Marché relatif à la fourniture d'objets publicitaires personnalisés destinés à promouvoir l'image de la Région Champagne-Ardenne

Conseil régional Champagne-Ardenne

Le présent marché a pour objet l'achat d'objet publicitaires personnalisés destinsés à promouvoir l'image de la Région Champagne-Ardenne. La présente procédure fait suite à un précédent appel d'offres déclaré sans suite. La relance du lot 7 fait quant à elle suite à un précédent appel d'offres déclaré infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-23.

Qui ?

• Conseil régional Champagne-Ardenne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-23	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue: Le marché est contractualisé à bons de commande sans minimum ni maximum.80 000
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Champagne-Ardenne
Adresse postale: 5 rue de Jéricho - CS 70441
Code postal: 51037
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cr-champagne-ardenne.fr 🌏
Courrier électronique: servicejuridique@cr-champagne-ardenne.fr 📧
Téléphone: +33 326706643 📞
Fax: +33 326708965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date limite de soumission: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-171205
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: textile grand public
Brève description: t shirt - casquettes adulte et enfant
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacoches - porte-Documents
Brève description:

Sacoches - portfolios ou conférenciers - sacs papier recyclable - pochettes cadeaux - pochettes bandoulières - sacs de courses - sacs cadeaux

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ecriture
Brève description: Crayons de papier - stylos - stylos à bille luxe en métal
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: montres
Brève description: Montres PVC - montres personnel médical
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: parapluies
Brève description: Parapluies à ouverture automatique - parapluies haut de gamme
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: visuels Région
Brève description: Adhésifs - banderoles - tour de cou - drapeaux - ecussons
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: clés USB
Brève description: Clés USB classiques - clés personnels infirmiers
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bonbons d'accueil
Brève description: Bonbons avec emballage aux 3 couleurs de la Région
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: mallette luxe
Brève description: Sacoche élégante au marquage régional
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: porte-Cartes luxe
Brève description: Porte carte de visite en aluminium
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: casque à arceau pour balladeur
Brève description: Personnalisable sur les 2 écouteurs
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: préservatifs personnalisables
Brève description: Conditionnés de façon individuelle
Quantité ou étendue: Le marché est contractualisé à bons de commande sans minimum ni maximum.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements si le candidat est en situation de redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mantionnés à l'article 43 du code des marchés publics

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- présentation d'une liste de références de moins de 3 ans

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- financement par ressources propres inscrites au budget de la Région

- paiement à 30 jours par virement administratif

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Esthétisme - graphisme - design (40)
2. Prix (40)
3. Délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
M. le président du Conseil régional Champagne-Ardenne, direction des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr 🌏
Nom: Région Champagne-Ardenne
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cr-champagne-ardenne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668987 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-en-champagne.juradm.fr/ta/chalons/index.shtml 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ;

-référé contractuel après la conclusion du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L.551-13 et suivants et R.551-7 du code de justice administrative) ;

-recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de leur notification et/ou publication (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative) ;

-recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat ou certaines de ses clauses : 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat (CE 16/07/2007 Tropic) ;

Source: OJS 2013/S 100-171205 (2013-05-23)

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