Marché de conception-réalisation pour le nouvel EHPAD clairefond des hopitaux Drôme Nord sur le site de Romans-sur-Isère

Hopitaux Drôme Nord

Marché de conception-réalisation d'un nouvel ehpad clairefond de 252 lits. Cet équipement comprendra: hébergement, locaux de soins, locaux communs, galerie souterraine. Cette construction intègrera des prescriptions environnementales HQE et des performances à minima BBC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement d'entreprises Enbatra (38 Sassenage) - Bonino (26 Pierrelatte) - AIA Architectes (69 Lyon), SARL d'architecte p. Moll

Qui ?

• Hopitaux Drôme Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-16	Avis de marché
2014-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: Le projet consiste à créer 7 unités de 36 lits.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz, BP 1002
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 475057888 📞
Fax: +33 475057588 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129247
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le présent marché de conception réalisation est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre restreint en application de l'article 69 iii du décret no2006-975 modifié portant code des marchés publics.- le dossier de consultation pour les candidatures est uniquement composé de la présente publicité.- définition des études à effectuer par les candidats admis à présenter une offre : avant-projet sommaire avec descriptif technique et économique détaillé des travaux par corps d'état et prévisions de consommations énergétiques. L'Offre remise devra permettre le dépôt d'un dossier permis de construire dans un délai de 30 jours à partir de la notification du marché.- nombre et valeur des primes qui seront attribuées aux candidats admis à présenter une offre mais non attributaires : la prime sera de 130 000 EUR HT(cent trente mille EUR HT). Cette prime pourra être réduite ou supprimée sur proposition du jury au vu de la qualité de l'offreremise.- les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles du personnel chargés de la prestation.- une exclusivité du bet fluides est requise (les autres bet peuvent donc apparaître dans plusieurs groupements), ce qui ne peut être le cas de l'entreprise et de l'architecte;- le candidat établi dans un État membre de la communauté européenne autre que la france doit également produire une attestation sur l'honneur justifiantqu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au regard de leur législation nationale.- pour les candidats établis dans un pays tiers : le candidat établi dans un pays tiers est soumis aux mêmes règles que le candidat membre de lacommunauté européenne. Toutefois s'il ne peut fournir d'attestation sur l'honneur, il doit produire une déclaration sous serment effectuée devant uneautorité judiciaire ou administrative de son pays- les candidatures, sont à transmettre:a) soit par courrier avec a/r ou par remise contre récépissé à l'adresse suivante: Hôpitaux Drôme Nord, services techniques 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz - BP 100226102 Romans-sur-Isère cedex. elles devront porter la mention " candidature pour la conception-réalisation du nouvel ehpad clairefond des hopitaux drôme nord - ne pas ouvrir ".B) soit de manière dématérialisée sur le site internet : https://www.e-marchespublics.com dans le cadre réglementaire défini au code des marchés publics français et ses textes d'application, et avec les pré requis techniques et les procédures particulières indiqués sur la plateforme dématérialisée.- le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .xls, .ods, odg, .doc, .odt, .pdf. Le niveau minimun de signature électronique exigé des candidats est le niveau ii (équivalent classe iii) de la pris v1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité) le certificat designature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats desoumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis.un cd-rom est réclamé pour l'ensemble du dossier de candidature.l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Informations complémentaires

Le présent marché de conception réalisation est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre restreint en application de l'article 69 iii du décret no2006-975 modifié portant code des marchés publics.- le dossier de consultation pour les candidatures est uniquement composé de la présente publicité.- définition des études à effectuer par les candidats admis à présenter une offre : avant-projet sommaire avec descriptif technique et économique détaillé des travaux par corps d'état et prévisions de consommations énergétiques. L'Offre remise devra permettre le dépôt d'un dossier permis de construire dans un délai de 30 jours à partir de la notification du marché.- nombre et valeur des primes qui seront attribuées aux candidats admis à présenter une offre mais non attributaires : la prime sera de 130 000 EUR HT(cent trente mille EUR HT). Cette prime pourra être réduite ou supprimée sur proposition du jury au vu de la qualité de l'offreremise.- les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles du personnel chargés de la prestation.- une exclusivité du bet fluides est requise (les autres bet peuvent donc apparaître dans plusieurs groupements), ce qui ne peut être le cas de l'entreprise et de l'architecte;- le candidat établi dans un État membre de la communauté européenne autre que la france doit également produire une attestation sur l'honneur justifiantqu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au regard de leur législation nationale.- pour les candidats établis dans un pays tiers : le candidat établi dans un pays tiers est soumis aux mêmes règles que le candidat membre de lacommunauté européenne. Toutefois s'il ne peut fournir d'attestation sur l'honneur, il doit produire une déclaration sous serment effectuée devant uneautorité judiciaire ou administrative de son pays- les candidatures, sont à transmettre:a) soit par courrier avec a/r ou par remise contre récépissé à l'adresse suivante: Hôpitaux Drôme Nord, services techniques 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz - BP 100226102 Romans-sur-Isère cedex. elles devront porter la mention " candidature pour la conception-réalisation du nouvel ehpad clairefond des hopitaux drôme nord - ne pas ouvrir ".B) soit de manière dématérialisée sur le site internet : https://www.e-marchespublics.com dans le cadre réglementaire défini au code des marchés publics français et ses textes d'application, et avec les pré requis techniques et les procédures particulières indiqués sur la plateforme dématérialisée.- le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .xls, .ods, odg, .doc, .odt, .pdf. Le niveau minimun de signature électronique exigé des candidats est le niveau ii (équivalent classe iii) de la pris v1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité) le certificat designature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats desoumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis.un cd-rom est réclamé pour l'ensemble du dossier de candidature.l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 41 mois
Numéro de référence: C/R EHPAD Clairefond 2013/T005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Tain, 26100 Romans-sur-Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent remettre un dossier de candidature en deux exemplaires, comportant:- la déclaration de candidature, unique pour l'ensemble des cotraitants en cas de groupement ou le formulaire dc dans sa dernière version, téléchargeablesur le site : www.minefe.gouv.fr daté et signé. - les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ou leformulaire dc dans sa dernière version, téléchargeable sur le site : www.minefe.gouv.fr daté et signé, étant précisé que les textes de références visés auxparagraphes c et h de la section k de ce document sont désormais les suivants (réforme du code du travail par l'ordonnance no2007-329 du 12 mars 2007):pour le paragraphe c°) : les articles l 8221-1, l 8221-2, l 8221-3, l 8221-5, l 8251-1 ; l 5221-11, l 5221-8, l 8231-1, l 8241-1 et l 8241-2 du code dutravailpour le paragraphe h°) : les articles l 5212-1; l 5212-2 ; l 5212-3, l 5212-4 et l 5214-1 ; l5212-9 ; l 5212-10 ; l 5212-11, r 5213-39 ou l 5212-5 du codedu travail.Le code des marchés publics est accessible en ligne sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/reglementation_generale/index.htm

