Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Quantité ou étendue: cf. Rubrique Information sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
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Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Services de cantine et service traiteur
đŠ
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
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Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet:
http://www.cnrs.fr đ
Courrier électronique:
marches-ddai@cnrs-dir.fr đ§
Téléphone:
+33 145075052 đ
Fax: +33 145075099
đ
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 đ
Date limite de soumission: 2013-06-25 đ
Date de publication: 2013-05-08 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151494
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Mode de passation :
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Forme du marche :
Marché traité globalement à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations sans montant minimum ni montant maximum.
Marché alloti en application des dispositions de l'article 10 du Code des marchés publics.
Les visites des sites sont obligatoires et se tiendront pour chacun des sites concernés aux dates suivantes :
Lot 1 : Dr1 - ivry et Dr3 - villejuif et Thiais ; mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site d'Ivry : 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry/Seine, à la délégation régionale, contact: GeneviÚve Renaud, à l'issue visite du site de Villejuif puis de Thiais. Prévoir au minimum 3 heures au total, déplacements compris.
Lot 2 - dr7 : Villeurbanne , jeudi 16 mai ou mardi 21 mai à 15:00 (site en travaux), rdv à la délégation régionale : 2 av Albert Einstein - BP 61335 69609 Villeurbanne Cedex, contact: Mai Canehan
Lot 3 : Dr8 - Orléans, mardi 21 mai à 15h, rdv à la délégation régionale : 3e av de la Recherche Scientifique, 45071 Orléans Cedex 2, contact: Isabelle Prud'Homme
Lot 4 : Dr6 - Vandoeuvre-les-Nancy, mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site : Restaurant le Cosmos du CNRS, 2 allée du parc de Brabois, 54500 Vandoeuvre Cedex, contact: Catherine Ferveur
Lot 5 : Dr5 - Meudon et Pouchet, Jeudi 30 mai ou mardi 11 juin, 9:00 Meudon, 1 place Aristide Briand 92195 Meudon cedex et 14:30 Pouchet: 59/61 rue Pouchet, 75017 Paris, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman puis sur le site de Meudon, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman
Lot 6 : Dr16 - Paris Michel-Ange, jeudi 30 mai ou vendredi 31 mai, à 16:00, rdv à l'accueil du campus Gérard Mégie, 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, contact: Jessy Viougeas
Lot 7 : Dr12 - Marseille, Mercredi 15 mai ou jeudi 23 mai, Ă 15:00, rdv sur le campus Joseph Aiguier: 31 chemin Joseph Aiguier
13402 Marseille Cedex 20, au bùtiment SRH, contact: Frédérique Schiano
Lot 8 : Dr15 - Talence, mardi 21 mai, à 15:00, rdv sur le site du restaurant: 2, allée de la Boëtie, 33600 Pessac, contact: Maryse Van-Overstracten
Lot 9 : Dr4 - Gif-sur-Yvette , Mercredi 29 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale : 1 avenue de la Terrasse - 91198 Gif/Yvette Cedex, contact: Françoise BarriÚre
Lot 10 : Dr14 - Toulouse, mercredi 22 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale, 16 av Edouard Belin - 31055 Toulouse cedex 4, contact: Mélina Rolls
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition sous forme papier ou par voie électronique.
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est composé des piÚces suivantes :
â le rĂšglement de la consultation ;
â le formulaire d'acte d'engagement (Dc3) et son annexe " Bordereau de Prix - dĂ©composition du prix du repas et des prestations annexes " pour chacun des 10 lots ;
â le CCAP et son annexe commun Ă l'ensemble des 10 lots ;
â le CCTP et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le mĂ©moire technique et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le formulaire de lettre de candidature (Dc1) ;
â le formulaire de dĂ©claration du candidat (Dc2) ;
Obtention du DCE par voie dématérialisée
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (Dce) gratuitement Ă l'adresse suivante :
Https://www.achats-epst.fr
Depuis le 1er janvier 2010, conformĂ©ment Ă l'arrĂȘtĂ© du 14 dĂ©cembre 2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics, l'identification des opĂ©rateurs Ă©conomiques pour accĂ©der aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'ĂȘtre tenu informĂ© automatiquement des modifications et des prĂ©cisions Ă©ventuellement apportĂ©es au dce.
