Marché de fournitures pour les ateliers de Toul Habitat
Toul Habitat
Marché de fournitures pour l'entretien des bâtiments et logements propriétés de Toul Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-23 | Avis de marché |
| 2014-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toul Habitat
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: s.houot@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383430298 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438430
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie
Quantité ou étendue: Montant HT annuel minimum: 5 000 EUR, maximum: 25 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Quantité ou étendue: Montant HT annuel minimum: 2 000 EUR, maximum 10 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 10 000 EUR et maximum 40 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bois
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 1 000 EUR et maximum 5 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 8 000 EUR et maximum 50 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
50 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 454647484913
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toul
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Salomé Houot
Adresse du profil d'acheteur: http://toulhabitat.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 454647484913
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 250-438430 (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toul Habitat
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: s.houot@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383430298 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438430
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures pour l'entretien des bâtiments et logements propriétés de Toul Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie
Quantité ou étendue: Montant HT annuel minimum: 5 000 EUR, maximum: 25 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Quantité ou étendue: Montant HT annuel minimum: 2 000 EUR, maximum 10 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 10 000 EUR et maximum 40 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de bois
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 1 000 EUR et maximum 5 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux
Quantité ou étendue: Montant annuel HT minimum 8 000 EUR et maximum 50 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
50 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 454647484913
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toul
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (Dc1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne engageant l'entreprise.
Une déclaration du candidat individuel ou de membre de groupement (Dc2) (y compris déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles).
Afficher plus
Liste ou certificats de bonne exécution des principaux contrats de nature et montant équivalents effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Salomé Houot
Adresse du profil d'acheteur: http://toulhabitat.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 454647484913
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 rue de Rigny – BP80066
Contact
Téléphone: +33 83430298 📞
Fax: +33 83632921 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112753
Se réfère à l'avis: 2013/S 250-438430
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 45-49/13
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur Technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Dupont Est
Adresse postale: Site St Jacques II 4 avenue du Gal de Gaulle
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
2️⃣
Nom: Toussaint SARL
Adresse postale: rue des forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916
3️⃣
Nom: Andrez Brajon
Adresse postale: Centre d'activités
Commune postale: Sainte Marguerite
Code postal: 88100
4️⃣
Nom: Toul Décoration
Adresse postale: 1 rue de l'Ingressin
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
Commune postale: 5400
Code postal: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - service marché et contentieux
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Source: OJS 2014/S 066-112753 (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 rue de Rigny – BP80066
Contact
Téléphone: +33 83430298 📞
Fax: +33 83632921 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112753
Se réfère à l'avis: 2013/S 250-438430
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 45-49/13
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur Technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Dupont Est
Adresse postale: Site St Jacques II 4 avenue du Gal de Gaulle
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
2️⃣
Nom: Toussaint SARL
Adresse postale: rue des forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916
3️⃣
Nom: Andrez Brajon
Adresse postale: Centre d'activités
Commune postale: Sainte Marguerite
Code postal: 88100
4️⃣
Nom: Toul Décoration
Adresse postale: 1 rue de l'Ingressin
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
Commune postale: 5400
Code postal: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - service marché et contentieux
Adresse postale: 13 rue de Rigny
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Source: OJS 2014/S 066-112753 (2014-04-01)
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