Prestations de réparations pour l'entretien des véhicules du parc du SDIS 13 (12 lots)

SDIS des Bouches-du-Rhône

Les actions à mener dans le cadre du marché consistent en l'entretien, la maintenance et la réparation des moyens mécaniques et roulants, dans les ateliers du SDIS 13 ou dans ceux du titulaire. Le parc est hétérogène et contient différentes marques : Renault, Peugeot, Citroën, Ford, RVI, Man, Iveco, Mercedes, Nissan, Mitsubishi, Land Rover, Volkswagen et autres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-03 Avis de marché
2013-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran, ZI de la Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis13.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284747 📞
Fax: +33 491284794 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151543
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Durée des marchés : Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est renouvelable trois (3) fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse. Critères d'attribution : La valeur technique (50 points) est notée comme suit : — moyens et organisation (6 points), — descriptif des moyens techniques, des matériels de l'entreprise pour répondre aux besoins du marché (6 points), — moyens de contrôle et de réparation mis en place pour assurer la maintenance mécanique (6 points), — descriptif du service et qualité de service (12 points), — surface, composition des locaux et accessibilité (20 points). La valeur financière (50 points) est notée comme suit : — prix total (TTC) des réparations standards : 30 points, — prix (TTC) des taux de main d'oeuvre : 20 points. Compte-tenu de la répartition géographique des véhicules sur les groupements ainsi que des contraintes opérationnelles, associées aux coûts de déplacement, les soumissionnaires doivent se situer en priorité au coeur du secteur géographique de chaque lot. Les adresses des différents sites composant ces secteurs géographiques sont fournies en annexe au CCAP. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés dans les devis, ces derniers étant adressés au SDIS 13 sous 48 heures maximum. Le délai de début des réparations est mentionné dans l'acte d'engagement par le candidat. Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cD5Nnz1MIS&v=1&selected=0 Modalités de transmission des plis : les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre : — soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1), — soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cD5Nnz1MIS&v=1&selected=0 (Modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au SDIS 13, dans le même délai imparti, une copie de sauvegarde sur support papier à l'adresse citée au I.1). Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB...) non autorisée, sauf indication contraire pour certains documents. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics (voir montants dans détail des lots).
Brève description:
Les actions à mener dans le cadre du marché consistent en l'entretien, la maintenance et la réparation des moyens mécaniques et roulants, dans les ateliers du SDIS 13 ou dans ceux du titulaire. Le parc est hétérogène et contient différentes marques : Renault, Peugeot, Citroën, Ford, RVI, Man, Iveco, Mercedes, Nissan, Mitsubishi, Land Rover, Volkswagen et autres.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules légers - DDSIS
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour la DDSIS.
Quantité ou étendue: Environ 200 véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel (TTC) : 15 000 EUR. Montant maximum annuel (TTC) : 60 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules légers - groupement Nord
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour le groupement Nord.
Quantité ou étendue: Environ 107 véhicules.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules légers - groupement Centre
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour le groupement Centre.
Quantité ou étendue: Environ 118 véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel (TTC) : 20 000 EUR. Montant maximum annuel (TTC) : 80 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicules légers - groupement Ouest
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour le groupement Ouest.
Quantité ou étendue: Environ 127 véhicules.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules légers - groupement Est
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour le groupement Est.
Quantité ou étendue: Environ 113 véhicules.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Véhicules légers - groupement Sud
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieurs à 3,5 t pour le groupement Sud.
Quantité ou étendue: Environ 112 véhicules.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poids lourds - DDSIS
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour la DDSIS.
Quantité ou étendue: Environ 30 véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel (TTC) : 30 000 EUR. Montant maximum annuel (TTC) : 120 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Poids lourds - groupement Nord
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour le groupement Nord.
Quantité ou étendue: Environ 89 véhicules.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Poids lourds - groupement Centre
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour le groupement Centre.
Quantité ou étendue: 90 véhicules.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Poids lourds - groupement Ouest
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour le groupement Ouest.
Quantité ou étendue: Environ 99 véhicules.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Poids lourds - groupement Est
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour le groupement Est.
Quantité ou étendue: Environ 86 véhicules.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Poids lourds - groupement Sud
Brève description:
Prestations de mécanique de la chaîne cinématique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC supérieurs à 3,5 t pour le groupement Sud.
Quantité ou étendue: Environ 82 véhicules.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A866 à A877
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bouches-Du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les co-traitants,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (voir règlement de consultation),
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— pouvoir daté et signé par le représentant légal autorisant le signataire à signer tous les documents relatifs au marché (éventuellement pouvoirs en chaîne).