Obtention du DCE par correspondance
Les demandes de DCE sont transmises :
â par tĂ©lĂ©copie au numĂ©ro suivant +33 145075099 ;
â par couriell Ă l'adresse suivante :
marches-ddai@cnrs-dir.fr ;
â par courrier Ă l'adresse mentionnĂ©e au I.1 ;
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement sur support électronique ou, à défaut, sur support papier.
Modalités de remise des réponses :
Remise des plis par voie dématérialisée sur le site internet
https://www.achats-epst.fr/
Le soumissionnaire dispose d'une aide technique Ă l'utilisation de la plateforme disponible Ă l'adresse suivante : "
https://www.achats-epst.fr "
Remise par voie papier
Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Les plis sont :
â soit remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© par un agent de la DDAI (appelĂ© par le poste de sĂ©curitĂ© situĂ© Ă l'entrĂ©e du CNRS) Ă l'adresse indiquĂ©e ci-aprĂšs ;
â soit expĂ©diĂ©s par la Poste sous pli recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, ou par transporteur expresse et doivent parvenir avant la date et heure limites, Ă l'adresse suivante ;
CNRS - DDAI
1 place Aristide Briand
92195 Meudon Cedex
Les réceptions sont assurées du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (heures françaises). Le service est fermé les jours fériés et sera fermé le 10.5.2013.
Les dossiers qui parviendraient aprÚs la date et l'heure limites, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le cachet de la Poste ne saurait faire foi dans le cadre de cette consultation.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2013.
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Informations complémentaires
Mode de passation :
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Forme du marche :
Marché traité globalement à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations sans montant minimum ni montant maximum.
Marché alloti en application des dispositions de l'article 10 du Code des marchés publics.
Les visites des sites sont obligatoires et se tiendront pour chacun des sites concernés aux dates suivantes :
Lot 1 : Dr1 - ivry et Dr3 - villejuif et Thiais ; mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site d'Ivry : 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry/Seine, à la délégation régionale, contact: GeneviÚve Renaud, à l'issue visite du site de Villejuif puis de Thiais. Prévoir au minimum 3 heures au total, déplacements compris.
Lot 2 - dr7 : Villeurbanne , jeudi 16 mai ou mardi 21 mai à 15:00 (site en travaux), rdv à la délégation régionale : 2 av Albert Einstein - BP 61335 69609 Villeurbanne Cedex, contact: Mai Canehan
Lot 3 : Dr8 - Orléans, mardi 21 mai à 15h, rdv à la délégation régionale : 3e av de la Recherche Scientifique, 45071 Orléans Cedex 2, contact: Isabelle Prud'Homme
Lot 4 : Dr6 - Vandoeuvre-les-Nancy, mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site : Restaurant le Cosmos du CNRS, 2 allée du parc de Brabois, 54500 Vandoeuvre Cedex, contact: Catherine Ferveur
Lot 5 : Dr5 - Meudon et Pouchet, Jeudi 30 mai ou mardi 11 juin, 9:00 Meudon, 1 place Aristide Briand 92195 Meudon cedex et 14:30 Pouchet: 59/61 rue Pouchet, 75017 Paris, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman puis sur le site de Meudon, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman
Lot 6 : Dr16 - Paris Michel-Ange, jeudi 30 mai ou vendredi 31 mai, à 16:00, rdv à l'accueil du campus Gérard Mégie, 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, contact: Jessy Viougeas
Lot 7 : Dr12 - Marseille, Mercredi 15 mai ou jeudi 23 mai, Ă 15:00, rdv sur le campus Joseph Aiguier: 31 chemin Joseph Aiguier
13402 Marseille Cedex 20, au bùtiment SRH, contact: Frédérique Schiano
Lot 8 : Dr15 - Talence, mardi 21 mai, à 15:00, rdv sur le site du restaurant: 2, allée de la Boëtie, 33600 Pessac, contact: Maryse Van-Overstracten
Lot 9 : Dr4 - Gif-sur-Yvette , Mercredi 29 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale : 1 avenue de la Terrasse - 91198 Gif/Yvette Cedex, contact: Françoise BarriÚre
Lot 10 : Dr14 - Toulouse, mercredi 22 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale, 16 av Edouard Belin - 31055 Toulouse cedex 4, contact: Mélina Rolls
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition sous forme papier ou par voie électronique.
