marchés à bons de commande pour le gros entretien, l'entretien courant et l'amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Nord

SDIS 59

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 59

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-24	Avis de marché
2014-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Quantité ou étendue:

les travaux objet de la présente consultation sont composés de 48 lots correspondant à des corps d'états et à des secteurs géographiques.Chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.Les candidats peuvent présenter une offre pour :- un seul lot.- plusieurs lotsChaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 65 place Rihour, BP 70345
Code postal: 59026
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325181
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

- critères de sélection des candidatures ; - conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ; • Capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Critères d'attribution La Commission d'appel d'offres éliminera les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables par rapport à l'objet de la présente consultation. Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Celle-Ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante : 1 - le Prix, à hauteur de 60 %, selon des simulations de commande type par corps d'état. La formule de calcul de la note est définie comme suit : Note du candidat y = (montant de la simulation du moins-disant) x 60/ Montant de la simulation du candidat Y 2 - la valeur technique, à hauteur de 40 %, jugée en fonction des éléments suivant A/ à hauteur de 10 % pour les informations contenues dans la fiche générale de renseignement et relatives aux moyens humains et matériels affectés par le candidat au lot soumissionné B/ à hauteur de 30 % pour les informations contenues dans le cadre de mémoire technique et décrivant la méthodologie du candidat pour : - l'élaboration et la transmission des devis comprenant l'étude qualitative et quantitative des matériaux à mettre en oeuvre, la planification, en fonction des travaux à réaliser ; -le suivi de l'exécution des travaux et organisation pour intervention en site occupé ; -l'élaboration et transmission des documents techniques liés à l'exécution des travaux ; Dématérialisation : Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : www.achatpublic.com Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. -Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe : Appel d'offres ouvert -" Marchés à bons de commande pour le gros entretien, l'entretien courant et l'amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Nord-+ Indication du ou des lots " ne pas ouvrir " . Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation. Le retrait des dossiers et dépôts de plis se font à l'adresse mentionnées au point I .1, horaires d'ouverture des bureaux de de 9:00 à 12:00 - 14:00 à 16:30, du lundi au vendredi (hors jours fériés). La composition de la Commission d'appels d'offres (Cao) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1). Le code de Justice Administratif français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Informations complémentaires

- critères de sélection des candidatures ;

- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;

• Capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Critères d'attribution

La Commission d'appel d'offres éliminera les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables par rapport à l'objet de la présente consultation.

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse.

Celle-Ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante :

1 - le Prix, à hauteur de 60 %, selon des simulations de commande type par corps d'état. La formule de calcul de la note est définie comme suit :

Note du candidat y = (montant de la simulation du moins-disant) x 60/ Montant de la simulation du candidat Y

2 - la valeur technique, à hauteur de 40 %, jugée en fonction des éléments suivant

A/ à hauteur de 10 % pour les informations contenues dans la fiche générale de renseignement et relatives aux moyens humains et matériels affectés par le candidat au lot soumissionné

B/ à hauteur de 30 % pour les informations contenues dans le cadre de mémoire technique et décrivant la méthodologie du candidat pour :

- l'élaboration et la transmission des devis comprenant l'étude qualitative et quantitative des matériaux à mettre en oeuvre, la planification, en fonction des travaux à réaliser ;

-le suivi de l'exécution des travaux et organisation pour intervention en site occupé ;

-l'élaboration et transmission des documents techniques liés à l'exécution des travaux ;

Dématérialisation :

Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : www.achatpublic.com

Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 56-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com.

-Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :

Appel d'offres ouvert -" Marchés à bons de commande pour le gros entretien, l'entretien courant et l'amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Nord-+ Indication du ou des lots " ne pas ouvrir " .

Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation.

Le retrait des dossiers et dépôts de plis se font à l'adresse mentionnées au point I .1, horaires d'ouverture des bureaux de de 9:00 à 12:00 - 14:00 à 16:30, du lundi au vendredi (hors jours fériés).

La composition de la Commission d'appels d'offres (Cao) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).

