Prestations de traiteurs pour les services et laboratoires de l'université Paris Sud – plateaux repas

Université Paris-Sud 11

Prestations de traiteurs pour les services et laboratoires de l'université Paris Sud – plateaux repas.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Room Saveurs

Qui ?

• Université Paris-Sud 11

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-02	Avis de marché
2014-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum ni maximum de commandes, portant sur des prestations de traiteurs classiques, élaborées et de prestige - plateaux repas. Le présent accord cadre est passé en procèdure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés Publics. A titre indicatif, les dépenses en matière de traiteurs, toutes prestations de plateaux repas confondues et pour l'ensemble de l'université, se sont élevées à 57 500 EUR HT pour l'année 2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: DABF – service central des marchés – 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau, bât. 209 d
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: elisabeth.orus@u-psud.fr 📧
Téléphone: +33 169154353 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148386
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 13:30-16:00. Le service des marchés sera fermé le vendredi 10.5.2013 les candidatures, de préférence sous forme papier, sont remises contre récepissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal avant le 17.6.2013 à 16:00. (La précédente procèdure a été déclarée sans suite BOAMP no 238b - annonce no 83 -Avis no 12-235195 publié le 08/12/2012) Les candidats pourront, s'ils le souhaitent, envoyer leur candidature, avant ces mêmes date et heure limite par voie électronique au moyen du site achatpublic.com, rubriques "Entreprises" "Accès à la salle des marchés" (référence de la consultation : Restreint traiteurs mai 2013). Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article du code des marchés publics. La procédure est scindée en 2 phases : 1/ Sélection des candidatures 2/ Sélection des offres. Pour l'instant il s'agit de la phase 1 de la procédure qui se déroulera de la manière suivante :- le candidat dépose un dossier de candidature téléchargeable sur le site http://achatpublic.com - l'Université passera commande de plusieurs plateaux repas à chaque candidat en précisant sur le bon de commande : la date, le lieu et les quantités. Cela donnera lieu à une facturation.- Classement et sélection des candidatures en fonction des critères donnés en IV.2.1 et des dégustations de plateaux repas.-seules les candidatures classées dans les 3 premières seront retenues pour la phase 2 de la procédure. Phase 2 : la sélection des offres se déroulera de la façon suivante pour chaque lot :- transmission du cahier des charges aux candidats retenus-réception des offres par le service des marchés-classement des offres-négociation avec les 2 premiers candidats du classement-classement final. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de traiteurs pour les services et laboratoires de l'université Paris Sud – plateaux repas.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département de l'essonne 91 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant)
Brève description:

Lot 1 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département de l'essonne 91 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant)

Informations complémentaires sur les lots: Fournir un catalogue tarifs par lot
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département de l'essonne 91 - prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)
Brève description:

Lot 2 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département de l'essonne 91 - prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département des Hauts-de-Seine 92 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant). - Prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)
Brève description:

Lot 3 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département des Hauts-de-Seine 92 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant). - Prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département du Val-de-Marne 94 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant). - Prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)
Brève description:

Lot 4 - plateaux repas pour les services et laboratoires localisés dans le département du Val-de-Marne 94 - prestations classiques (solutions adaptées aux petits budgets tout en présentant un niveau de qualité satisfaisant). - Prestations élaborées (solutions intermédiaires adaptées aux budgets moyens tout en présentant un niveau de qualité très satisfaisant) - prestations prestiges (solutions haut de gamme pour les demandes les plus exigeantes en termes de qualité de produit et de service)

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Restreint traiteurs mai 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour tous les lots, à l'aide du dossier de candidature téléchargeable sur le site http://achatpublic.com : Situation juridique - références requises : 1/lettre de candidature dûment remplie et signée; 2/ Dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir. 3/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdicitions de soumissionner) dûment remplie et signée.

Situation économique et financière:

Pour tous les lots: 4/si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; 5/déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; 6/attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots : 7/références de l'entreprise : une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 8/présentation des moyens des candidats :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;9/certificats de qualifications professionnelles de type qualitraiteurs ou équivalent( la preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des références)10/ certificat de qualité en cours de validité de type ISO 9001 ou équivalent11/ Si l'activité du candidat le requiert fournir :a) copie de la déclaration d'activité effectuée auprès de la DDPP (Direction départementale de protection des populations) avec son récepissé;b) copie de la notification de l'agrément sanitaire fournie par la DDPP;C) copie de l'accusé de réception fourni par la DDPP à la demande de dérogation;12/une copie de l'attestation de conformité technique en cours de validité délivrée par la Direction départementale des services vétérinaires concernant les moyens de transport utilisés dans le cadre de l'exécution de l'accord cadre conformément au titre VI de l'arrêté interministériel NOR Agrg9800344a du 20 juillet 1998 modifié par l'arrêté NOR Agrg0500217a du 21 janvier 2005 fixant les conditions techniques et hygièniques applicables au transport des aliments.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Possibilité d'avance de 5% conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Si l'activité du candidat le requiert fournir :a) copie de la déclaration d'activité effectuée auprès de la DDPP (Direction départementale de protection des populations) avec son récepissé;b) copie de la notification de l'agrément sanitaire fournie par la DDPP; c) copie de l'accusé de réception fourni par la DDPP à la demande de dérogation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:

Pour chaque lot, si le nombre de candidatures retenues au regard des niveaux de capacité requis est supérieur au nombre indiqué préalablement, les candidatures admises à présenter une offre sont sélectionnées au terme d'un classement prenant en compte les critères pondérés suivants :-Critère "Capacité professionnelle" décomposé de la façon suivante : - expérience professionnelle du candidat pour des marchés en rapport avec le(s) lot(s) sur le(s)quel(s) il postule (20%)évaluée au regard d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;-evolution des moyens humains dont le candidat dispose pour les 3 dernières années (10%) appréciée à partir d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;- les moyens matériels et l'équipement technique dont le candidat dispose sur le terrain pour l'exécution de marchés de même nature (10%);- mécanismes d'assurance qualité (20%) évalués en fonction des certificats de qualifications professionnelles et certificats de qualité fournis par le candidat;- aspects gustatifs et esthétiques des échantillons fournis (20%);- critère "Capacité financière" du candidat (20%) apprécié au regard de l'évolution du chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1 : prix (55)
2. Pour le lot 1: valeur technique (45)
3. Pour les lots 2,3,4 : prix (45)
4. Pour les lots 2,3,4 : valeur technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Horus Elisabeth
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Restreint traiteurs mai 2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139235487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 087-148386 (2013-05-02)

Avis d'attribution de marché (2014-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF – service central des marchés – 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau – bât. 209d

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036558
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148386
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum et maximum de commandes Annonce nº 421, BOAMP 88 B du 7.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-21 📅
Nom: Room Saveurs
Adresse postale: 64-68 rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

2️⃣

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal dadministratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Île-de-France, 21 rue Miollis
Source: OJS 2014/S 023-036558 (2014-01-29)

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