Prestations de sécurité et de gardiennage liées aux manifestations organisées par Brest Métropole Océane
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne des prestations de sécurité et de gardiennage liées aux manifestations organisées par Brest Métropole Océane.
La consultation est relative à – un marché public – passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-07 | Avis de marché |
| 2014-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Quantité ou étendue: Montant minimum 15 000 EUR HT. Montant maximum 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242 * localité / ville : Brest Cedex 2 * code postal : 29222 Pays : point(s) de contact : des marchés téléphone +33 298335411, à l'attention de : M. le président, courrier électronique (email) : marches@brest-metropole-oceane.fr ou VDB, fax +33 298335415, adresse(s) internet (le cas échéant) adresse(s) internet (le cas échéant) adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé adresse du profil d'acheteur (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé accès électronique à l'information (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé utiliser l'annexe A pour fournir des informations plus détaillées adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : veuillez compléter l'annexe A.I si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : veuillez compléter l'annexe A.II si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : veuillez compléter l'annexe A.III si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) I.2) type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales agence/office national(e) ou fédéral(e) autorité régionale ou locale services généraux des administrations publiques Défense Métropole Océane / Ville de Brest, 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381308
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Brest-Mo-2013-0063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-12-18 📅
Lieu d’ouverture (ville): Brest
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-ar-Guéven
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-Mo-2013-0063
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2015.
Source: OJS 2013/S 219-381308 (2013-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Quantité ou étendue: Montant minimum 15 000 EUR HT. Montant maximum 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242 * localité / ville : Brest Cedex 2 * code postal : 29222 Pays : point(s) de contact : des marchés téléphone +33 298335411, à l'attention de : M. le président, courrier électronique (email) : marches@brest-metropole-oceane.fr ou VDB, fax +33 298335415, adresse(s) internet (le cas échéant) adresse(s) internet (le cas échéant) adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé adresse du profil d'acheteur (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé accès électronique à l'information (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé utiliser l'annexe A pour fournir des informations plus détaillées adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : veuillez compléter l'annexe A.I si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : veuillez compléter l'annexe A.II si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : veuillez compléter l'annexe A.III si différent du «Point(s) de contact» susmentionné(s) I.2) type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales agence/office national(e) ou fédéral(e) autorité régionale ou locale services généraux des administrations publiques Défense Métropole Océane / Ville de Brest, 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381308
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
Direction patrimoine-logistique
Service maintenance
— +33 298343182
Référent opérationnel
— +33 298343118
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage,
— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas
d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP).
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté – direction de la commande publique – 24 rue Coat-ar-Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2 ; ou à
Télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2013-0063) ;
Dossiers gratuits.
— possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de sécurité et de gardiennage liées aux manifestations organisées par Brest Métropole Océane.
La consultation est relative à – un marché public – passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
La Collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-II-6.° du CMP.
Numéro de référence: Brest-Mo-2013-0063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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(Interdictions de soumissionner).
— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Certificats de qualifications professionnelles.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1).
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Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché : euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont révisables.
Financement sur fonds propres.
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-12-18 📅
Lieu d’ouverture (ville): Brest
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-ar-Guéven
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-Mo-2013-0063
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
Direction patrimoine-logistique
Service maintenance
— +33 298343182
Référent opérationnel
— +33 298343118
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage,
— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas
d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP).
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté – direction de la commande publique – 24 rue Coat-ar-Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2 ; ou à
Télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2013-0063) ;
Dossiers gratuits.
— possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2015.
Source: OJS 2013/S 219-381308 (2013-11-07)
Avis d'attribution de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242 * Localité / Ville : Brest Cedex 2 * Code postal : 29222 Pays : Point(S) de contact : des marchés Téléphone : 0298335411 À l'attention de : M. le président Courrier électronique (email) : marches@brest-metropole-oceane.fr ou vdb Fax : +33 298335415 Adresse(S) internet (le cas échéant) Adresse(S) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Adresse du profil d'acheteur (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Accès électronique à l'information (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Utiliser l'annexe A pour fournir des informations plus détaillées Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : veuillez compléter l'annexe A.I si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : veuillez compléter l'annexe A.II si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : veuillez compléter l'annexe A.III si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) I.2) type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/Office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques Défense métropole océane / Ville de Brest 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041587
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-381308
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: France gardiennage
Adresse postale: ZI du Palays
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Rennes Cedex
Source: OJS 2014/S 026-041587 (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242 * Localité / Ville : Brest Cedex 2 * Code postal : 29222 Pays : Point(S) de contact : des marchés Téléphone : 0298335411 À l'attention de : M. le président Courrier électronique (email) : marches@brest-metropole-oceane.fr ou vdb Fax : +33 298335415 Adresse(S) internet (le cas échéant) Adresse(S) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Adresse du profil d'acheteur (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Accès électronique à l'information (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (Url) : http(s):// http:// par défaut, sinon saisissez https:// avant l'adresse pour le mode sécurisé Utiliser l'annexe A pour fournir des informations plus détaillées Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : veuillez compléter l'annexe A.I si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : veuillez compléter l'annexe A.II si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : veuillez compléter l'annexe A.III si différent du "Point(S) de contact" susmentionné(s) I.2) type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/Office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques Défense métropole océane / Ville de Brest 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041587
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-381308
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des marchés : sur rendez-vous pris auprès de la direction de la commande publique (Tél : +33 298335411), Brest Métropole Océane, Hôtel de Communauté, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Annonce nº 192, BOAMP 218 B du 13.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: France gardiennage
Adresse postale: ZI du Palays
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Rennes Cedex
Source: OJS 2014/S 026-041587 (2014-02-03)
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