marché de travaux relatif au transfert du musée des Vallées Cévenoles sur le site de Maison Rouge à Saint-Jean-du-Gard

Alès agglomération

marché de travaux relatif au transfert du musée des Vallées Cévenoles sur le site de Maison Rouge à Saint-Jean-du-Gard.
Il s'agit de travaux de réhabilitation et d'extension d'un bâtiment industriel désaffecté (ancienne filature Maison Rouge inscrite à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) dans le but d'y implanter le musée des Vallées Cévenoles.
Le lot 1: démolitions a fait l'objet d'une mise en concurrence parallèle en application des articles 26 II 5° et 27 III 2° du Code des marchés publics.
Ce lot n'est pas inclus dans le présent appel d'offres.
Le délai global tous lots confondus (hors démolitions) est de 15 mois, plus un mois de préparation.
Date prévisionnelle de commencement des travaux février 2014.
Marché avec clause d'insertion sociale au titre de certains lots.
Cette nouvelle procédure est initiée à la suite d'un classement sans suite pour motif d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-22 Avis de marché
2014-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de musées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de musées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès agglomération
Adresse postale: Hôtel de Communauté, 1642 chemin de Trespeaux
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Téléphone: +33 466788900 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-398764
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
le détail des sous-critères de la valeur technique est précisé dans le règlement de la consultation. Une visite de site est obligatoire au titre des lots: 2, 3, 4, 7, 9, 12, 14, 15, 16, elle est facultative pour les autres lots. Les candidats sont invités à se rendre directement sur le site aux dates et horaires suivants: — le vendredi 13.12.2013 de 9:30 à 12:30 à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint-Jean-du-Gard, — le jeudi 19.12.2013 de 14:00 à 18:00 à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint-Jean-du-Gard. À l'issue de la visite, l'attestation remise dans le dossier de consultation, sera complétée par le représentant du Pouvoir Adjudicateur. Ce document devra impérativement être joint à l'offre. Il est précisé aux candidats qu'aucune autre visite de site ne pourra être proposée. Renseignements relatifs à l'organisation de la visite auprès de: Joël Tanguy (maîtrise d'oeuvre), tél.: +33 466584737 Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sera remis gratuitement aux entreprises venant le retirer sur place à l'adresse ci-dessous indiquée: Mairie d'Alès Direction des moyens généraux Service de la commande publique (bureau des marchés publics) place de l'Hôtel de Ville 30100 Alès Horaires d'ouverture: 8:30-12:00, 13:30-17:00. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent également être envoyés sur cr rom, certaines pièces, les moins lourdes, pourront être envoyées par email avec un lien sur un serveur de téléchargement pour obtenir l'ensemble du DCE. Enfin le DCE peut être retiré sur le site www.achatpublic.com. Les dossiers sous forme papier devront être retirés sur place au service de la commande publique de la Ville d'Alès. Dans le cas de retrait papier ou sur CD-ROM, le dossier devra être précédé d'une demande par fax – le numéro de fax étant le +33 466561035 – ou par mail(marion.pierredon@ville-ales.fr) précisant notamment: — le nom et les coordonnéesdu candidat, — l'objet du marché et le/les lots souhaités, — le mode de retrait choisi (papier ou cd rom par voie postale ou retrait sur place), — adresse auprès de laquelle les documents du marché doivent être envoyés: – dépôt sous forme papier. Les entreprises devront faire parvenir leur pli dont l'enveloppe extérieure portera la mention "Appel d'offres ouvert, marché de travaux relatif au transfert du musée des vallées cévenoles sur le site de maison rouge à st jean du gard, lot nº .....ne pas ouvrir", par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, notamment sous pli recommandé avec accusé de réception au: Bureau des marches de la ville d'Alès BP 70 038 – 30101 Alès Cedex ou par dépôt contre récépissé à: Mairie d'Alès Bureau des marchés publics place de l'Hôtel de Ville – 30100 Alès Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au Pouvoir Adjudicateur. Dans ce cas, les candidats sont autorisés à transmettre une copie de leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt des offres. Concernant les conditions de présentation des plis électroniques, elles sont identiques à celles exigées pour les réponses sur support papier. chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Il est précisé que la remise des plis sous format électronique devra se faire en conformité avec l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Seuls les certificats de signature conformes au référentiel général de sécurité RGS seront autorisés (niveaux ** et *** RGS). Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les plis seront ouverts dans les conditions déterminées aux articles 57 à 59 du Code des marchés publics. La présentation des plis est détaillée dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de travaux relatif au transfert du musée des Vallées Cévenoles sur le site de Maison Rouge à Saint-Jean-du-Gard.