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les éléments ci-après sont à compléter dans le dossier de candidature:-évolution du chiffre d'affaires pour des missions de nature similaire au cours des 3 dernières années. Ces renseignements sont à donner pour chaque cotraitant du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les éléments ci-après sont à compléter dans le dossier de candidature, pour chacun des cotraitants:-déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution du projet ;-présentation de 3 réalisations d'opérations relatives à des projets similaires, à défaut de projets sanitaires de 80 lits minimum, dans les domaines suivants : conception architecturale et technique, travaux de bâtiment tous corps d'état, études (structures, de fluides et d'économie de la construction, hqe, bbc, chauffage géothermie) dans le domaine sanitaire.-présentation de 2 réalisations d'opérations relatives à des projets similaires dans le domaine sanitaire ou autre.Pour chacune de ces 5 réalisations seront notamment présentées les informations suivantes : l'intitulé et le descriptif de l'opération, quelques images et/ouphotographies et/ou plans, la surface du projet (m² sdo), le montant des travaux en euros ht, la nature des prestations réalisées ou le type de mission, l'étatactuel d'avancement, les cibles h.q.e. Développées, les performances énergétiques atteintes, le délai de réalisation de l'ouvrage, délai des études et délaides travaux, le maître d'ouvrage, et les coordonnées téléphoniques du responsable; ces renseignements sont à donner par chaque cotraitant du groupement.En cas de sous-traitance, le cotraitant concerné remettra en plus des documents visés ci-dessus les éléments de nature à apporter la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché ; un dossier de présentation des compétences ou des titres d'étude des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie de parfait achèvement d'un an assortie d'une retenue de garantie de 5% (sur la totalité du marché de conception réalisation, à charge dumandataire) conformément aux articles 101 à 103 du code des marchés publics ; garantie trentenaire ; garantie de bon fonctionnement de 24 mois. GarantieÀ première demande en contrepartie du versement des avances, dans les conditions des articles 89 et 90 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur crédits budgétaires. Délai de paiement de 50 jours dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics modifié par le décret 2008-407 du 24 avril 2008. Paiement par virement administratif. Avance forfaitaire conformément aux articles 87.II.1, 88 et 89 du code des marchés publics.Prix global et forfaitaire. Prix actualisable et révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement sera conjoint. Le mandataire sera solidaire.
Autres conditions particulières:

Le groupement devra réunir en son sein des compétences requises en entreprise générale, obligatoirement un architecte qui aura la responsabilité de l'établissement du projet architectural en vertu de l'article 3 de la loi no77-2 du 3.1.77 faisant l'objet de la demande de permis de construire, en bet fluides, en cssi et en espaces paysagers. Par ailleurs, il sera demandé une étude acoustique avant et après travaux. Une formation bbc de chaque cotraitant sera apprécié.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:

En application de l'article 52 du code des marchés publics, les critères de sélection des candidats sont les suivants:- capacités professionnelles et techniques ;- capacités financières.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. qualité architecturale du bâtiment, qualité environnementale du projet (20)
2. 2. qualité fonctionnelle et technique du projet (30)
3. 3.qualité envers les techniques bbc (10)
4. 4. délai de réalisation des prestations (20)
5. 5. prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Serge Zoubrinetzky
M. le directeur des services techniques
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hôpitaux Drôme Nord
Commune postale: Romans-sur-Isere Cedex
Nom: Amome conseils
Adresse postale: 36 rue Rabelais, BP 168
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69512
Point de contact: Philippe puig +33 668858007
Courrier électronique: romans@groupe-amome.com 📧
Fax: +33 478623712 📠
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz - BP 1002
Point de contact: Secrétariat des services techniques
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C/R EHPAD Clairefond 2013/T005
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2013/S 077-129247 (2013-04-16)

Avis d'attribution de marché (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 489 502,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235399
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129247
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 77 A, annonce no 112 du 19.4.2013. Parution no : 77 B, annonce no 161 du 19.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-30 📅
Nom: Groupement d'entreprises Enbatra (38 Sassenage) - Bonino (26 Pierrelatte) - AIA Architectes (69 Lyon), SARL d'architecte p. Mollard (38 Voiron), AJA lngenierie (69 Lyon), SECA Santé (59 Valenciennes), H3c Energies (38 Meylan), Alp'Etudes (38 Moirans)
Adresse postale: 9 avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Grenoble
Adresse postale: 32 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2014/S 132-235399 (2014-07-09)

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