Marché de fourniture et livraison de pain frais BIO et de viennoiseries fraiches pour les restaurants scolaires de la Caisse des écoles du 20e
Caisse des écoles 20
Fourniture et livraison de pain frais BIO et de viennoiseries fraiches pour les restaurants scolaires de la Caisse des écoles du 20ème arrondissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Produits de panification › Pain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 20
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecoles20.com 🌏
Courrier électronique: gregorymacripo.cde20@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-090304
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 245 000,00 💰
320 000,00 💰
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les cuisines de la Caisse des écoles du 20ème arrondissement, 75020 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (30)
3. Logistique (15)
4. Mesures mises en oeuvre en faveur de l'environnement et du développement durable et de l'insertion sociale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gregory Macripo
Frédérique Calandra - maire du 20e - présidente de la Caisse des écoles
URL pour la participation: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144554400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 055-090304 (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Les montants annuels de commande sont : minimum : 245 000 EUR HT maximum: 320 000 EUR HT . L'Estimation par période de reconduction est identique. Soit pour la durée totale du marché (3 ans) 735 000 EUR HT minimum et 960 000 EUR HT maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 20
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecoles20.com 🌏
Courrier électronique: gregorymacripo.cde20@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-090304
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 245 000,00 💰
320 000,00 💰
Brève description:
Fourniture et livraison de pain frais BIO et de viennoiseries fraiches pour les restaurants scolaires de la Caisse des écoles du 20ème arrondissement.
Description des options: marché passé pour une durée d'un an reconductible 2 fois
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les cuisines de la Caisse des écoles du 20ème arrondissement, 75020 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1),
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics et aux accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : budget de la caisse des ecoles du 20ème, paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme souhaitée par la personne responsable du marché est un groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (30)
3. Logistique (15)
4. Mesures mises en oeuvre en faveur de l'environnement et du développement durable et de l'insertion sociale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gregory Macripo
Frédérique Calandra - maire du 20e - présidente de la Caisse des écoles
URL pour la participation: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144554400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Droit à la communication des motifs des décisions individuelles défavorables relatives aux candidatures ou/et aux offres : réponse envoyée dans le délai de 15 jours à compter de la réception, par le pouvoir adjudicateur, d'une demande écrite (art. 83 du code des marchés publics)
Afficher plus
Selon art. L 551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché,
Selon art. R 421-1 et 3 du CJA : 2 (deux) mois à compter de la notification de la décision de rejet
Selon art. R 551-7 du CJA un référé contractuel (L551-13 Cja) dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution.
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