Le candidat peut s'aider des formulaires nationaux Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires (HT) global et le chiffre d'affaires (HT) concernant les mêmes prestations que celles du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (sauf pour les sociétés nouvellement créées).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Moyens suffisants eu égard à l'objet et au montant du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (sauf pour les sociétés nouvellement créées),
— déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principales prestations de même nature, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (sauf pour les sociétés nouvellement créées).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Expérience et compétences suffisantes eu égard à l'objet et au montant du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie.
Une avance de 5 % est versée au titulaire de chaque lot dans les conditions visées à l'article 87 du code des marchés publics, pour tout bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, à condition qu'il ait constitué une garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et/ou subventions.
Délai global de paiement : 30 jours.
Paiement par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, il devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur financière (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A866 à A877
Informations complémentaires
Durée des marchés :
Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Il est renouvelable trois (3) fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse.
Critères d'attribution :
La valeur technique (50 points) est notée comme suit :
— moyens et organisation (6 points),
— descriptif des moyens techniques, des matériels de l'entreprise pour répondre aux besoins du marché (6 points),
— moyens de contrôle et de réparation mis en place pour assurer la maintenance mécanique (6 points),
— descriptif du service et qualité de service (12 points),
— surface, composition des locaux et accessibilité (20 points).
La valeur financière (50 points) est notée comme suit :
— prix total (TTC) des réparations standards : 30 points,
— prix (TTC) des taux de main d'oeuvre : 20 points.
Compte-tenu de la répartition géographique des véhicules sur les groupements ainsi que des contraintes opérationnelles, associées aux coûts de déplacement, les soumissionnaires doivent se situer en priorité au coeur du secteur géographique de chaque lot. Les adresses des différents sites composant ces secteurs géographiques sont fournies en annexe au CCAP.
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Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés dans les devis, ces derniers étant adressés au SDIS 13 sous 48 heures maximum.
Le délai de début des réparations est mentionné dans l'acte d'engagement par le candidat.
Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cD5Nnz1MIS&v=1&selected=0
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Modalités de transmission des plis : les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre :
— soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1),
— soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cD5Nnz1MIS&v=1&selected=0 (Modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au SDIS 13, dans le même délai imparti, une copie de sauvegarde sur support papier à l'adresse citée au I.1).
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Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB...) non autorisée, sauf indication contraire pour certains documents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de contestation, les candidats non retenus au titre du présent marché disposent d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur offre pour former un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur ou introduire un recours prévu par le code de justice administrative auprès du tribunal administratif compétent.
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En outre, le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, introduire un référé précontractuel sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative, devant le tribunal administratif compétent.
Enfin, le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 16 et R551-7 du code de justice administrative.
Les concurrents évincés disposent également d'un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le tribunal administratif compétent.
Source: OJS 2013/S 089-151543 (2013-05-03)
Avis d'attribution de marché (2013-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001846
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151543
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 4.11.2013. Date de notification du marché : 12.11.2013. Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est renouvelable trois (3) fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse. Le marché est consultable dans les locaux du SDIS 13, dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 136, BOAMP 89 B du 10.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Renault Retail Group Marseille Michelet
Adresse postale: 134 boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries – place Général Ferrié
Code postal: 13010

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Verdun Aix
Adresse postale: 5 route de Galice
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090

6️⃣
Nom: Renault Retail Group Aubagne
Adresse postale: rond-point du Pont des 6 Fenêtres – Les Gargues
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

7️⃣
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 boulevard Capitaine Gèze
Code postal: 13014

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: Martigues poids lourds distribution
Adresse postale: ZI La Colline Sud – rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500

9️⃣
Nom: Renault trucks Marseille

1️⃣0️⃣
Nom: Volvo Truck Center Provence
Adresse postale: ZAC des Sybilles
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13730

1️⃣1️⃣
Nom: Garage Sud Automobile
Adresse postale: avenue Henri Malacrida
Code postal: 13100

1️⃣2️⃣
Nom: Société aubagnaise de véhicules industriels
Adresse postale: 471 avenue des Paluds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Source: OJS 2014/S 002-001846 (2013-12-31)
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Fournisseurs:
Autodistribution Farsy garage sud automobile Martigues Poids Lourds distribution Renault Retail Group Aubagne Renault Retail Group Marseille Michelet Renault Trucks Marseille Société aubagnaise de véhicules industriels Verdun Aix Volvo Truck Center Provence
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...