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est composé des piÚces suivantes :
â le rĂšglement de la consultation ;
â le formulaire d'acte d'engagement (Dc3) et son annexe " Bordereau de Prix - dĂ©composition du prix du repas et des prestations annexes " pour chacun des 10 lots ;
â le CCAP et son annexe commun Ă l'ensemble des 10 lots ;
â le CCTP et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le mĂ©moire technique et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le formulaire de lettre de candidature (Dc1) ;
â le formulaire de dĂ©claration du candidat (Dc2) ;
Obtention du DCE par voie dématérialisée
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (Dce) gratuitement Ă l'adresse suivante :
Https://www.achats-epst.fr
Depuis le 1er janvier 2010, conformĂ©ment Ă l'arrĂȘtĂ© du 14 dĂ©cembre 2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics, l'identification des opĂ©rateurs Ă©conomiques pour accĂ©der aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'ĂȘtre tenu informĂ© automatiquement des modifications et des prĂ©cisions Ă©ventuellement apportĂ©es au dce.
Obtention du DCE par correspondance
Les demandes de DCE sont transmises :
â par tĂ©lĂ©copie au numĂ©ro suivant +33 145075099 ;
â par couriell Ă l'adresse suivante :
marches-ddai@cnrs-dir.fr ;
â par courrier Ă l'adresse mentionnĂ©e au I.1 ;
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement sur support électronique ou, à défaut, sur support papier.
Modalités de remise des réponses :
Remise des plis par voie dématérialisée sur le site internet
https://www.achats-epst.fr/
Le soumissionnaire dispose d'une aide technique Ă l'utilisation de la plateforme disponible Ă l'adresse suivante : "
https://www.achats-epst.fr "
Remise par voie papier
Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Les plis sont :
â soit remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© par un agent de la DDAI (appelĂ© par le poste de sĂ©curitĂ© situĂ© Ă l'entrĂ©e du CNRS) Ă l'adresse indiquĂ©e ci-aprĂšs ;
â soit expĂ©diĂ©s par la Poste sous pli recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, ou par transporteur expresse et doivent parvenir avant la date et heure limites, Ă l'adresse suivante ;
CNRS - DDAI
1 place Aristide Briand
92195 Meudon Cedex
Les réceptions sont assurées du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (heures françaises). Le service est fermé les jours fériés et sera fermé le 10.5.2013.
Les dossiers qui parviendraient aprÚs la date et l'heure limites, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le cachet de la Poste ne saurait faire foi dans le cadre de cette consultation.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2013.
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
Le marché a pour objet des prestations de restauration et des prestations annexes (pauses et petits déjeuners, cocktails, buffets, coffrets traiteur et plateaux-repas).
Le marché est décomposé en 10 lots couvrant les 10 sites du CNRS suivants:
Lot 1: Dr1 - Ivry ; Dr3 - villejuif et Thiais ;
Lot 2: Dr7 - Villeurbanne ;
Lot 3: Dr8 - Orléans ;
Lot 4: Dr6 - Vandoeuvre-les-Nancy ;
Lot 5: Dr5 - Meudon et Pouchet
Lot 6: Dr16 - Paris Michel-Ange ;
Lot 7: Dr12 - Marseille ;
Lot 8: Dr15 - Talence ;
Lot 9: Dr4 - Gif-sur-Yvette ;
Lot 10: Dr14 - Toulouse (1 restaurant central et 3 satellites).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dr1 : Ivry et Dr3 : Villejuif, Thiais
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres des campus CNRS de Villejuif, Thiais et Ivry ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;â maintenance du matĂ©riel de restauration.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres des campus CNRS de Villejuif, Thiais et Ivry ;
â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;
â maintenance du matĂ©riel de restauration.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Prestations de restauration : Villejuif: 176 repas/jour en moyenne. Thiais: 90 repas/jour en moyenne. Ivry: 110 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dr7: Villeurbanne.
