Nº 039 - fourniture de produits & dispositifs pour nutrition

CHU de Reims

Fourniture de produits et dispositifs pour nutrition pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-26	Avis de marché
2013-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Quantité ou étendue:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des Marchés Publics. Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les maximums ne pourront excéder quatre fois ces minimums.Le marché est divisé en 29 lots. Le détail des 29 lots est en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys. Le marché est passé pour la période à compter du 1er juillet 2013 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 juin 2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 12 mois, soit du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims – 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 062-103750
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Variantes :Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP. Le nombre de variantes est limité à 1 par lot. Fournitures des echantillons, des fiches techniques et des notices D'Utilisation : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'absence de remise d'échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Les titulaires livreront pendant toute la durée du marché des produits conformes aux échantillons, qui pourront être conservés par le pouvoir adjudicateur aux fins de contrôle de conformité.Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) : Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - par téléchargement sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys, - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).Trasmission des candidatures et des offres :Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main proprecontre récépissé,- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2013.

Informations complémentaires

Variantes :Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP. Le nombre de variantes est limité à 1 par lot. Fournitures des echantillons, des fiches techniques et des notices D'Utilisation : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'absence de remise d'échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Les titulaires livreront pendant toute la durée du marché des produits conformes aux échantillons, qui pourront être conservés par le pouvoir adjudicateur aux fins de contrôle de conformité.Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) : Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :

- par téléchargement sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys,

- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).Trasmission des candidatures et des offres :Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main proprecontre récépissé,- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits et dispositifs pour nutrition pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Numéro du lot: 1
Brève description: Nombre de lots : 29
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 039 - PROD. DIET.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées :

1) La lettre de candidature Dc1 du 25.6.2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).

2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec :

- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Sont souhaités :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,

- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Sont souhaités :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou toute autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - direction des soins
Adresse postale: Hôpital Robert Debré - service diététique - avenue du Général Koenig Téléphone : +33 326783899 ou +33 326787011
Point de contact: Mme Grimonprez (Référent technique)
Courrier électronique: cgrimonprez@chu-reims.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys 🌏
Nom: CHU de Reims - cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry - 1er étage - bureau CMP 03
Point de contact: Mme Courboillet (Référent administratif)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys 🌏
Nom: CHU de Reims - Cellule des marchés publics
Point de contact: Mme Courboillet
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 039 - PROD. DIET.
Informations complémentaires

- par téléchargement sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys,

- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).Trasmission des candidatures et des offres :Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le sitehttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BPba5HUWys,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main proprecontre récépissé,- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 062-103750 (2013-03-26)

Avis d'attribution de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 991,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250349
Se réfère à l'avis: 2013/S 62-103750
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les critères indiqués dans la Section IV.2.1) criteres d'attribution sont avec des pondérations différentes suivant les lots.Les montants indiqués dans la Section V: attribution du marché sont des montants minimums annuels.Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº241, BOAMP 62 B du 28.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeurs techniques
3. Capacité du candidat à reprendre les produits non périmés et/où périmés
4. Engagement sur les actions réalisées ou à venir en faveur du développement durable

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Bledina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron
Commune postale: Villefranche-sur-Saone Cedex
Code postal: 69654

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Cafes San Rivo
Adresse postale: 18 rue du Banquier
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

3️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78852

4️⃣
Nom: Directlog
Adresse postale: 534 rue Jean Bertin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770

5️⃣
Nom: Fresenius vial
Adresse postale: Le Grand Chemin
Commune postale: Brezins
Code postal: 38590

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-12 📅
Nom: Laboratoires Guigoz
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Carle
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77446

7️⃣
Nom: Lactalis nutrition sante
Adresse postale: Parc d'activités Secteur Est
Commune postale: Torce
Code postal: 35370

8️⃣
Nom: Medwin France
Adresse postale: 32 avenue de la Gare
Commune postale: Lamalou-les-Bains
Code postal: 34240

9️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activités de Lanserre
Commune postale: Juigné sur Loire
Code postal: 49610

1️⃣0️⃣
Nom: Nestle clinical nutrition
Commune postale: Marne la Vallée

1️⃣1️⃣
Nom: Nestle France
Code postal: 77746

1️⃣2️⃣
Nom: Sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92532

1️⃣3️⃣
Nom: lots déclarés sans suite

1️⃣4️⃣
Nom: lots déclarés infrutueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
2
6
1
3
5
7
14

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2013/S 144-250349 (2013-07-23)

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