Petimat
Epcmdn-Versailles
le marché a pour objet la fourniture de petit matériel et petit équipement divers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Tissu en coton › Coutil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coutil
Quantité ou étendue: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 EUR (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coutil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 034-053862
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Petitmat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement et/ou garanties exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_k2A7ItTrv8&v=1&selected=0 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_98_11106zG&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_k2A7ItTrv8&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Petitmat
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (Daj-Minefi)
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Marché renouvelable
dans 48 mois environ
Source: OJS 2013/S 034-053862 (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coutil
Quantité ou étendue: pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 EUR (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coutil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 034-053862
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
l'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.frle présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique & de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex, FRANCE ; Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante:etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique & de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - grande écurie du roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles, FRANCE ;Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de petit matériel et petit équipement divers
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Petitmat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement et/ou garanties exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur budget de l'epv;règlement par virement bancaire ;Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_k2A7ItTrv8&v=1&selected=0 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_98_11106zG&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_k2A7ItTrv8&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Petitmat
Informations complémentaires
l'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.frle présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique & de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex, FRANCE ; Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante:etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique & de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - grande écurie du roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles, FRANCE ;Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (Daj-Minefi)
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Marché renouvelable
dans 48 mois environ
Source: OJS 2013/S 034-053862 (2013-02-14)
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