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du campus CNRS deâŠ
⊠Villeurbanne;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria; â maintenance du matĂ©riel de restauration.
⊠Villeurbanne;
â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria;
Informations complémentaires sur les lots:
Prestations de restauration: - 240 couverts/jour en moyenne, suite à des travaux ;- à compter 1.9.2013 environ 500 couverts/jour prévus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dr8 : Orléans
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS Ă OrlĂ©ans ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;â maintenance du matĂ©riel de restauration.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS Ă OrlĂ©ans ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration : 450 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: dr6 : Vandoeuvre-les-Nancy
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du C.N.R.S. De Vandoeuvre les Nancy ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;â maintenance du matĂ©riel de restauration.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du C.N.R.S. De Vandoeuvre les Nancy ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 381 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: dr5 : Meudon et Pouchet
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres de Meudon et Pouchet ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres de Meudon et Pouchet ;
â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria.
Informations complémentaires sur les lots:
Prestations de restauration: Meudon: 260 repas/jour en moyenne. Pouchet: 60 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dr16 : Paris Michel-Ange
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS de Paris Michel-Ange ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS de Paris Michel-Ange ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 500 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: dr12 : Marseille.
BrĂšve description:
Fourniture et distribution de repas prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre de la dĂ©lĂ©gation Provence et Corse Ă âŠ
⊠Marseille.â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;
⊠Marseille.
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 270 repas/jour en moyenne.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: dr15 : Talence
BrĂšve description:
â fourniture et Distribution de repas prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS dĂ©lĂ©gation Aquitaine, Ă Pessac ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria.
â fourniture et Distribution de repas prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du CNRS dĂ©lĂ©gation Aquitaine, Ă Pessac ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 550 repas/jour.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: dr4 : Gif-sur-Yvette
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du campus CNRS de Gif-sur-Yvette ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria.
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans le restaurant propre du campus CNRS de Gif-sur-Yvette ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 625 repas/jour.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: dr14 : Toulouse (1 restaurant central et 3 satellites).
BrĂšve description:
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres des campus CNRS de Toulouse (1 restaurant central et 3 satellites) ;â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;. ;
â fourniture, distribution et livraison de repas, prĂ©parĂ©s dans les restaurants propres des campus CNRS de Toulouse (1 restaurant central et 3 satellites) ;
â prestations annexes de traiteur, cafĂ©tĂ©ria ;. ;
Informations complémentaires sur les lots: Prestations de restauration: 1 400 repas/jour sur les 4 restaurants.
Description des options:
â PossibilitĂ© de recours ultĂ©rieur au marchĂ© nĂ©gociĂ© sans publicitĂ© prĂ©alable, ni mise en concurrence pour la rĂ©alisation de prestations similaires telles que visĂ©es Ă l'article 35-2, alinĂ©a 6 du code des marchĂ©s publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
â une lettre de candidature Ă©tablie sur l'imprimĂ© Dc1 ou sur papier libre.
[Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat précise:
â les coordonnĂ©es du candidat qui seront utilisĂ©es pour toute correspondance lors de la procĂ©dure ;
â les noms et coordonnĂ©es des membres du groupement,
â la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
â le nom du mandataire,
â l'autorisation ou non du mandataire Ă signer seul l'acte d'engagement.]
â les pouvoirs de la personne habilitĂ©e Ă engager la sociĂ©tĂ© (extrait Kbis et/ou dĂ©lĂ©gation) ;
â la copie du ou des jugements prononcĂ©s Ă cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
â une attestation sur l'honneur, datĂ©e et signĂ©e, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnĂ©s Ă l'article 43 du code des marchĂ©s publics (cette attestation figure dans les rubriques du formulaire Dc1).
