Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'ancien hôpital de Gien

Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration de l'ancien hôpital de Gien organisé sous la forme d'un marché négocié en application des articles 35.i.2° et 74 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-15 Avis de marché
Avis de marché (2013-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Quantité ou étendue:
A partir du programme de l'opération, il sera confié au titulaire une mission de base au sens du II de l'article 15 du décret no93-1268 du 29 novembre 1993 comprenant les éléments de mission : aps, apd, pro, act, visa, det, aor, ainsi que les missions complémentaires DIA (diagnostic), SYN (Synthèse) et SSI (Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie). Le contenu des présentes missions sera précisé dans le CCTP.L'opération projetée consiste à réhabiliter l'ancien hôpital désaffecté constitué en R+2 afin de développer :-Un hébergement de 80 lits d'ehpad en transfert des EHPAD existants sur le site, compris les espaces d'activités et de services associés,-un service de 39 à 40 lits de Soins de Suite et de Réadaptation décomposé en-Une ou plusieurs unités totalisant 21 lits,-6 lits d'orthopédie,-6 lits d'alcoologie,-6 lits en espace sécurisé,-l'ensemble des locaux de soins et de services affectés,la surface de plancher disponible est d'environ 5 855 mètres carrés, sur 3 niveaux.L'enveloppe prévisionnelle des travaux affectée au projet est de 5 250 000 EUR (H.T.).La livraison de l'opération est souhaitée pour le premier semestre 2015.A titre indicatif, la durée prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre est de 38 mois (dont 1 an de GPA) à compter de la notification du marché au titulaire.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds
Adresse postale: 2 avenue Jean Villejean
Code postal: 45500
Commune postale: Gien
Contact
Téléphone: +33 238293829 📞
Fax: +33 238293813 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-019537
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
A. Aucun autre document que la présente publicité n'est prévu pour la phase de candidature, B. Conditions de remise des candidatures: Les candidatures seront remises avant la date et heure limites indiquées dans le présent avis À : Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds Service achats 2 avenue Jean Villejean 45 500 Gien FRANCE. Et portant la mention : "Gien - Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'ancien Hôpital Dossier de candidature „Ne pas ouvrir Elles devront : -soit être déposées contre récépissé aux jours et heures d'ouverture suivants, sauf jours fériés : Olundi à vendredi : de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00 - soit être adressées par voie postale sous pli recommandé avec accusé de réception ; - soit être déposées sur la plateforme de dématérialisation, accessible depuis le site : www.achatpublic.com ; Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur expéditeur. Candidatures dématérialisées : Il est précisé ici que le choix du mode de transmission est irréversible ; l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le format électronique dans lequel les documents seront transmis est le format PDF. Les documents contenus sur ces fichiers devront pouvoir être édités, sans modification de mise en page, aux formats demandés. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Recensement Intersectorielle de Sécurité) conformément à l'arrêté du 15 juin 2012. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. - les candidatures seront entièrement rédigées en langue française et les montants exprimés en EURO. Si les documents produits par les candidats sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration de l'ancien hôpital de Gien organisé sous la forme d'un marché négocié en application des articles 35.i.2° et 74 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
A partir du programme de l'opération, il sera confié au titulaire une mission de base au sens du II de l'article 15 du décret no93-1268 du 29 novembre 1993 comprenant les éléments de mission : aps, apd, pro, act, visa, det, aor, ainsi que les missions complémentaires DIA (diagnostic), SYN (Synthèse) et SSI (Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie). Le contenu des présentes missions sera précisé dans le CCTP.
Afficher plus
L'opération projetée consiste à réhabiliter l'ancien hôpital désaffecté constitué en R+2 afin de développer :
-Un hébergement de 80 lits d'ehpad en transfert des EHPAD existants sur le site, compris les espaces d'activités et de services associés,
-un service de 39 à 40 lits de Soins de Suite et de Réadaptation décomposé en
-Une ou plusieurs unités totalisant 21 lits,
-6 lits d'orthopédie,
-6 lits d'alcoologie,
-6 lits en espace sécurisé,
-l'ensemble des locaux de soins et de services affectés,
la surface de plancher disponible est d'environ 5 855 mètres carrés, sur 3 niveaux.
L'enveloppe prévisionnelle des travaux affectée au projet est de 5 250 000 EUR (H.T.).
La livraison de l'opération est souhaitée pour le premier semestre 2015.
A titre indicatif, la durée prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre est de 38 mois (dont 1 an de GPA) à compter de la notification du marché au titulaire.
Durée de l'accord: 38 mois
Numéro de référence: 130005.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds 2 avenue Villejean, 45500 Gien, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1-Lettre de candidature sur papier libre à entête de l'entreprise dûment renseignée et signée, ou imprimé Dc1 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj,
2-Déclaration du candidat ou imprimé Dc2 : téléchargeable sur le site www.economie.gouv.fr/daj, sinon le candidat devra produite toutes les informations définies dans cette version du Dc2 (renseignements, déclarations et attestations définis par l'article 45 du Cmp)
Afficher plus
3-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
4-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner.
5-Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
6-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels, à jour pour l'année en cours
7-Preuve de la qualification d'architecte du mandataire,
8-Certificat des qualifications professionnelles, à jour pour l'année en cours, ou les attestations de maître d'ouvrages pour les autres membres
L'Ensemble de ces documents est à fournir par chaque membre du groupement à l'exception du Dc1 commun au groupement.
Situation économique et financière:
1-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Ces renseignements sont à fournir par chaque membre du groupement, le cas échéant.
