Marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le sDIS 42 lots relancés
SDIS 42 Loire
Marché relatif à la fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du service départemental d'incendie et de secours de la Loire (lots 18 - 42 - 53 - 71 et 77 relancés).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-29 | Avis de marché |
| 2014-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: CS 50541, 8 rue Chanoine Ploton
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407602
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248103
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Bussières
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Périgneux
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Rive de Gier
Numéro du lot: 71
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint Bonnet Saint Nizier
Numéro du lot: 77
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint-Etienne La Métare
Numéro de référence: 2013CARBURANTLOTSRELANCES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route (60)
2. Pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : remise consentie au SDIS 42 dans le cadre du présent appel d'offres (40)
3. Pour le lot 77 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route (50)
4. Pour le lot 77 : remise consentie au SDIS 42 dans le cadre du présent appel d'offres (30)
5. Pour le lot 77 : accessibilité de l'établissement (ouverture en nombre de jours semaine et amplitude horaire (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires juridiques et des marchés
M. le président Bernard Philibert
Nom: SDIS 42
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton CS 50541
Point de contact: Bureau des véhicules
M. Commandant Jean-François Bricogne
Téléphone: +33 477910867 📞
Point de contact: Mme Angélique Guillot
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-08-09 📅
2011-11-24 📅
2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013CARBURANTLOTSRELANCES
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 149-248103
2011/S 248-403445
2012/S 24-039058
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 235-407602 (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: CS 50541, 8 rue Chanoine Ploton
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407602
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248103
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen et est soumis aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code marchés publics. le présent marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Conditions de retrait du dossier de consultation :
Les candidats peuvent gratuitement demander par écrit ou retirer le dossier de consultation (Dce) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés et les 26, 27, 30, 31 décembre 2013 jours de fermeture de l'établissement.
Ces demandes devront comporter au minimum le nom du candidat, l'adresse postale voire l'e-mail le cas échéant, afin de les informer d'éventuelles modifications du dossier de consultation (Dce) ou des réponses aux questions posées par les autres candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
La durée du marché court de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Marché relatif à la fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du service départemental d'incendie et de secours de la Loire (lots 18 - 42 - 53 - 71 et 77 relancés).
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Bussières
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Périgneux
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Rive de Gier
Numéro du lot: 71
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint Bonnet Saint Nizier
Numéro du lot: 77
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint-Etienne La Métare
Numéro de référence: 2013CARBURANTLOTSRELANCES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afin d'ouvrir l'accès aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
Afin d'ouvrir l'accès aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance est octroyée dans les cas obligatoires prévus à l'article 87 du code des marchés publics sauf en cas de refus du titulaire précisé dans l'acte d'engagement. Dans ce cas, le titulaire devra obligatoirement fournir une garantie à première demande correspondant au montant de l'avance.
Afficher plus
Mode de règlement du marché : mandat administratif suivi d'un virement administratif.
Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de ses décrets d'application 2008-407 du 28 avril 2008 et 2008-1355 du 19 décembre 2008. Le SDIS règlera les factures sur fonds propres.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route (60)
2. Pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : remise consentie au SDIS 42 dans le cadre du présent appel d'offres (40)
3. Pour le lot 77 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route (50)
4. Pour le lot 77 : remise consentie au SDIS 42 dans le cadre du présent appel d'offres (30)
5. Pour le lot 77 : accessibilité de l'établissement (ouverture en nombre de jours semaine et amplitude horaire (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires juridiques et des marchés
M. le président Bernard Philibert
Nom: SDIS 42
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton CS 50541
Point de contact: Bureau des véhicules
M. Commandant Jean-François Bricogne
Téléphone: +33 477910867 📞
Point de contact: Mme Angélique Guillot
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-08-09 📅
2011-11-24 📅
2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013CARBURANTLOTSRELANCES
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 149-248103
2011/S 248-403445
2012/S 24-039058
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen et est soumis aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code marchés publics. le présent marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Afficher plus
Conditions de retrait du dossier de consultation :
Les candidats peuvent gratuitement demander par écrit ou retirer le dossier de consultation (Dce) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés et les 26, 27, 30, 31 décembre 2013 jours de fermeture de l'établissement.
Ces demandes devront comporter au minimum le nom du candidat, l'adresse postale voire l'e-mail le cas échéant, afin de les informer d'éventuelles modifications du dossier de consultation (Dce) ou des réponses aux questions posées par les autres candidats.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 235-407602 (2013-11-29)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133313
Se réfère à l'avis: 2013/S 235-407602
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-04 📅
Nom: Ets Michalon
Adresse postale: 2 bd du Haut Forez
Commune postale: Saint-Bonnet-le-Château
Code postal: 42380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Delek France
Adresse postale: Immeuble Le Cervier, 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 077-133313 (2014-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133313
Se réfère à l'avis: 2013/S 235-407602
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Concernant les lots nº 18 et nº 53 une seule société a transmis une offre qui n'était pas recevable, ces lots n'ont donc pas été attribués.
Annonce nº 162, BOAMP 232 B du 3.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-04 📅
Nom: Ets Michalon
Adresse postale: 2 bd du Haut Forez
Commune postale: Saint-Bonnet-le-Château
Code postal: 42380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Delek France
Adresse postale: Immeuble Le Cervier, 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 077-133313 (2014-04-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