marchés à bons de commande de fournitures de jeux et jouets pour les services du Département des Yvelines

Conseil général des Yvelines

les présents marchés ont pour objet la fourniture de jeux et jouets pour les services du Département des Yvelines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-14 Avis de marché
2014-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Quantité ou étendue:
pour le lot 1 :- montant minimum : sans minimum.- montant maximum : 40 000 EUR HT,pour le lot 2 :- montant minimum : sans minimum,- montant maximum : 40 000 EUR, (HT).
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277568
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : sous-critères valeur technique: - enveloppes limitatives (4 points) - circuit de validation (2 points) - état des consommations par sous-comptes (2 points) - catalogue en ligne personnalisable (2 points) unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les présents marchés ont pour objet la fourniture de jeux et jouets pour les services du Département des Yvelines
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jeux et jouets " petite enfance et matériels associés "
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de jeux et jouets " enfance et adolescence "
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
pour le lot 1 :
- montant minimum : sans minimum.
- montant maximum : 40 000 EUR HT,
pour le lot 2 :
- montant minimum : sans minimum,
- montant maximum : 40 000 EUR, (HT).
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-462

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
si le candidat est en redressement judiciaire, il doit fournir la copie du ou des jugements prononcés
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
une liste des principales fournitures livrées ces 3 dernières années détaillant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les références doivent être contrôlables (nom de l'entreprise, nature des prestations, montant concerné, contact précis avec numéro de téléphone et nom)
Afficher plus
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds publics du Département des Yvelines
Le délai de paiement est conforme aux dispositions du Code des Marchés Publics.
Le mode de paiement est le virement administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (90)
2. Valeur technique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: conseil général des Yvelines : Direction de la Commande Publique
Adresse postale: Service contrats et marchés, (si remise en mains propres : bureau 214 au 5 rue de la Patte d'Oie - Versailles ), 2, place André Mignot
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-462
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : sous-critères valeur technique:
- enveloppes limitatives (4 points)
- circuit de validation (2 points)
- état des consommations par sous-comptes (2 points)
- catalogue en ligne personnalisable (2 points)
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture d'Ile-de-France
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 Cja) ;
3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, no 291545, 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation ;
Afficher plus
4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2013/S 159-277568 (2013-08-14)
Avis d'attribution de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059109
Se réfère à l'avis: 2013/S 159-277568
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, no 291545, 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation ; Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code justice administrative Annonce nº 120, BOAMP 159 B du 20.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Valeur technique (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet - CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Helfrich Farrjop
Adresse postale: 3 rue des Prés
Commune postale: Kirrwiller
Code postal: 67330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 036-059109 (2014-02-17)