Il s'agit de travaux de réhabilitation et d'extension d'un bâtiment industriel désaffecté (ancienne filature Maison Rouge inscrite à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) dans le but d'y implanter le musée des Vallées Cévenoles.
Le lot 1: démolitions a fait l'objet d'une mise en concurrence parallèle en application des articles 26 II 5° et 27 III 2° du Code des marchés publics.
Ce lot n'est pas inclus dans le présent appel d'offres.
Le délai global tous lots confondus (hors démolitions) est de 15 mois, plus un mois de préparation.
Date prévisionnelle de commencement des travaux février 2014.
Marché avec clause d'insertion sociale au titre de certains lots.
Cette nouvelle procédure est initiée à la suite d'un classement sans suite pour motif d'intérêt général.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Gros-oeuvre - maçonnerie
Brève description: Lot 2: Gros-oeuvre - maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot avec clause d'insertion sociale. Lot avec une option: suppression et réalisation des chapes de la Grande Rouge.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Murs pierre
Brève description: Lot 3: Murs pierre.
Informations complémentaires sur les lots: Lot avec clause d'insertion sociale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Façades
Brève description: Lot 4: Façades.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Chape béton
Brève description: Lot 5: Chape béton.
Informations complémentaires sur les lots: Lot avec une option: réalisation des chapes de la Grande Rouge.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: Étanchéité
Brève description: Lot 6: Étanchéité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Charpente - couverture tuile
Brève description: Lot 7: Charpente - couverture tuile.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: Façade rideau acier
Brève description: Lot 8: Façade rideau acier.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: Métallerie - serrurerie
Brève description: Lot 9: Métallerie - serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot avec une option: remplacement complet des vitrages des châssis existants de la Grande Rouge.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: Menuiserie bois extérieure
Brève description: Lot 10: Menuiserie bois extérieure.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11: Menuiserie bois intérieure
Brève description: Lot 11: Menuiserie bois intérieure.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12: Plâtrerie - peinture
Brève description: Lot 12: Plâtrerie - peinture.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13: Ascenseurs - elévateur PMR
Brève description: Lot 13: Ascenseurs - elévateur PMR.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14: Électricité courants forts et faibles
Brève description: Lot 14: Électricité courants forts et faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot avec clause d'insertion sociale. Lots avec…
… options.Option nº 1: mise en oeuvre DAI généralisée à l'ensemble de l'établissement.Option nº 2: fourniture et mise en oeuvre de l'éclairage extérieur 2 (candélabres, projecteurs y compris câblage et départs associés intégrés au TGBT).
… options.
Option nº 1: mise en oeuvre DAI généralisée à l'ensemble de l'établissement.
Option nº 2: fourniture et mise en oeuvre de l'éclairage extérieur 2 (candélabres, projecteurs y compris câblage et départs associés intégrés au TGBT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15: Chauffage - ventilation - plomberie
Brève description: Lot 15: Chauffage - ventilation - plomberie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16: VRD
Brève description: Lot 16: VRD.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17: Mobilier muséographique - soclage
Brève description: Lot 17: Mobilier muséographique - soclage.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot avec optionOption nº 1: équipement muséographique complémentaire.
Lot avec option
Option nº 1: équipement muséographique complémentaire.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18: Maçonnerie traditionnelle cévenole
Brève description: Lot 18: Maçonnerie traditionnelle cévenole.
Description des options:
options au titre des lots 2, 5 ,9, 14 et 17. Options à chiffrer obligatoirement. La commission d'appel d'offres prendra la décision de retenir ou pas les options.
Ces options ne sont pas celles entendues au sens du droit européen mais comme des travaux concourant à la réalisation de l'opération. Le détail des options est indiqué dans le descriptif de chacun des lots
Numéro de référence: MPAO13MR
Nom du projet ou programme financé par l’UE: financement: FEADER: 4.66%.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint-Jean-du-Gard