Le code de Justice Administratif français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marchés à bons de commande pour le gros entretien, l'entretien courant et l'amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Nord

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 01 - gros oeuvre, maçonnerie, platrerie, isolation, cloisons et amenagements interieurs, carrelage et revetements muraux, / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 01-1 SECTEUR : Dunkerque
Quantité ou étendue: marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum passés en application de l'article 77-i du Code des marchés publics
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 135 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 01 - gros oeuvre, maçonnerie, platrerie, isolation, cloisons et amenagements interieurs, carrelage et revetements muraux, / secteur : Lille
Brève description: lot : 01-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 430 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 01 - gros oeuvre, maçonnerie, platrerie, isolation, cloisons et amenagements interieurs, carrelage et revetements muraux, / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 01-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 90 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 01 - gros oeuvre, maçonnerie, platrerie, isolation, cloisons et amenagements interieurs, carrelage et revetements muraux, / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 01-4 / secteur : Douai / Cambrai
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 150 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 02 - voiries, reseaux divers / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 02-1 / secteur : Dunkerque
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 40 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 02 - voiries, reseaux divers / secteur : Lille
Brève description: lot : 02-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 75 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 02 - voiries, reseaux divers / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 02-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 85 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 02 - voiries, reseaux divers / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 02-4 / secteur : Douai / Cambrai
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 50 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 03 - espaces verts - amenagements exterieurs / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 03-1 / secteur : Dunkerque
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 2 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 03 - espaces verts - amenagements exterieurs / secteur : Lille
Brève description: lot : 03-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 17 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 03 - espaces verts - amenagements exterieurs / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 03-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 15 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 03 - espaces verts - amenagements exterieurs / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 03-4 / secteur : Douai / Cambrai
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 04 - menuiseries interieures, exterieurs bois, charpente bois / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 04-1 / secteur : Dunkerque
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 30 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 04 - menuiseries interieures, exterieurs bois, charpente bois / secteur : Lille
Brève description: lot : 04-2 /Secteur : Lille
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 04 - menuiseries interieures, exterieurs bois, charpente bois / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 04-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 13 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: corps D'Etat : 04 - menuiseries interieures, exterieurs bois, charpente bois / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 04-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 05 - menuiseries exterieures (aluminium, acier), stores et fermeture, vitrerie / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 05-1 / secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: corps D'Etat : 05 - menuiseries exterieures (aluminium, acier), stores et fermeture, vitrerie / secteur : Lille
Brève description: lot : 05-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 190 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 05 - menuiseries exterieures (aluminium, acier), stores et fermeture, vitrerie / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 05-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Intitulé du lot: corps D'Etat : 05 - menuiseries exterieures (aluminium, acier), stores et fermeture, vitrerie / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 05-4 /Secteur : Douai / Cambrai
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: corps D'Etat : 06 - plomberie, sanitaire / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 06-1 / secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 06 - plomberie, sanitaire / secteur : Lille
Brève description: lot : 06-2 /Secteur : Lille
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 06 - plomberie, sanitaire / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 06-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 20 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 06 - plomberie, sanitaire / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 06-4 /Secteur : Douai / Cambrai
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 07 - chauffage vmc climatisation, systeme D'Extraction des gaz D'Echappement / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 07-1 / secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 07 - chauffage vmc climatisation, systeme D'Extraction des gaz D'Echappement / secteur : Lille
Brève description: lot : 07-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 100 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 07 - chauffage vmc climatisation, systeme D'Extraction des gaz D'Echappement / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 07-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 70 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 07 - chauffage vmc climatisation, systeme D'Extraction des gaz D'Echappement / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 07-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 08 - couverture, etancheite, couverture metallique, bardage metallique / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 08-1 /Secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 08 - couverture, etancheite, couverture metallique, bardage metallique / secteur : Lille
Brève description: lot : 08-2 /Secteur : Lille
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 08 - couverture, etancheite, couverture metallique, bardage metallique / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 08-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 220 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 08 - couverture, etancheite, couverture metallique, bardage metallique / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 08-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 09 - metallerie, serrurerie, cloture, charpente metallique / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 09-1 / secteur : Dunkerque
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 25 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 09 - metallerie, serrurerie, cloture, charpente metallique / secteur : Lille
Brève description: lot : 09-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 45 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 09 - metallerie, serrurerie, cloture, charpente metallique / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 09-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 09 - metallerie, serrurerie, cloture, charpente metallique / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 09-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 10 - electricite, courants forts, courants faibles / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 10-1 / secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 10 - electricite, courants forts, courants faibles / secteur : Lille
Brève description: lot : 10-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 450 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 10 - electricite, courants forts, courants faibles / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 10-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 10 - electricite, courants forts, courants faibles / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 10-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 11 - peinture, revetements muraux, revetements sols, nettoyage / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 11-1 / secteur : Dunkerque
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 65 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 11 - peinture, revetements muraux, revetements sols, nettoyage / secteur : Lille
Brève description: lot : 11-2 / secteur : Lille
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation financière annuelle pour ce lot est de 250 000 EUR (TTC).
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 11 - peinture, revetements muraux, revetements sols, nettoyage / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 11-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Intitulé du lot: corps D'Etat : 11 - peinture, revetements muraux, revetements sols, nettoyage / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 11-4 / secteur : Douai / Cambrai
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 12 - portes sectionnelles, portes coulissantes, portes pliantes, portes pivotantes, portes basculantes, portes rideau, portails / secteur : Dunkerque
Brève description: lot : 12-1 / secteur : Dunkerque
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 12 - portes sectionnelles, portes coulissantes, portes pliantes, portes pivotantes, portes basculantes, portes rideau, portails / secteur : Lille
Brève description: lot : 12-2 /Secteur : Lille
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 12 - portes sectionnelles, portes coulissantes, portes pliantes, portes pivotantes, portes basculantes, portes rideau, portails / secteur : Valenciennes / Avesnes
Brève description: lot : 12-3 / secteur : Valenciennes / Avesnes
Intitulé du lot: Corps d'Etat : 12 - portes sectionnelles, portes coulissantes, portes pliantes, portes pivotantes, portes basculantes, portes rideau, portails / secteur : Douai / Cambrai
Brève description: lot : 12-4 /Secteur : Douai / Cambrai
Quantité ou étendue:

les travaux objet de la présente consultation sont composés de 48 lots correspondant à des corps d'états et à des secteurs géographiques.

Chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Les candidats peuvent présenter une offre pour :- un seul lot.- plusieurs lots

Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 48lotsEH-2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du nord

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Le candidat (l'entreprise seule ou le groupement) devra fournir les documents visés ci-dessous :

- la lettre de candidature en cas de groupement

- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat

- la déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

- une déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, pour justifier, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner à un marché public mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (cf. Règlement de la consultation pour le détail des interdictions)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

capacité professionnelle - références requises : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

Capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.

Les informations demandées au titre de la candidature pourront être remises sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir les déclarations du candidat (imprimés Dc1 et Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.

le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le Pouvoir Adjudicateur.

Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixé à 40 euros.

Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget est notamment financé par les contributions et les garanties de ressources versées par les communes, les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (Epci) et le Département

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique (3ème étage)
M. le président du CA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 48lotsEH-2013
Informations complémentaires

- critères de sélection des candidatures ;

- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;

• Capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Critères d'attribution

La Commission d'appel d'offres éliminera les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables par rapport à l'objet de la présente consultation.

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse.

Celle-Ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante :

1 - le Prix, à hauteur de 60 %, selon des simulations de commande type par corps d'état. La formule de calcul de la note est définie comme suit :

Note du candidat y = (montant de la simulation du moins-disant) x 60/ Montant de la simulation du candidat Y

2 - la valeur technique, à hauteur de 40 %, jugée en fonction des éléments suivant

A/ à hauteur de 10 % pour les informations contenues dans la fiche générale de renseignement et relatives aux moyens humains et matériels affectés par le candidat au lot soumissionné

B/ à hauteur de 30 % pour les informations contenues dans le cadre de mémoire technique et décrivant la méthodologie du candidat pour :

- l'élaboration et la transmission des devis comprenant l'étude qualitative et quantitative des matériaux à mettre en oeuvre, la planification, en fonction des travaux à réaliser ;

-le suivi de l'exécution des travaux et organisation pour intervention en site occupé ;

-l'élaboration et transmission des documents techniques liés à l'exécution des travaux ;

Dématérialisation :

Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : www.achatpublic.com

Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.

Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 56-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com.

-Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :

Appel d'offres ouvert -" Marchés à bons de commande pour le gros entretien, l'entretien courant et l'amélioration du cadre de vie sur le patrimoine bâti du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Nord-+ Indication du ou des lots " ne pas ouvrir " .

Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation.

Le retrait des dossiers et dépôts de plis se font à l'adresse mentionnées au point I .1, horaires d'ouverture des bureaux de de 9:00 à 12:00 - 14:00 à 16:30, du lundi au vendredi (hors jours fériés).

La composition de la Commission d'appels d'offres (Cao) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).