Capacité technique et professionnelle:
1- lettre de présentation, établie par le mandataire, avec identification de chaque membre de l'équipe et démontrant les intérêts et la motivation du groupement pour cette opération. Elle devra préciser les domaines d'intervention de chacun tout au long de la mission de maîtrise d'oeuvre et explicitera l'interface entre chaque membre du groupement et les domaines de compétences obligatoires exigées ainsi que les compétences complémentaires que pourrait proposer le candidat.
Afficher plus
2- note de synthèse détaillant les moyens humains et techniques mobilisés par chaque co-traitant pour le projet,
3- liste des principales réalisations des 3 dernières années en indiquant le montant, la date de livraison et le maître d'ouvrage, pour chaque membre désigné.
4- pour le mandataire, une sélection de 4 opérations représentatives maximum en rapport avec l'objet du marché, livrées ou en cours de réalisation, présentées sous la forme :
- de photos de réalisations, regroupées sur une seule feuille A3 recto, avec le nom de l'opération sous chaque photo. Ces photos pourront être accompagnées de pièces graphiques permettant d'apprécier la réponse architecturale apportée au programme.
- un tableau au format A4 représentant les indications relatives suivantes :
- maître d'ouvrage
- contenu de l'opération,
- lieu d'exécution,
- surface du projet,
- montant des travaux en euros (H.T.).
- délais d'études et délais de travaux.
- dates principales
- nature des missions exercées et rôle du candidat.
Conformément à l'article 45 du CMP, pour les candidats étrangers, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'il accepte la production de certificats établis par un organisme indépendants et attestant de leur capacité à exécuter le marché. En outre, il est exigé que les candidats étrangers joignent une traduction en français de leur offre, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les modalités de cautionnement et de garanties exigés du titulaire seront mentionnées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le projet sera financé suivant les modalités ci-après : Emprunts et fonds propres.
Modalités de paiement : 50 jours à réception de facture suivant article 98 du CMP, selon les modalités définies dans le CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique que doit revêtir le groupement est conjointe avec mandataire solidaire.
La présente consultation est réservée aux architectes inscrits à l'ordre des architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive no85-384 CEE ou équivalent à l'étranger ainsi qu'aux bureaux d'études techniques constituant la maîtrise d'oeuvre.
Afficher plus
Cette maîtrise d'oeuvre devra disposer des compétences suivantes :
- architecture (pour le mandataire),
- ingénierie des structures,
- ingénierie thermique, fluide, électricité, coordination Ssi
- compétences nécessaires aux diagnostics (structure, fluides, amiante, plomb, ...)
- économie de la construction Tous corps d'État,
Un membre d'une équipe pourra apporter plusieurs des compétences visées dès lors qu'il aura fait la preuve de sa capacité dans le domaine.
Chaque candidat pourra présenter un groupement disposant de compétences complémentaires justifiées par la spécificité du projet.
Un même architecte ne peut appartenir qu'à un seul groupement. Cette clause d'exclusivité n'est pas applicable aux autres membres d'un groupement, le cas échéant.
Aucune modification de la composition du groupement ne sera admise entre la remise des candidatures et la remise des offres finales.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Maître d'oeuvre suivant la Loi 85-704 du 12/07/85 et ses décrets d'application.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
Conformément à l'article 74 du CMP, les candidatures seront examinées et sélectionnées, sur proposition du jury tel que défini à l'article 24 du même code, au regard des compétences, références et moyens humains et matériels présentés par les candidats.
Afficher plus
Le jugement se fondera sur les critères suivants :
1-Recevabilité du dossier de candidature au regard de la complétude et de la conformité des pièces demandées à l'article Iii.2,
2-Appréciation de la motivation du groupement, formulée au travers de la lettre de présentation,
3-adéquation des compétences et des capacités techniques et professionnelles avec l'objet de la consultation, au vu des moyens humains et matériels,
4-adéquation entre les références du groupement et l'objet de l'opération appréciée au vu :
A.Des principales opérations réalisées au cours des 3 dernières années,
b.des 4 opérations représentatives présentées par le mandataire du groupement.
En cas de groupement, l'appréciation des compétences, références et moyens humains et matériels des membres du groupement est globale (sous-traitant compris le cas échéant).
Les dossiers incomplets, au regard des documents demandés à l'article Iii.2, seront définitivement écartés.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Société Avensia - assistant maitrise d'ouvrage
Adresse postale: 90 C rue Groison
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Téléphone: +33 247417935 📞
Courrier électronique: sebastien.landas@avensia.fr 📧
Fax: +33 247546697 📠
Nom: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 130005.
Informations complémentaires
A. Aucun autre document que la présente publicité n'est prévu pour la phase de candidature,
B. Conditions de remise des candidatures:
Les candidatures seront remises avant la date et heure limites indiquées dans le présent avis
À : Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds
Service achats
2 avenue Jean Villejean
45 500 Gien
FRANCE.
Et portant la mention :
"Gien - Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds
Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'ancien Hôpital
Dossier de candidature
„Ne pas ouvrir
Elles devront :
-soit être déposées contre récépissé aux jours et heures d'ouverture suivants, sauf jours fériés :
Olundi à vendredi : de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00
- soit être adressées par voie postale sous pli recommandé avec accusé de réception ;
- soit être déposées sur la plateforme de dématérialisation, accessible depuis le site : www.achatpublic.com ;
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur expéditeur.
Candidatures dématérialisées :
Il est précisé ici que le choix du mode de transmission est irréversible ; l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le format électronique dans lequel les documents seront transmis est le format PDF. Les documents contenus sur ces fichiers devront pouvoir être édités, sans modification de mise en page, aux formats demandés.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Recensement Intersectorielle de Sécurité) conformément à l'arrêté du 15 juin 2012. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
- les candidatures seront entièrement rédigées en langue française et les montants exprimés en EURO.
Si les documents produits par les candidats sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 014-019537 (2013-01-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services de création architecturale Services d'architecte pour les bâtiments