Pièces détachées nécessaires à l'entretien des boîtes à vitesse Voith, ZF et tissus, garniture de sièges

Tisseo

Pièces détachées nécessaires à l'entretien des boîtes à vitesse Voith, ZF et tissus, garniture de sièges
Le marché se décompose en 3 lots. Les lots 1 et 2 concernent la fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la rénovation des boites à vitesse VOITH et ZF. Les pièces seront obligatoirement des pièces d'origine du constructeur. Sur des opérations spécifiques, Tisséo pourra solliciter des prestations d'accompagnement technique.
Le lot no3 concerne la fourniture de tissus et garniture de sièges pour le matériel roulant Tisséo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum passés en application de l'article 169 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour 1 an à compter de leur notification. Ils sont renouvelables 2 fois pour des périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-364839
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Négociations : les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Précisions sur les éléments de notation: Le prix sera analysé au regard du DQE. La valeur technique sera analysée au regard du mémoire technique présentant les moyens humains et logistiques dédiés à la réalisation de la prestation (20%), les moyens de suivi de la performance (15%). La traçabilité des fournitures sera analysée au regard du mémoire technique présentant la traçabilité sur la fabrication des pièces Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces détachées nécessaires à l'entretien des boîtes à vitesse Voith, ZF et tissus, garniture de sièges

Le marché se décompose en 3 lots. Les lots 1 et 2 concernent la fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la rénovation des boites à vitesse VOITH et ZF. Les pièces seront obligatoirement des pièces d'origine du constructeur. Sur des opérations spécifiques, Tisséo pourra solliciter des prestations d'accompagnement technique.

Le lot no3 concerne la fourniture de tissus et garniture de sièges pour le matériel roulant Tisséo.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la rénovation des boites à vitesse VOITH

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Pour la période initiale, engagement sur un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.

Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la rénovation des boites à vitesse ZF

Informations complémentaires sur les lots: Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Tissus et garniture de sièges
Informations complémentaires sur les lots:

Pour la période initiale, engagement sur un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MN13-CL-BM-158

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).

2. Copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire.

3. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.

4. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I du Cmp).

5. Les traductions en français si les documents ne sont pas présentés en langue française.

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

2. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

3. Bilans ou extraits de bilans des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat sur la dernière année

2. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours de la dernière année.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisseo et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés :

- soit par l'ensemble des membres du groupement

- soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Traçabilité des fournitures (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom: Tisséo
Point de contact: Clothilde Lefebvre
Téléphone: +33 562119468 📞
Courrier électronique: clothilde.lefebvre@tisseo.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.f 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562577340 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 210-364839 (2013-10-24)

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