marché de fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité
Communauté d'agglomération du Douaisis
marché de fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gedivepro
- • Marche Industrie
- • Noyer Safia
- • PLB
- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Chaussures étanches
- • Vêtements d'extérieur › Vêtements de protection contre les intempéries
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-11 | Avis de marché |
| 2013-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP n° 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date limite de soumission: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Equipements divers de travail et de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Vêtements de travail
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements haute visibilité et de protection contre la pluie et le vent ;
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures WR et chaussures spécifiques pour l'entretien des espaces naturels
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-60-BC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le président Christian Poiret
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-60-BC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 114-194404 (2013-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
les fournitures sont divisées en 5 lots selon la répartition indiquée au présent avis :Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.Les fournitures font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics sans montant minimal ni montant maximal.L'estimation financière annuelle pour chaque lot est de :Lot 1: 20 000 EUR (H.T.).Lot 2: 15 000 EUR (H.T.).Lot 3: 15 000 EUR (H.T.).Lot 4: 25 000 EUR (H.T.).Lot 5: 8 000 EUR (H.T.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP n° 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date limite de soumission: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations :
4e trimestre de l'année 2013
Précisions concernant la rubrique Ii.1.3 : Il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Précisions concernant la rubrique Ii.1.2 : Les lieux de livraisons sont situés dans le périmètre de la Communauté d'agglomération du Douaisis
Précisions concernant la rubrique Ii.3 : La date d'attribution du contrat correspond à la date de notification du marché.
Critères de sélection des candidatures
- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;
-capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes ;
Critères d'attribution:
— le prix : 30 %, évalué à partir du montant total du devis quantitatif estimatif selon la formule suivante :
Note du candidat y = Prix du moins disant/prix du candidat Y x 30
— la valeur technique 70 % décomposée comme suit :
- qualité des produits : Analyse du descriptif technique du produit et des échantillons- : 50% ;
-délai de livraison optimisé : 15% ;
-modalité d'organisation pour l'exécution du marché (capacité de stockage, traitement des commandes...) 5 % ;
- Pour la Qualité des produits : il est précisé qu'il sera notamment tenu compte pour le lot 4 de la qualité de la " parka 4 en 1 Homme et Femme " (réf. 4.1.3 et 4.1.4) et pour le lot 5 de la qualité de la " chaussure WR tige haute " (réf. 5.1.1).
Dématérialisation :
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : https://marches.rvvn.org. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.
-Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :
Appel d'offres ouvert -" fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité- " ne pas ouvrir "
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Equipements divers de travail et de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chaussures et bottes de travail et de sécurité (hors chaussures WR ; chaussures spécifiques pour l'entretien des espaces naturels)
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de travail
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements haute visibilité et de protection contre la pluie et le vent ;
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures WR et chaussures spécifiques pour l'entretien des espaces naturels
Quantité ou étendue:
les fournitures sont divisées en 5 lots selon la répartition indiquée au présent avis :
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.
Les fournitures font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics sans montant minimal ni montant maximal.
L'estimation financière annuelle pour chaque lot est de :
Lot 1: 20 000 EUR (H.T.).
Lot 2: 15 000 EUR (H.T.).
Lot 3: 15 000 EUR (H.T.).
Lot 4: 25 000 EUR (H.T.).
Lot 5: 8 000 EUR (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-60-BC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- la lettre de candidature en cas de groupement
2- une attestation de pouvoir pour la personne habilitée à engager le candidat
3- une attestation sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, déclarant ne faire l'objet d'aucune interdiction de soumissionner en application de l'article 43 du code des marchés publics
4- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
capacité professionnelle - références requises :
5- présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
Capacité technique - références requises :
6- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le Pouvoir Adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Afficher plus
Les dépenses seront imputées sur le budget de la Communauté d'agglomération du Douaisis
chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le président Christian Poiret
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-60-BC
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations :
4e trimestre de l'année 2013
Précisions concernant la rubrique Ii.1.3 : Il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Afficher plus
Précisions concernant la rubrique Ii.1.2 : Les lieux de livraisons sont situés dans le périmètre de la Communauté d'agglomération du Douaisis
Précisions concernant la rubrique Ii.3 : La date d'attribution du contrat correspond à la date de notification du marché.
Critères de sélection des candidatures
- conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées ;
-capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes ;
Critères d'attribution:
— le prix : 30 %, évalué à partir du montant total du devis quantitatif estimatif selon la formule suivante :
Note du candidat y = Prix du moins disant/prix du candidat Y x 30
— la valeur technique 70 % décomposée comme suit :
- qualité des produits : Analyse du descriptif technique du produit et des échantillons- : 50% ;
-délai de livraison optimisé : 15% ;
-modalité d'organisation pour l'exécution du marché (capacité de stockage, traitement des commandes...) 5 % ;
- Pour la Qualité des produits : il est précisé qu'il sera notamment tenu compte pour le lot 4 de la qualité de la " parka 4 en 1 Homme et Femme " (réf. 4.1.3 et 4.1.4) et pour le lot 5 de la qualité de la " chaussure WR tige haute " (réf. 5.1.1).
Dématérialisation :
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : https://marches.rvvn.org. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
Afficher plus
Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.
-Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :
Appel d'offres ouvert -" fourniture de vêtements et équipements de travail et de sécurité- " ne pas ouvrir "
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 114-194404 (2013-06-11)
Avis d'attribution de marché (2013-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP nº 300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399157
Se réfère à l'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-24 📅
Nom: Noyer Safia
Adresse postale: rue Calmette
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Code postal: 62880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Marche Industrie
Adresse postale: 117 place Carnot
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
4️⃣
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
5️⃣
Nom: Plb
Adresse postale: avenue Jean Bonnefont ZI
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2013/S 230-399157 (2013-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP nº 300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399157
Se réfère à l'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Précisions concernant la rubrique II.1.3 : il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Les fournitures font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-I du code des marchés publics sans montant minimal ni montant maximal. «Les présents marchés et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi.» Les marchés ont été notifiés aux titulaires le 14.11.2013 pour les lots 1 et 2 15.11.2013 pour les lots 3, 4 et 5.
Annonce n° 263, BOAMP 113 B du 14.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-24 📅
Nom: Noyer Safia
Adresse postale: rue Calmette
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Code postal: 62880
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Marche Industrie
Adresse postale: 117 place Carnot
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
4️⃣
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
5️⃣
Nom: Plb
Adresse postale: avenue Jean Bonnefont ZI
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2013/S 230-399157 (2013-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)
- Articles chaussants (20)
- Articles d'habillement (9)
- Bagages, sellerie, sacs et sachets (6)
- Bijouterie, montres et articles connexes (5)
- Fourrure et articles en fourrure
- Vêtements d'extérieur (5)
- Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (>20)
- Vêtements spéciaux et accessoires (9)