Prestation de transport de personnes
Commune de Gémenos
Transport d'élèves, d'enfants et d'adolescents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gémenos
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 13420
Commune postale: Gémenos
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-gemenos.fr 🌏
Courrier électronique: nchion@mairie-gemenos.fr 📧
Téléphone: +33 442328900 📞
Fax: +33 442327141 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092492
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves, d'enfants et d'adolescents.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport des enfants de la crèche et des enfants pendant le temps scolaire
Brève description: Transport des enfants de la crèche et des enfants pendant le temps scolaire
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: transport des enfants pendant les temps périscolaires et extra scolaires
Brève description: Transport des enfants pendant les temps périscolaires et extra scolaires
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: transport d'adolescents pour la maison des jeunes
Brève description: Transport d'adolescents pour la maison des jeunes
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Chion Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 056-092492 (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gémenos
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 13420
Commune postale: Gémenos
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-gemenos.fr 🌏
Courrier électronique: nchion@mairie-gemenos.fr 📧
Téléphone: +33 442328900 📞
Fax: +33 442327141 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092492
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves, d'enfants et d'adolescents.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport des enfants de la crèche et des enfants pendant le temps scolaire
Brève description: Transport des enfants de la crèche et des enfants pendant le temps scolaire
Informations complémentaires sur les lots:
marché à bon de commande de l'article 77 du code des marchés publicsminimum annuel : 10 000 EUR HTmaximum annuel : sans
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport des enfants pendant les temps périscolaires et extra scolaires
Brève description: Transport des enfants pendant les temps périscolaires et extra scolaires
Informations complémentaires sur les lots:
marché à bon de commande de l'article 77 du code des marchés publicsminimum annuel : 15 000 EUR HT maximum annuel : sans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport d'adolescents pour la maison des jeunes
Brève description: Transport d'adolescents pour la maison des jeunes
Informations complémentaires sur les lots:
marché à bon de commande de l'article 77 du code des marchés publicsminimum annuel : 4 000 EUR HTmaximum annuel : sans
Description des options: marché d'un an reconductible 3 fois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de la commune.
Paiement par mandat administratif à 30 jours maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Chion Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 056-092492 (2013-03-15)
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