marché de pose et de fourniture de conteneurs enterres et semi-enterres
CA Rhône Alpilles Durance
marché de pose et de fourniture de conteneurs enterres et semi-enterres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Rhône Alpilles Durance
Adresse postale: BP 1 chemin Notre Dame
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Courrier électronique: technique@ca-rhonealpillesdurance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415122
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de pose et de fourniture de conteneurs enterres et semi-enterres.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Téléphone: +33 432619630 📞
Fax: +33 432619631 📠
Source: OJS 2013/S 239-415122 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Rhône Alpilles Durance
Adresse postale: BP 1 chemin Notre Dame
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Courrier électronique: technique@ca-rhonealpillesdurance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415122
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de pose et de fourniture de conteneurs enterres et semi-enterres.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce; pour les personnes morales nouvellepment créées, un récépissé de dépôt de déclaration auprés d'un centre de formalités des entrepriese (extraitk-bis du candidat).
Afficher plus
renseignements et formalités nécessaires pour évlauer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus
les références - une liste des destinataires publics et privés ayant fait l'acquisition des conteneurs proposés.
Les effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années ainsi que les moyens globaux en personnels et matériels.
Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.
Dépôts et garanties exigés:
en application de l'article 101 du Code des marchés, une retenue de garantie sera effectuée sur chaque paiement, son taux ne sera pas supérieur à 5 % du montant TTC du bon de commande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement des dépenses sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération.
Marché conclu à prix unitaires révisables.
Délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
marché susceptible d'être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprise solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Téléphone: +33 432619630 📞
Fax: +33 432619631 📠
Source: OJS 2013/S 239-415122 (2013-12-05)
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