Panazol Saint Exupéry -Construction de 31 logements individuels et collectifs -rue Antoine de Saint-Exupéry à panazol (87350)

Limoges habitat

Panazol Saint Exupéry -Construction de 31 logements individuels et collectifs - rue antoine de Saint-Exupéry à Panazol (87350). Date prévisionnelle de début : octobre 2013. Durée du marché : 16 mois y compris 1 mois de préparation de chantier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Limoges habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-13	Avis de marché
2013-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges habitat
Adresse postale: 224 rue François Perrin – CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.limogeshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434528 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197044
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les offres sont adressées sous pli cacheté, en recommandé avec ar, ou remises directement aux bureaux de l'office contre récepissé, avec la mention suivante :"Affaire no13s0032 Panazol Saint Exupéry construction de 31 logements individuels et collectifs certifié habitat & environnement rue Antoine de Saint Exupery à Panazol (87350) lot no... - ne pas ouvrir ". Adresse de réception : Limoges habitat, service marchés publics, 224 rue François Perrin, CS 90398 87010 Limoges Cedex 1. Les candidats peuvent remettre leurs plis à l'adresse suivante : http://limogeshabitat.e-marchespublics.com/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Documents payants: oui Prix: Modalités de paiement: Obtention du dossier format papier : les documents seront remis contre paiement des frais de reprographie (retrait sur place ou envoi postal sur demande écrite). Chèque à établir à l'ordre du trésor public d'un montant de : -50 EUR pour un dossier complet - 30 EUR pour dossier plans adresse de retrait : Limoges Habitat, service marchés publics, 224 rue François Perrin, CS 90398 87010 Limoges Cedex 1 tél. +33 555434500 fax +33 555434511. les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://limogeshabitat.e-marchespublics.com/.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vrd - terrassement - espaces verts
Brève description: Vrd - terrassement - espaces verts
Informations complémentaires sur les lots:

Variante encadrée lot 1 :- 01.01 : réalisation d'une rétention de 89 m3 au lieu de 60m3 - 01.02 : remplacement des clôtures grillagées par des panneaux soudés sur les séparatifs des individuels

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gros-Oeuvre
Brève description: Gros-Oeuvre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ravalement
Brève description: Ravalement
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ossature bois - charpente bois
Brève description: Ossature bois - charpente bois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: couverture tuiles - zinguerie
Brève description: Couverture tuiles - zinguerie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: couverture métallique - étanchéite
Brève description: Couverture métallique - étanchéite
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: bardage extérieur bois
Brève description: Bardage extérieur bois
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries extérieures
Informations complémentaires sur les lots:

Variante encadrée lot 8 :08.03 : remplacement des ensembles menuisés d'entrée en aluminium sur les halls des logements collectifs par des ensembles menuisés en acier

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: serrurerie - métallerie
Brève description: Serrurerie - métallerie
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: plâtrerie - isolation - plafonds
Brève description: Plâtrerie - isolation - plafonds
Informations complémentaires sur les lots:

Variante encadrée lot 10 :10.04 : mise en place de faux plafonds métallique dans les halls au rdc des logements collectifs

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: menuiseries intérieures bois
Brève description: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: carrelage
Brève description: Carrelage
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: peintures
Brève description: Peintures
Informations complémentaires sur les lots:

Option lot 13 :13.01 : mise en place d'une résine de protection sur les sols des loggias aux étages des logements collectifs

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: revêtements de sols
Brève description: Revêtements de sols
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: electricité - courants forts et faibles
Brève description: Electricité - courants forts et faibles
Informations complémentaires sur les lots: Variante encadrée lot 15 : 15.05 : luminaire à led pour l'éclairage de voirie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: chauffage - ventilation - plomberie
Brève description: Chauffage - ventilation - plomberie
Informations complémentaires sur les lots:

Variante encadrée lot 16 : 16.06 : remplacement de la distribution de chauffage bitube par une distribution monotube dans les logements individuelsoption lot 16 :16.02 : mise en place de pare bainclause sociale : conformément à l'article 4 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, cette opération comportera une clause sociale pour les lots 2,7,10,13,15 et 16.les entreprises soumissionnant à ces lots devront s'engager à faire réaliser une partie de leurs prestations par des personnes en insertion.le nombre d'heure est indiqué dans l'annexe à l'acte d'engagement (qui devra être remise complétée et signée) et dans le ccap article 6.renseignements relatifs au plie :plie de limoges métropolecorrespondant : veronique thalamycommunauté d'agglomération limoges métropoledirection habitat et insertion professionnellepôle solidaritéservice plie64 avenue georges dumas bp 312087031 limoges cedex 1téléphone : 05.55.45.78.93 fax. : 05.55.45.78.96 courriel : plie@agglo-limoges.fr

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 13S0032

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- documents à produire obligatoirement par le candidat à l'appui de sa candidature (il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires dc1 et dc2, joints à cet effet) :- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005, concernant les interdictions de soumissionner ;- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l. 5212-1, l. 5212-2 et l. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- si le candidat est établi en france, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles l. 1221-10, l. 3243-2 et r. 3243-1 du code du travail.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ( assurance responsabilité civile et décennale ainsi qu'une assurance bâtiment pour le lot no1);- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date ou le destinataire public ou privé ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché :- si l'attributaire est établi en france, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou le formulaire noti 2 joint à cet effet et une attestation urssaf datant de moins de 6 mois)

