Marché à bons de commande de diagnostics amiante
Le Toit Champenois
Consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché à bons de commande de diagnostics amiante.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-04 | Avis de marché |
| 2013-10-09 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Toit Champenois
Adresse postale: 2 rue des Semonts
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
Courrier électronique: achats@letoitchampenois.fr 📧
Téléphone: +33 326533950 📞
Fax: +33 326533935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338789
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 60% du montant du marché annuel à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 40% du montant du marché annuel à bons de commande
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AMI-2013-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département 51 et 75 en France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le DCE
Situation économique et financière: Selon le DCE
Capacité technique et professionnelle: Selon DCE
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon DCE
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon DCE
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats de prestations et moyens généraux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lunion-legales.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
URL des documents: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMI-2013-09
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce
Adresse postale: 8 rue des Archers
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
4 ans
Source: OJS 2013/S 196-338789 (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
Diagnostics amiante avant travaux de remise en location : +/- 15 % 394 /anMise à jour de DTA : +/- 15 % 67 /ANDossier amiante parties privatives (option n°1) : +/- 15 % 394 /an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Toit Champenois
Adresse postale: 2 rue des Semonts
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
Courrier électronique: achats@letoitchampenois.fr 📧
Téléphone: +33 326533950 📞
Fax: +33 326533935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338789
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen soumis à l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ainsi qu'au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le dossier de Consultation sera disponible gratuitement en téléchargement aux adresses suivantes :
www.letoitchampenois.fr rubrique Appels d'Offres ou www.lunion-legales.fr (Sous la réf. : AMI-2013-09)
Renseignements techniques :
Pôle MED : M. MORBIDONI +33 326533950
Renseignements administratifs:
Service Contrats de Prestations et Moyens Généraux +33 326533950 - achats@letoitchampenois.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché à bons de commande de diagnostics amiante.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 60% du montant du marché annuel à bons de commande
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 40% du montant du marché annuel à bons de commande
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Diagnostics amiante avant travaux de remise en location : +/- 15 % 394 /an
Mise à jour de DTA : +/- 15 % 67 /AN
Dossier amiante parties privatives (option n°1) : +/- 15 % 394 /an
-Option n°1 : dossier amiante parties privatives
-Option n°2 : gestion externalisée des dossiers amiante
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AMI-2013-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département 51 et 75 en France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le DCE
Situation économique et financière: Selon le DCE
Capacité technique et professionnelle: Selon DCE
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon DCE
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon DCE
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats de prestations et moyens généraux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lunion-legales.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
URL des documents: http://www.letoitchampenois.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMI-2013-09
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen soumis à l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 ainsi qu'au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le dossier de Consultation sera disponible gratuitement en téléchargement aux adresses suivantes :
www.letoitchampenois.fr rubrique Appels d'Offres ou www.lunion-legales.fr (Sous la réf. : AMI-2013-09)
Renseignements techniques :
Pôle MED : M. MORBIDONI +33 326533950
Renseignements administratifs:
Service Contrats de Prestations et Moyens Généraux +33 326533950 - achats@letoitchampenois.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce
Adresse postale: 8 rue des Archers
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
4 ans
Source: OJS 2013/S 196-338789 (2013-10-04)
Informations complémentaires (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344126
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338789
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2013/S 199-344126 (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344126
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338789
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2013/S 199-344126 (2013-10-09)
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