En cas de groupement, ces piĂšces sont Ă fournir pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financiÚre:
â une dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes et le chiffre d'affaires hors taxes concernant les services objet du prĂ©sent marchĂ©, rĂ©alisĂ©s au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinĂ©e au remplissage de ces informations).
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Situation économique et financiÚre
â une dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes et le chiffre d'affaires hors taxes concernant les services objet du prĂ©sent marchĂ©, rĂ©alisĂ©s au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinĂ©e au remplissage de ces informations).
Capacité technique et professionnelle:
a) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 derniÚres années, (le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinée au remplissage de ces informations).
b) Une présentation d'une liste des principales références pour des prestations similaires sur les 3 derniÚres années, indiquant le montant, la durée et le destinataire public ou privé, (le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinée au remplissage de ces informations). Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Capacité technique et professionnelle
b) Une présentation d'une liste des principales références pour des prestations similaires sur les 3 derniÚres années, indiquant le montant, la durée et le destinataire public ou privé, (le formulaire Dc2 dispose d'une rubrique destinée au remplissage de ces informations). Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
c) Des certificats de qualifications professionnelles apportés par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation objet du présent marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement:
â ressources de l'Ă©tablissement (subvention d'Ătat et ressources propres)
â contribution des usagers en ce qui concerne les prestations de restauration
Modalités de paiement:
Le dĂ©lai global de paiement des sommes dues par le CNRS, au titre du prĂ©sent marchĂ© est de trente (30) jours. A compter du jour suivant l'expiration du dĂ©lai de paiement, il est ouvert de plein droit au titulaire le bĂ©nĂ©fice d'intĂ©rĂȘts moratoires conformĂ©ment aux dispositions de la loi n
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le dĂ©lai global de paiement des sommes dues par le CNRS, au titre du prĂ©sent marchĂ© est de trente (30) jours. A compter du jour suivant l'expiration du dĂ©lai de paiement, il est ouvert de plein droit au titulaire le bĂ©nĂ©fice d'intĂ©rĂȘts moratoires conformĂ©ment aux dispositions de la loi n
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
le groupement attributaire du lot est contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire
Noms et qualifications professionnelles du personnel
â
Procédure
DurĂ©e de lâaccord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: La durée, aprÚs reconduction, des lots n
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français
đŁïž
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loubna Dahmani ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.achats-epst.fr đ
URL pour la participation:
https://www.achats-epst.fr đ
Courrier électronique:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr đ§
URL des documents:
https://www.achats-epst.fr đ
Référence
Informations complémentaires
Mode de passation :
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Forme du marche :
Marché traité globalement à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations sans montant minimum ni montant maximum.
Marché alloti en application des dispositions de l'article 10 du Code des marchés publics.
Les visites des sites sont obligatoires et se tiendront pour chacun des sites concernés aux dates suivantes :
Lot 1 : Dr1 - ivry et Dr3 - villejuif et Thiais ; mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site d'Ivry : 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry/Seine, à la délégation régionale, contact: GeneviÚve Renaud, à l'issue visite du site de Villejuif puis de Thiais. Prévoir au minimum 3 heures au total, déplacements compris.
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Informations complémentaires
Lot 1 : Dr1 - ivry et Dr3 - villejuif et Thiais ; mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site d'Ivry : 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry/Seine, à la délégation régionale, contact: GeneviÚve Renaud, à l'issue visite du site de Villejuif puis de Thiais. Prévoir au minimum 3 heures au total, déplacements compris.