Le code de Justice Administratif français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Source: OJS 2013/S 189-325181 (2013-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 876 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 65 place Rihour – BP 70345

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-089657
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325181
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Annonce no119, B.O.A.M.P. 187 A du 27.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Rouze SA
Adresse postale: 6 rue Viala – BP 80157
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59017
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rouze.bat@wanadoo.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-26 📅
Nom: Bancel Agence du Douaisis
Adresse postale: ZI des Prés Loribes – rue A. Citroën
Commune postale: Flers-en-Escrebieux
Code postal: 59128
Courrier électronique: bancel-douai@bancel.net 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Sogea Nord Hydraulique
Adresse postale: 6ème rue – Port Santes, BP 4004
Commune postale: Wavrin Cedex
Code postal: 59536

6️⃣
Adresse postale: 6ème rue – Port de Santes, BP 4004

7️⃣
Adresse postale: route d'Avesnes sur Helpe
Commune postale: Haut-Lieu
Code postal: 59440
Courrier électronique: elodie.lesueur@vinci-construction.fr 📧

8️⃣
Nom: Sogea Hydraulique

9️⃣
Nom: Seve Terenvi
Adresse postale: ZAC du Guindal, 179 rue Jb. Godin
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820
Courrier électronique: seve@terenvi.com 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Sàrl Pro Green
Adresse postale: PA de la Cessoie, 1 rue Simon Vollant
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Courrier électronique: audrey.assunca@pro-green.fr 📧

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-04 📅
Nom: Groupement CMPA / Victoire
Adresse postale: 5 rue de l'Avenir
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-02 📅
Nom: Victoire
Adresse postale: 2/4 rue de Valenciennesx
Commune postale: Petite-Forêt
Code postal: 59494
Courrier électronique: jvictoire@entreprisevictoire.com 📧

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Delepierre
Adresse postale: 52 rue Henri Delecroix
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Courrier électronique: delepierre.moncheaux@orange.fr 📧

1️⃣6️⃣
Nom: Van Henis
Adresse postale: 256 rue de l'Yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Courrier électronique: marcel-vanhenis-et-fils@wanadoo.fr 📧

1️⃣7️⃣
Commune postale: hem

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Pouchain SAS
Adresse postale: 23 route Nationale, CS 40401
Commune postale: La Chapelle-d'Armentières Cedex
Code postal: 59932
Courrier électronique: info@pouchain.fr 📧

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Farasse Fluides
Adresse postale: ZI de Cantimpré, BP 169
Commune postale: Cambrai Cedex
Code postal: 59403
Courrier électronique: administration@farasse-fluides.fr 📧

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 1ère avenue, ZI du Port Fluvial
Commune postale: Santes
Code postal: 59211
Courrier électronique: nord@smac-sa.com 📧

2️⃣8️⃣
Nom: Coexia Enveloppe Métropole
Adresse postale: 77 rue de l'Union
Courrier électronique: enveloppe.metropole@groupe-coexia.fr 📧

2️⃣9️⃣
Nom: Hermant
Adresse postale: 8 chemin de Croix
Commune postale: Arleux
Code postal: 59151
Courrier électronique: ets.hermantfred@orange.fr 📧

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Loison
Adresse postale: 29 rue des 2 Ponts, ZI, BP 61
Commune postale: Armentières Cedex
Code postal: 59427
Courrier électronique: info@loison.eu 📧

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Satelec
Adresse postale: chaussée Marcelin Berthelot, BP 70067
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59331
Courrier électronique: v.mittet@satelec.fayat.com 📧

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Adresse postale: 59 chaussée Marcelin Berthelot, BP 70067

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Nom: Espaces & nuances
Adresse postale: 2130 avenue Maurice Berteaux
Commune postale: Saint-Pol-sur-Mer
Code postal: 59430
Courrier électronique: secretariat@espaces-nuances.com 📧

4️⃣0️⃣
Nom: Spde
Adresse postale: 21 place Victor Hugo
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Courrier électronique: spde2@wanadoo.fr 📧

4️⃣1️⃣
Nom: Sàrl Iera
Adresse postale: 105 rue Paul Bert
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Courrier électronique: iera2@wanadoo.fr 📧

4️⃣2️⃣
Nom: Technisol
Adresse postale: 78 rue de Marquillies
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: technisol59@yahoo.fr 📧

4️⃣3️⃣
Nom: Record Portes Automatiques SAS
Adresse postale: Les Dix Muids, rue Antoine Laurent Lavoisier, BP 42
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59582
Courrier électronique: p.tournon.record@cordver.fr 📧

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
10
4
6
2
1
5
7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 Jacquemars Giélée – BP 2039
Source: OJS 2014/S 054-089657 (2014-03-13)

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