Plate-forme filière bois
CC du Bassin de Pompey
La consultation porte sur la construction d'une plateforme de fabrication et de stockage de plaquettes forestières et la mise en place d'un système d'aération forcée pour l'aire de fermentation de la composterie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-14 | Avis de marché |
| 2013-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“1 158 000”
Valeur totale du marché: 1 158 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Eléments - BP 60008
Code postal: 54340
Commune postale: Frouard
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bassinpompey.fr 🌏
Courrier électronique: mllaveuve@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: +33 383498181 📞
Fax: +33 383498199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161626
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la construction d'une plateforme de fabrication et de stockage de plaquettes forestières et la mise en place d'un système...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Terrassement, voiries, réseaux et divers et étanchéité.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Bâtiments.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Aération forcée de la composterie.”
Numéro de référence: CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2013051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu dit des Champs Mougenots, 54820 Marbache.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement dans un délai maximal de trente jours à compter de la réception des factures. Financement sur budget propre de la CCBP.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations (40)
2. Le prix des prestations (40)
3. Délais d'exécution (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Harmand
Le service gestionnaire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Éléments, BP 60008
Commune postale: Pompey
Code postal: 54340
Courrier électronique: charmand@bassinpompey.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-02 📅
Date de fin: 2014-01-02 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2013051
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).”
Afficher plus
“— Recours en annulation devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article...”
Afficher plus
“— Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation...”
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“— Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
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Source: OJS 2013/S 095-161626 (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“1 158 000”
Valeur totale du marché: 1 158 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Eléments - BP 60008
Code postal: 54340
Commune postale: Frouard
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bassinpompey.fr 🌏
Courrier électronique: mllaveuve@bassinpompey.fr 📧
Téléphone: +33 383498181 📞
Fax: +33 383498199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161626
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la construction d'une plateforme de fabrication et de stockage de plaquettes forestières et la mise en place d'un système...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Terrassement, voiries, réseaux et divers et étanchéité.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Bâtiments.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Aération forcée de la composterie.”
Numéro de référence: CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2013051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu dit des Champs Mougenots, 54820 Marbache.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement dans un délai maximal de trente jours à compter de la réception des factures. Financement sur budget propre de la CCBP.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations (40)
2. Le prix des prestations (40)
3. Délais d'exécution (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Harmand
Le service gestionnaire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Bassin de Pompey
Adresse postale: rue des 4 Éléments, BP 60008
Commune postale: Pompey
Code postal: 54340
Courrier électronique: charmand@bassinpompey.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-02 📅
Date de fin: 2014-01-02 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2013051
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).”
“— Recours en annulation devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article...”
Afficher plus (3)
“— Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
“A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation...”
“— Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
Avis d'attribution de marché (2013-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue des 4 Éléments, BP 60008
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325289
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161626
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu dit des Champs Mougenots, 54820 Marbache.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Screg Est
Adresse postale: Agence Screg Nancy Ets Colas Est - BP 10027 - ZI
Commune postale: Heillecourt Cedex
Code postal: 54181
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2013/S 189-325289 (2013-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue des 4 Éléments, BP 60008
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325289
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161626
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“Les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu dit des Champs Mougenots, 54820 Marbache.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Screg Est
Adresse postale: Agence Screg Nancy Ets Colas Est - BP 10027 - ZI
Commune postale: Heillecourt Cedex
Code postal: 54181
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2013/S 189-325289 (2013-09-25)
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