ou étendue: + 33 000 kg
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Volailles
Brève description: Volailles surgelées
Quantité ou étendue: + 12 000 kg

Lot poissons: + 26 000 kg

Lot légumes: + 70 000 kg

Lot viandes: + 33 000 kg

Lot volailles: + 12 000 kg

Numéro de référence: GA 2014 Surgelés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chez les membres du groupement

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1),

— déclaration du candidat (DC2),

— acte d'engagement (DC3),

— état annuel des certificats reçus (Noti2). Les formulaires DC1, DC2, DC3 et Noti2 sont disponibles sur le site internet: www.minefi.gouv.fr

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclarations sur l'honneur datées et signées:

* que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales;

* que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n

* que le candidat a satisfait aux obligations…

… de l'article D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (travail dissimulé);

… des articles L5212-2 à L5212-5 du code du travail (travailleurs handicapés),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires (HT) des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos, ainsi que le pourcentage du chiffre d'affaires afférent aux prestations objet de la procédure.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— qualification du candidat et certifications obtenues.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Budget de fonctionnement des EPLE

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Motte Martine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Lycée Claude Monet
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA 2014 Surgelés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 168-291212 (2013-08-27)

Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049889
Se réfère à l'avis: 2013/S 168-291212
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Annonce n° 198, BOAMP 167 B du 30.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: GA 2014 SURGELES

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Npn
Adresse postale: ZI de la Grande Épine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800

2️⃣
Nom: A2S
Adresse postale: Carrefour industriel du Porzo, CS 30143 Kervignac
Commune postale: Hennebont Cedex
Code postal: 56704

3️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: Établissement Nord Picardie
Commune postale: Estremont
Code postal: 80200

4️⃣
Source: OJS 2014/S 031-049889 (2014-02-10)

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