Marché à bons de commande de diagnostics amiante

Le Toit Champenois

Consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché à bons de commande de diagnostics amiante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-09 Avis de marché
2013-11-05 Informations complémentaires
2013-11-10 Informations complémentaires
2014-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
Diagnostics amiante avant travaux de remise en location : +/- 15 % 394 /an.Mise à jour de DTA : +/- 15 % 67 /an.Dossier amiante parties privatives (option n°1) : +/- 15 % 394 /an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Toit Champenois
Adresse postale: 2 rue des Semonts
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
Courrier électronique: achats@letoitchampenois.fr 📧
Téléphone: +33 326533950 📞
Fax: +33 326533935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-346455
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen soumis à l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ainsi qu'au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Le dossier de Consultation sera disponible gratuitement en téléchargement aux adresses suivantes : www.letoitchampenois.fr rubrique Appels d'Offres ou www.lunion-legales.fr (Sous la réf. : AMI-2013-09). Renseignements techniques : Pôle MED : M. Morbidoni +33 326533950. Renseignements administratifs: Service contrats de prestations et moyens généraux +33 326533950 - achats@letoitchampenois.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché à bons de commande de diagnostics amiante.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 60% du montant du marché annuel à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 40% du montant du marché annuel à bons de commande
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Diagnostics amiante avant travaux de remise en location : +/- 15 % 394 /an.
Mise à jour de DTA : +/- 15 % 67 /an.
Dossier amiante parties privatives (option n°1) : +/- 15 % 394 /an.
Description des options:
-option n°1 : dossier amiante parties privatives,
-option n°2 : gestion externalisée des dossiers amiante.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AMI-2013-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département 51 et 75 en France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le DCE.
Situation économique et financière: Selon le DCE.
Capacité technique et professionnelle: Selon DCE.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon DCE.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon DCE.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats de prestations et moyens généraux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lunion-legales.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
URL des documents: http://www.letoitchampenois.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMI-2013-09
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen soumis à l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ainsi qu'au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le dossier de Consultation sera disponible gratuitement en téléchargement aux adresses suivantes : www.letoitchampenois.fr rubrique Appels d'Offres ou www.lunion-legales.fr (Sous la réf. : AMI-2013-09).
Renseignements techniques :
Pôle MED : M. Morbidoni +33 326533950.
Renseignements administratifs:
Service contrats de prestations et moyens généraux +33 326533950 - achats@letoitchampenois.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce
Adresse postale: 8 rue des Archers
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
4 ans
Source: OJS 2013/S 200-346455 (2013-10-09)
Informations complémentaires (2013-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377636
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-346455
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2013/S 217-377636 (2013-11-05)
Informations complémentaires (2013-11-10)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-10 📅
Date limite de soumission: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383186
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2013/S 220-383186 (2013-11-10)
Avis d'attribution de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 180 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268449
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen soumis à l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ainsi qu'au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. Le dossier de Consultation sera disponible gratuitement en téléchargement aux adresses suivantes : www.letoitchampenois.fr rubrique Appels d'Offres ou www.lunion-legales.fr (Sous la réf. : AMI-2013-09) Renseignements techniques : Pôle MED : M. MORBIDONI +33 326533950 Renseignements administratifs: Service Contrats de Prestations et Moyens Généraux +33 326533950 - achats@letoitchampenois.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Bordereau de prix unitaires (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-16 📅
Nom: Bureau Véritas
Adresse postale: Parc d'Affaire Reims Champigny Allée Jean Marie Amelin
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Socotec
Adresse postale: Centre d'Affaire Colbert 34 Rue des Moulins CS 20001
Commune postale: Reims
Code postal: 51725

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 55 Rue Thiers
Commune postale: Reims
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
51100
Source: OJS 2014/S 149-268449 (2014-08-01)