Marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat
Partenord Habitat
Marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Leblanc
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-16 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129445
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13130
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Point de contact: Correspondant administratif : Gwenaël Vandriessche (services marchés), 27 boulevard Vauban -BP 309, 59020 Lille Cedex, tél. : +33 320785864, télécopieur : +33 320785887. Correspondant technique : Dimitri Delcambre (centrale d'achats), tél. : +33 320785740, Anne Duhem (centrale d'achats) Tel : +33 320785688
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13130
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320630878 📞
Fax: +33 320306840 📠
Marché renouvelable
avril 2017
Source: OJS 2013/S 077-129445 (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un lot uniquele marché est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) conclu avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et montant maximum de 110 000 EUR HT.La durée du marché est de 24 mois à compter de la date de notification (prévue en Janvier 2014), avec possibilité de reconduction expresse une fois 24 mois.Le marché est passé sur prix unitaires valorisés par les candidats.Des échantillons sont demandés au titre des offres dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.Le besoin en fourniture porte notamment sur 5947 abattants WC, 3651 douchettes ABS chromée 1 jet, 7589 Aérateurs (brise jet) standards sans économiseur pour mélangeur évier et lavabo, 1480 Bouchons gaz.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129445
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: la date et heures prévisionnelles d'ouvertures des offres est le 17.6.2013 à 8:30. Séance non publique.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: le dossier peut être téléchargé sur le réseau électronique via le site https://marches-partenord.local-trust.com/ . Les dossiers de consultation sont également disponibles sur demande écrite ou télécopiée au +33 320785887 à l'attention de Gwenaël Vandriessche Partenord Habitat et ce jusqu'à la date limite de réception des offres incluses. Ils sont gratuits
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com/. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban à Lille
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commandes relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz, pour les besoins de Partenord Habitat.
Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un lot unique
le marché est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) conclu avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et montant maximum de 110 000 EUR HT.
La durée du marché est de 24 mois à compter de la date de notification (prévue en Janvier 2014), avec possibilité de reconduction expresse une fois 24 mois.
Le marché est passé sur prix unitaires valorisés par les candidats.
Des échantillons sont demandés au titre des offres dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Le besoin en fourniture porte notamment sur 5947 abattants WC, 3651 douchettes ABS chromée 1 jet, 7589 Aérateurs (brise jet) standards sans économiseur pour mélangeur évier et lavabo, 1480 Bouchons gaz.
Numéro de référence: 13130
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
- la lettre de candidature sur la base du nouvel imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc et joint au dossier de consultation des entreprises
- la déclaration du candidat sur la base du nouvel imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marché de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Principe de l'avance selon les articles 87 et 88 du code des marchés publics. Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de l'avance selon l'article 89 du code des marchés publics français. Modalités de financement selon les articles 106 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de paiement, selon les articles 91 à 100 du code des marchés publics français. Le paiement sera effectué par virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facturation. Les prix seront révisables.
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Les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement pour l'exécution du marché, pourront le faire, mais la forme juridique qu'ils devront revêtir, en cas d'attribution des marchés, seront celle de groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Point de contact: Correspondant administratif : Gwenaël Vandriessche (services marchés), 27 boulevard Vauban -BP 309, 59020 Lille Cedex, tél. : +33 320785864, télécopieur : +33 320785887. Correspondant technique : Dimitri Delcambre (centrale d'achats), tél. : +33 320785740, Anne Duhem (centrale d'achats) Tel : +33 320785688
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13130
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: la date et heures prévisionnelles d'ouvertures des offres est le 17.6.2013 à 8:30. Séance non publique.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: le dossier peut être téléchargé sur le réseau électronique via le site https://marches-partenord.local-trust.com/ . Les dossiers de consultation sont également disponibles sur demande écrite ou télécopiée au +33 320785887 à l'attention de Gwenaël Vandriessche Partenord Habitat et ce jusqu'à la date limite de réception des offres incluses. Ils sont gratuits
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Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: il est attendu une réponse des candidats par la voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics français, les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique pourront le faire via le site https://marches-partenord.local-trust.com/. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies le cas échéant sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban à Lille
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320630878 📞
Fax: +33 320306840 📠
Marché renouvelable
avril 2017
Source: OJS 2013/S 077-129445 (2013-04-16)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 095 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006366
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129445
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. Le délai (25)
3. La valeur technique (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Leblanc
Adresse postale: 7 bis rue Alfred Catel, ZAC de Montières, BP 1625
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80016
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2014/S 006-006366 (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 095 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006366
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129445
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Annonce nº 229, BOAMP 77 B du 19.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. Le délai (25)
3. La valeur technique (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Leblanc
Adresse postale: 7 bis rue Alfred Catel, ZAC de Montières, BP 1625
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80016
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2014/S 006-006366 (2014-01-07)
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