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Qualibatau titre de certains – lots:
— lot 02: QUALIBAT2112 et 2181 et/ou références équivalentes,
— lot 03: Qualification: QUALIBAT2171 et/ou références équivalentes,
— lot 04: QUALIBAT2132 "mention patrimoine bâti", et/ou références équivalentes,
— lot 05: QUALIBAT2162 et/ou références équivalentes,
— lot 06: QUALIBAT3212 et/ou références équivalentes,
— lot 07: QUALIBAT2311, 3101 et 3111 et/ou références équivalentes,
— lot 08: QUALIBAT3712 et/ou références équivalentes,
— lot 09: QUALIBAT4412 et/ou références équivalentes,
— lot 10: QUALIBAT4323 et/ou références équivalentes,
— lot 11: QUALIBAT4312 et/ou références équivalentes,
— lot 12: QUALIBAT4132 et 6112 et/ou références équivalentes,
— lot 13: sur références,
— lot 14: QUALIFELEC E3-Cf2 et/ou références équivalentes,
— lot 15: QUALIBAT5112, 5312, 5392 et 5432 et/ou références équivalentes,
— lot 16: références,
— lot 17: références,
— lot 18: références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
application d'une retenue de garantie (Articles 101 à 103 du Code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
comptabilité publique. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 I du code des marchés publics. Application d'une retenue de garantie (articles 101 à 103 du Code des marchés publics). Les prix sont forfaitaires, définitifs et par ailleurs révisables. Possibilité de nantissement.
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Financement prévisionnel:
— Communauté d'Alès agglomération: 33,27%,
— DRAC: 32,07%,
— Région Languedoc-Roussillon: 15%,
— Conseil général du Gard: 15%,
— FEADER: 4,66%.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
En application de l'article 52 in fine du Code des marchés publics, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières de ses membres est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise (candidat) ait la totalité des compétences techniques pour l'exécution du marché.
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Le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Les candidats peuvent présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Roustan Max
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Maîtrise d'oeuvre – groupement Pierre Vurpas et Associés SA Architectes (mandataire) & Joël Tanguy Architecte DPLG Prof. Libérale & Grontmij SA & Fakestorybird EURL
Adresse postale: 29-31 rue Saint-Georges
Commune postale: Lyon
Code postal: 69005
Téléphone: +33 472409555 📞
Fax: +33 478422339 📠
Nom: Ville d'Alès
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Point de contact: Bureau des marchés
Téléphone: +33 466564376 📞
Courrier électronique: marion.pierredon@ville-ales.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Nom: Bureau des marchés de la Ville d'Alès
Adresse postale: BP 70038
Code postal: 30101
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_deta 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MPAO13MR
Informations complémentaires
le détail des sous-critères de la valeur technique est précisé dans le règlement de la consultation.
Une visite de site est obligatoire au titre des lots: 2, 3, 4, 7, 9, 12, 14, 15, 16, elle est facultative pour les autres lots.
Les candidats sont invités à se rendre directement sur le site aux dates et horaires suivants:
— le vendredi 13.12.2013 de 9:30 à 12:30 à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint-Jean-du-Gard,
— le jeudi 19.12.2013 de 14:00 à 18:00 à l'ancienne filature Maison Rouge, 30270 Saint-Jean-du-Gard.
À l'issue de la visite, l'attestation remise dans le dossier de consultation, sera complétée par le représentant du Pouvoir Adjudicateur. Ce document devra impérativement être joint à l'offre. Il est précisé aux candidats qu'aucune autre visite de site ne pourra être proposée.
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Renseignements relatifs à l'organisation de la visite auprès de:
Joël Tanguy (maîtrise d'oeuvre), tél.: +33 466584737
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sera remis gratuitement aux entreprises venant le retirer sur place à l'adresse ci-dessous indiquée:
Mairie d'Alès
Direction des moyens généraux
Service de la commande publique (bureau des marchés publics)
place de l'Hôtel de Ville
30100 Alès
Horaires d'ouverture: 8:30-12:00, 13:30-17:00.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent également être envoyés sur cr rom, certaines pièces, les moins lourdes, pourront être envoyées par email avec un lien sur un serveur de téléchargement pour obtenir l'ensemble du DCE. Enfin le DCE peut être retiré sur le site www.achatpublic.com. Les dossiers sous forme papier devront être retirés sur place au service de la commande publique de la Ville d'Alès.
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Dans le cas de retrait papier ou sur CD-ROM, le dossier devra être précédé d'une demande par fax – le numéro de fax étant le +33 466561035 – ou par mail(marion.pierredon@ville-ales.fr) précisant notamment:
— le nom et les coordonnéesdu candidat,
— l'objet du marché et le/les lots souhaités,
— le mode de retrait choisi (papier ou cd rom par voie postale ou retrait sur place),
— adresse auprès de laquelle les documents du marché doivent être envoyés:
– dépôt sous forme papier.
Les entreprises devront faire parvenir leur pli dont l'enveloppe extérieure portera la mention "Appel d'offres ouvert, marché de travaux relatif au transfert du musée des vallées cévenoles sur le site de maison rouge à st jean du gard, lot nº .....ne pas ouvrir", par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, notamment sous pli recommandé avec accusé de réception au:
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Bureau des marches de la ville d'Alès
BP 70 038 – 30101 Alès Cedex
ou par dépôt contre récépissé à:
Bureau des marchés publics
place de l'Hôtel de Ville – 30100 Alès
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au Pouvoir Adjudicateur. Dans ce cas, les candidats sont autorisés à transmettre une copie de leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt des offres.
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Concernant les conditions de présentation des plis électroniques, elles sont identiques à celles exigées pour les réponses sur support papier.
chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Il est précisé que la remise des plis sous format électronique devra se faire en conformité avec l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Seuls les certificats de signature conformes au référentiel général de sécurité RGS seront autorisés (niveaux ** et *** RGS).
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Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Les plis seront ouverts dans les conditions déterminées aux articles 57 à 59 du Code des marchés publics. La présentation des plis est détaillée dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (L.551 du Code de la justice administrative). Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du Code de la justice administrative) soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Référé pré-contractuel et contractuel conformément aux conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret du 27 novembre 2009 et les articles L.551-13 à L.551-23 du Code de la justice administrative.
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Source: OJS 2013/S 230-398764 (2013-11-22)
Avis d'attribution de marché (2014-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 970 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 119-211399
Se réfère à l'avis: 2013/S 230-398764
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Travaux de réhabilitation

