Marché de transport scolaire par cars des élèves et des accompagnateurs du Groupe scolaire communal José Balestrini de la commune de Calenzana

Commune de Calenzana

Marché de transport scolaire par cars des élèves et des accompagnateurs du groupe scolaire communal josé balestrini pour la période du 6 septembre 2013 à la fin de l'année scolaire 2015/2016 organisé en 2 circuits différents sur les lignes «Cuccu/Calenzana et retour» et «Suare/Moncale/Calenzana et retour».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• eurl corsicar

Qui ?

• Commune de Calenzana

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-09	Avis de marché
2013-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue: 490 jours de prestation des services.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Calenzana
Adresse postale: place du Monument
Code postal: 20214
Commune postale: Calenzana
Contact
Courrier électronique: rguglielmacci.calenzana@orange.fr 📧
Téléphone: +33 495628859 📞
Fax: +33 495627364 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-232417
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur de la plaine de Cuccu
Brève description: Transport des élèves et de l'accompagnateur du secteur de la plaine de Cuccu.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteurs de Suare et Moncale
Brève description: Transport des élèves et de l'accompagnateur des secteurs de Suare et Moncale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Calenzana, 20214 Calenzana.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

conformément aux termes du décret no 85-981 du 16 août 1985 relatif aux transports routiers de personnes, le titulaire est inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personne. Les artisans taxis doivent être régulièrement inscrits à la chambre des métiers

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Calenzana
Adresse postale: Hôtel de Ville
Point de contact: René Guglielmacci
Téléphone: +33 495627008 📞

Référence
Dates
Date de début: 2013-09-06 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495328855 📠
Source: OJS 2013/S 134-232417 (2013-07-09)

Avis d'attribution de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-318240
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-232417
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : Transports scolaires Annonce no 211, B.O.A.M.P. 133 B du 12 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 septembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hotel de ville, 20214 Calenzana.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-29 📅
Nom: eurl corsicar
Adresse postale: Avenue Christophe Colomb
Commune postale: Calvi
Code postal: 20260

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Source: OJS 2013/S 184-318240 (2013-09-18)

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