Lot 2 - dr7 : Villeurbanne , jeudi 16 mai ou mardi 21 mai à 15:00 (site en travaux), rdv à la délégation régionale : 2 av Albert Einstein - BP 61335 69609 Villeurbanne Cedex, contact: Mai Canehan
Lot 3 : Dr8 - Orléans, mardi 21 mai à 15h, rdv à la délégation régionale : 3e av de la Recherche Scientifique, 45071 Orléans Cedex 2, contact: Isabelle Prud'Homme
Lot 4 : Dr6 - Vandoeuvre-les-Nancy, mardi 28 mai à 15:00, rdv sur le site : Restaurant le Cosmos du CNRS, 2 allée du parc de Brabois, 54500 Vandoeuvre Cedex, contact: Catherine Ferveur
Lot 5 : Dr5 - Meudon et Pouchet, Jeudi 30 mai ou mardi 11 juin, 9:00 Meudon, 1 place Aristide Briand 92195 Meudon cedex et 14:30 Pouchet: 59/61 rue Pouchet, 75017 Paris, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman puis sur le site de Meudon, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman
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Informations complémentaires
Lot 5 : Dr5 - Meudon et Pouchet, Jeudi 30 mai ou mardi 11 juin, 9:00 Meudon, 1 place Aristide Briand 92195 Meudon cedex et 14:30 Pouchet: 59/61 rue Pouchet, 75017 Paris, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman puis sur le site de Meudon, s'adresser Ă l'accueil, contact Patrick Hoffman
Lot 6 : Dr16 - Paris Michel-Ange, jeudi 30 mai ou vendredi 31 mai, à 16:00, rdv à l'accueil du campus Gérard Mégie, 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, contact: Jessy Viougeas
Lot 7 : Dr12 - Marseille, Mercredi 15 mai ou jeudi 23 mai, Ă 15:00, rdv sur le campus Joseph Aiguier: 31 chemin Joseph Aiguier
13402 Marseille Cedex 20, au bùtiment SRH, contact: Frédérique Schiano
Lot 8 : Dr15 - Talence, mardi 21 mai, à 15:00, rdv sur le site du restaurant: 2, allée de la Boëtie, 33600 Pessac, contact: Maryse Van-Overstracten
Lot 9 : Dr4 - Gif-sur-Yvette , Mercredi 29 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale : 1 avenue de la Terrasse - 91198 Gif/Yvette Cedex, contact: Françoise BarriÚre
Lot 10 : Dr14 - Toulouse, mercredi 22 mai à 15:00, rdv à la délégation régionale, 16 av Edouard Belin - 31055 Toulouse cedex 4, contact: Mélina Rolls
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition sous forme papier ou par voie électronique.
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est composé des piÚces suivantes :
â le rĂšglement de la consultation ;
â le formulaire d'acte d'engagement (Dc3) et son annexe " Bordereau de Prix - dĂ©composition du prix du repas et des prestations annexes " pour chacun des 10 lots ;
â le CCAP et son annexe commun Ă l'ensemble des 10 lots ;
â le CCTP et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le mĂ©moire technique et ses annexes pour chacun des 10 lots ;
â le formulaire de lettre de candidature (Dc1) ;
â le formulaire de dĂ©claration du candidat (Dc2) ;
Obtention du DCE par voie dématérialisée
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (Dce) gratuitement Ă l'adresse suivante :
Depuis le 1er janvier 2010, conformĂ©ment Ă l'arrĂȘtĂ© du 14 dĂ©cembre 2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics, l'identification des opĂ©rateurs Ă©conomiques pour accĂ©der aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
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Depuis le 1er janvier 2010, conformĂ©ment Ă l'arrĂȘtĂ© du 14 dĂ©cembre 2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics, l'identification des opĂ©rateurs Ă©conomiques pour accĂ©der aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'ĂȘtre tenu informĂ© automatiquement des modifications et des prĂ©cisions Ă©ventuellement apportĂ©es au dce.
Obtention du DCE par correspondance
Les demandes de DCE sont transmises :
â par tĂ©lĂ©copie au numĂ©ro suivant +33 145075099 ;
â par courrier Ă l'adresse mentionnĂ©e au I.1 ;
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement sur support électronique ou, à défaut, sur support papier.