Capacité technique et professionnelle:

contenu de l'offre :-acte d'engagement et ses annexes (dont l'action d'insertion professionnelle pour les lots concernés, la liste des options et variantes encadrées à chiffrer) dûment complétés et signés y compris cachet commercial-dpgf (selon le cadre fourni dans le dce) en double exemplaire,dûment complétée et signée y compris cachet commercial-mémoire technique (moyens affectés aux travaux, méthodologie, conformité de l'offre par rapport au c.c.t.p.)-engagement environnemental de l'entreprise y compris fiche déchets complétée-rib.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les options prévues aux lots 13 et 16 sont obligatoires, les candidats devront y répondre sous peine de rejet de leur offre.Les variantes et options seront prises en considération dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Critères de sélection des candidatures :

1. garanties et capacités techniques et financières

2. compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations selon la méthode de notation énoncée dans le règlement de la consultation (60)
2. Valeur technique de l'offre en conformité avec le cctp analysée suivant le mémoire technique et les sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation (30)
3. Engagement environnemental selon les sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marine Perissat
Adresse du profil d'acheteur: http://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Cabinet Bernard et Truffier
Adresse postale: 9 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555333819 📞
Courrier électronique: architectes@bernard-et-truffier.fr 📧
Nom: Limoges habitat
Adresse postale: Marchés publics, 224 rue François Perrin, CS 90398
Téléphone: +33 555434500 📞
Fax: +33 555434511 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0032
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif:

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents

Documents payants: oui

Prix:

Modalités de paiement:

Obtention du dossier format papier : les documents seront remis contre paiement des frais de reprographie (retrait sur place ou envoi postal sur demande écrite). Chèque à établir à l'ordre du trésor public d'un montant de : -50 EUR pour un dossier complet - 30 EUR pour dossier plans adresse de retrait : Limoges Habitat, service marchés publics, 224 rue François Perrin, CS 90398 87010 Limoges Cedex 1 tél. +33 555434500 fax +33 555434511. les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://limogeshabitat.e-marchespublics.com/.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus article l.551-1 du code de justice administrative.-référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci article l.551-13 à l.551-23 du même code.-recours plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 116-197044 (2013-06-13)

Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 331 760,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 224 rue François Perrin, CS 90398

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391060
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197044
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Lot 1 = (Base) 329 789,01 EUR HT + (variante encadrée 01.02) 1 971,60 EUR HT. Lot 8 = (Base) 106 525,98 EUR HT + (variante encadrée 08.03) 1 874,20 EUR HT. Lot 10 = (Base) 175 890,19 EUR HT + (variante encadrée 10.04) 1 896,00 EUR HT. Lot 13 = (Base) 119 042,20 EUR HT + (option 13.01) 7 490,00 EUR HT. Lot 15 = (Base) 163 517,30 EUR HT + (variante encadrée 15.05) 3 316,14 EUR HT. Lot 16 = (Base) 314 493,99 EUR HT + (option 16.02) 2 524,70 EUR HT et (variante libre) – 9 624,87 EUR HT. – Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 13S0032 Annonce nº 173, BOAMP 114 A du 15.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en fonction de laméthode de notation indiquée au règlement de la consultation) (60)
2. Valeur technique de l'offre en conformité avec le cctp analysée suivant le mémoire technique (en fonction des sous-critères indiqués au règlement de la consultation) (30)
3. Engagement environnemental (en fonction des sous-critères indiqués au règlement de la consultation) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: SARL Massy TP
Adresse postale: La Plaine
Commune postale: Boisseuil
Code postal: 87220

2️⃣
Nom: Sebtp sas
Adresse postale: Belotte
Commune postale: Saint-Pantaléon-de-Larche
Code postal: 19600

3️⃣
Nom: SARL Carla Fernandes
Adresse postale: La Rivière
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360

4️⃣
Nom: SARL Mathis et Danede
Adresse postale: Poperdu
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300

5️⃣
Nom: Sarl ccpf
Adresse postale: 316 rue du Moulin

6️⃣
Nom: Bougnoteau SAS
Adresse postale: 30 rue Goerges Fourest
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100

7️⃣

8️⃣
Nom: SAS Delage menuiseries
Adresse postale: ZI de Boisse
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200

9️⃣
Nom: SARL Jouandou
Adresse postale: 14 avenue Pierre Cot
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350

1️⃣0️⃣
Nom: Villemonteil SA
Adresse postale: 8 avenue Maryse Bastié, BP 6
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270

1️⃣1️⃣
Nom: Menuiserie maquarie
Adresse postale: 21 rue Charles Lindbergh Parc Océalim

1️⃣2️⃣
Nom: Carrelages Mesmin et fils
Adresse postale: 10 rue Berthie Albrecht
Code postal: 87280

1️⃣3️⃣
Nom: SARL Nony peintures
Adresse postale: 26 bis avenue Jean Rebier
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Code postal: 87700

1️⃣4️⃣
Nom: SARL sols boutic
Adresse postale: 46 avenue Gabriel Peri
Code postal: 87000

1️⃣5️⃣
Nom: Snee entreprise
Adresse postale: ZI 3 – CS 60541 44 route de l'Isle d'Espagnac
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16160

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: Secb sas
Adresse postale: 50 route de Limoges, BP 6
Commune postale: Bellac
Code postal: 87300

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis d'attribution du contrat article L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative,

— recours plein contentieux : 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution,

— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision – articles R.421-1 à 7 du même code.

Source: OJS 2013/S 225-391060 (2013-11-18)

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