Avis de marché (2013-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
“les fournitures sont divisées en 5 lots selon la répartition indiquée au présent avis :Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.Les...”
Quantité ou étendue
les fournitures sont divisées en 5 lots selon la répartition indiquée au présent avis :Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.Les fournitures font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics sans montant minimal ni montant maximal.L'estimation financière annuelle pour chaque lot est de :Lot 1: 20 000 EUR (H.T.).Lot 2: 15 000 EUR (H.T.).Lot 3: 15 000 EUR (H.T.).Lot 4: 25 000 EUR (H.T.).Lot 5: 8 000 EUR (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP n° 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com📧
Téléphone: +33 327992147📞
Fax: +33 327995210 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date limite de soumission: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations :”
Source: OJS 2013/S 114-194404 (2013-06-11)
Avis d'attribution de marché (2013-11-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin - ZI Dorignies - BP nº 300
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399157
Se réfère à l'avis: 2013/S 114-194404
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Précisions concernant la rubrique II.1.3 : il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des...”
Précisions concernant la rubrique II.1.3 : il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Les fournitures font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-I du code des marchés publics sans montant minimal ni montant maximal. «Les présents marchés et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi.» Les marchés ont été notifiés aux titulaires le 14.11.2013 pour les lots 1 et 2 15.11.2013 pour les lots 3, 4 et 5.
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Source: OJS 2013/S 230-399157 (2013-11-22)