Modalités de remise des réponses :
Le soumissionnaire dispose d'une aide technique Ă l'utilisation de la plateforme disponible Ă l'adresse suivante : "
https://www.achats-epst.fr "
Remise par voie papier
Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Les plis sont :
â soit remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© par un agent de la DDAI (appelĂ© par le poste de sĂ©curitĂ© situĂ© Ă l'entrĂ©e du CNRS) Ă l'adresse indiquĂ©e ci-aprĂšs ;
â soit expĂ©diĂ©s par la Poste sous pli recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, ou par transporteur expresse et doivent parvenir avant la date et heure limites, Ă l'adresse suivante ;
CNRS - DDAI
1 place Aristide Briand
92195 Meudon Cedex
Les réceptions sont assurées du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (heures françaises). Le service est fermé les jours fériés et sera fermé le 10.5.2013.
Les dossiers qui parviendraient aprÚs la date et l'heure limites, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le cachet de la Poste ne saurait faire foi dans le cadre de cette consultation.
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Les dossiers qui parviendraient aprÚs la date et l'heure limites, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le cachet de la Poste ne saurait faire foi dans le cadre de cette consultation.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr đ§
Téléphone:
+33 13017300 đ
Adresse Internet:
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr đ
Fax: +33 130173459
đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017
Source: OJS 2013/S 089-151494 (2013-05-03)
Avis d'attribution de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 920 000 đ°
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
CritĂšres d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 đ
Date de publication: 2014-03-21 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-095747
Se réfÚre à l'avis: 2013/S 89-151494
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le lot no5 de la procédure a été déclaré sans suite. Cette décision se justifie par l'adaptation du périmÚtre du marché ainsi que par la prise en compte des travaux de restructuration du site de la délégation.Les besoins relatifs à ce lot feront l'objet d'une nouvelle consultation autonome.
Les lots no7,8,9 et 10 sont en cours d'attribution et feront l'objet d'un nouvel avis d'attribution.
Les contrats attribués sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 sur rendez-vous et demande écrite adressé à la Direction des achats du lundi au vendredi de 9:30à 11:30 et de 14:30 à 16:30.
Annonce no263, BOAMP 89 B du 10.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.3.2014.
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Le lot no5 de la procédure a été déclaré sans suite. Cette décision se justifie par l'adaptation du périmÚtre du marché ainsi que par la prise en compte des travaux de restructuration du site de la délégation.Les besoins relatifs à ce lot feront l'objet d'une nouvelle consultation autonome.
Les lots no7,8,9 et 10 sont en cours d'attribution et feront l'objet d'un nouvel avis d'attribution.
Les contrats attribués sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 sur rendez-vous et demande écrite adressé à la Direction des achats du lundi au vendredi de 9:30à 11:30 et de 14:30 à 16:30.
Annonce no263, BOAMP 89 B du 10.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.3.2014.
Attribution du marché
1ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 đ
Nom: Elior
Adresse postale: 46/52 rue Albert
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75640
Pays: France
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Adresse Internet:
http://www.elior.com/ đ
2ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 đ
Adresse Internet:
http://www.elior.com đ
3ïžâŁ
4ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 đ
Commune postale: Paris cedex 13
5ïžâŁ
Nom: le lot no5 a été déclaré sans suite (cf. Rubrique information complémentaire)
6ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 đ
Nom: Eurest
Adresse postale: immeuble le Carat 200 avenue de Paris
Commune postale: ChĂątillon
Code postal: 92320
Adresse Internet:
http://www.eurest.fr/restauration/entreprise đ
7ïžâŁ
Nom: le lot no 7 est en cours d'attribution (cf. Rubrique information complémentaire)
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Nom: le lot no 8 est en cours d'attribution (cf. Rubrique information complémentaire)
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Nom: le lot no9 est en cours d'attribution (cf. Rubrique information complémentaire)
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Nom: Le lot no10 est en cours d'attribution (cf. Rubrique information complémentaire)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Loubna Dahmani ou HélÚne Bodereau
URL des documents:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do đ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone:
+33 130173400 đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2014/S 057-095747 (2014-03-17)