marché de portage salarial

PRES – Université de Lyon

mission de portage salarial à Shanghai et Lyon/Saint-Étienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-04 Avis de marché
2014-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de placement de personnel
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour une durée initiale allant de la notification à la fin des contrats de travail. Il se décompose en deux lots comme suit :- lot 1 : Mission de portage salarial à shanghai (reconduction d'un an)- lot 2 : Mission de portage salarial à Lyon/Saint Etienne (reconduction de 6 mois)les marches sont passés sans montant minimum ou maximum
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de placement de personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: PRES – université de Lyon
Adresse postale: 37 rue du Repos
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-16 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300826
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée à janvier 2014 pour le lot 1 et novembre 2013 pour le lot 2. La durée du marché précisée à l'article Ii.3 est indicative. La date d'ouverture des plis est prévisionnelle le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'université de Lyon www.marches-publics.gouv.fr/ (accès libre, direct et complet aux documents). Les candidats produisent les pièces de candidature demandées ou tout moyen de preuve équivalent. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: mission de portage salarial à Shanghai et Lyon/Saint-Étienne
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mission de portage salarial à Shanghai
Brève description:
Mission de portage salarial à Shanghai, afin notamment de représenter l'université de Lyon. Le recrutement est assuré par le pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction expresse possible d'un an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mission de portage salarial à Lyon/Saint-Étienne
Brève description:
Mission de portage salarial à Lyon/Saint-Étienne, pour un Labex. Le recrutement est assuré par le pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction expresse possible de 6 mois.
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour une durée initiale allant de la notification à la fin des contrats de travail. Il se décompose en deux lots comme suit :
- lot 1 : Mission de portage salarial à shanghai (reconduction d'un an)
- lot 2 : Mission de portage salarial à Lyon/Saint Etienne (reconduction de 6 mois)
les marches sont passés sans montant minimum ou maximum
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A2013.024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: a Shanghai et Lyon/Saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) signée par le candidat seul ou les membres du groupement
2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement. Cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire (cf modèle joint au Dce).
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3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur ou équivalent)
4.une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun niveau minimal exigé
Capacité technique et professionnelle:
- une déclaration indiquant les effectifs du candidat
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ou garantie n'est exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires fermes. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Programme Avenir Lyon / Saint-Étienne
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de l'université de Lyon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Duwelz Sophie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université de Lyon
Adresse postale: quartier Sergent Blandan, 37 rue du Repos
Courrier électronique: sophie.duwelz@universite-lyon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A2013.024
Informations complémentaires
la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée à janvier 2014 pour le lot 1 et novembre 2013 pour le lot 2.
La durée du marché précisée à l'article Ii.3 est indicative.
La date d'ouverture des plis est prévisionnelle
le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'université de Lyon www.marches-publics.gouv.fr/ (accès libre, direct et complet aux documents).
Les candidats produisent les pièces de candidature demandées ou tout moyen de preuve équivalent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 174-300826 (2013-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE – université de Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-151113
Se réfère à l'avis: 2013/S 174-300826
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 172 B, annonce nº 228 du 6.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 7é, 69007 Lyon

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Erai
Adresse postale: Espace Rhône-Alpes 3/F 379 Bao Tun Lu
Commune postale: Shanghai
Pays: Chine 🇨🇳

2️⃣
Nom: Déclaré sans suite le 4.2.2014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000376700014

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 086-151113 (2014-04-30)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services de recrutement Services de placement de personnel