Marché de restauration scolaire

Ville d'Auvers-sur-Oise

Marché de restauration scolaire pour les groupes scolaires et le centre de loisirs d'Auvers-sur-Oise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Cuisine Evolutive

Qui ?

• Ville d'Auvers-sur-Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Repas préparés › Repas pour écoles

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-01	Avis de marché
2013-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue: Fourniture de repas pour les écoles et le centre de loisirs.900 0001 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auvers-sur-Oise
Adresse postale: 17 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95430
Commune postale: Auvers-sur-Oise
Contact
Courrier électronique: scolaire4@auvers-sur-oise.com 📧
Téléphone: +33 130366090 📞
Fax: +33 130367941 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-01 📅
Date limite de soumission: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334529
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de restauration scolaire pour les groupes scolaires et le centre de loisirs d'Auvers-sur-Oise.

Quantité ou étendue: Fourniture de repas pour les écoles et le centre de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 💰
1 000 000 💰
Description des options:

Maintenance du matériel des offices (entretien - réparation et remplacement des appareils) par le titulaire du marché.

Numéro de référence: 2013-03/AOO-REST-SCOL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvers-sur-Oise, 95430 Auvers-sur-Oise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la facture en 3 exemplaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les entreprises doivent soumissionner sous la forme d'un groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie d'Auvers-sur-Oise

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950039400016
Contact
Point de contact: M. Crevel Julien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: Mairie Annexe 23, rue du Général de Gaulle
Point de contact: M. Jean-Pierre Béquet, maire
M. Jean-Pierre Béquet

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03/AOO-REST-SCOL

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/cergy_pontoise/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région d'Île-de-France
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- conformément, aux dispositions des articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

- conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution oud e rejet, peut être formé un recours en excès de pouvoir,

- conformément à l'arrêt du Conseil d'État, du 16 juillet 2007, société Tropic travaux signalisations, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 194-334529 (2013-10-01)

Avis d'attribution de marché (2013-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-26 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442754
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-334529
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Annonce nº 281, BOAMP 192 B du 4.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: La cuisine evolutive
Adresse postale: Château du Bois Himont
Commune postale: Le Bois Himont
Code postal: 76190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - préfecture de la région d'Ile de France
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- conformément, aux dispositions des articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;

- conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du Code de justice Administrative dans un délai de 2 mois, à compter de la notification de la décision d 'Attribution oud e rejet, peut être formé un recours en excès de pouvoir ;

- conformément à l'arrêt du Conseil d'état, du 16 juillet 2007, société Tropic travaux signalisations, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice Administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Source: OJS 2013/S 252-442754 (2013-12-26)

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