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-23 📅
Nom: sa Richard Satem
Adresse postale: 12 rue du Temperas BP 70215,
Commune postale: Alès cedex
Code postal: 30104

2️⃣
Nom: sarl chapelle
Adresse postale: Lozerette
Commune postale: Les bondons
Code postal: 48400

3️⃣
Nom: sarl bolivar
Adresse postale: Za 316 chemin des agodènes
Commune postale: St julien les rosiers
Code postal: 30340

4️⃣
Nom: lot infructueux

5️⃣
Nom: sas alpha services
Adresse postale: Espace valentine Bât. a 1 montée de st menet,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: sas smg gargini
Adresse postale: 225 rue le corbusier, Zi de grezan est
Commune postale: Nîmes cedex 1
Code postal: 30034

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-27 📅
Nom: sas menuiserie marc blanc
Adresse postale: Rue de l'industrie
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: sarl recolor
Adresse postale: 2152 avenue jean moulin route de montpellier
Commune postale: St christol les alès
Code postal: 30380

1️⃣2️⃣
Nom: cfa division de nsa
Adresse postale: 6 rue de la goëlette ze du grand large
Commune postale: Saint benoit
Code postal: 86280

1️⃣3️⃣
Nom: groupement sarl agniel et sas erai
Adresse postale: 735 chemin du mas de la bedosse
Commune postale: Alès
Code postal: 30100

1️⃣4️⃣
Nom: groupement sarl pcsb et sarl agniel
Adresse postale: 36 avenue stalingrad

1️⃣5️⃣
Nom: groupement sas giraud et sas marron btp et sas scaic
Adresse postale: 404 avenue jean-philippe rameau

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: sas tout bois agencement
Adresse postale: 32 rue auguste rodin
Commune postale: Decines
Code postal: 69150

1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
5
1
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue feuchères Cs 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (L.551 du code de la Justice Administrative). Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du code de la justice Administrative) soit deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Référé pré-contractuel et contractuel conformément aux conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret du 27 novembre 2009 et les articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative
Afficher plus
Source: OJS 2014/S 119-211399 (2014-06-20)
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Bois Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier et équipements divers Équipements d'exposition Mobilier de magasin Vitrines Machines industrielles