Maintenance du matériel d'entretien d'espaces verts - services de réparations et fournitures de pièces détachées
Ville du Havre
Maintenance du matériel d'entretien d'espaces verts - services de réparations et fournitures de pièces détachées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-21 | Avis de marché |
| 2013-07-02 | Informations complémentaires |
| 2013-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194336 📞
Fax: +33 235194466 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date limite de soumission: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-167276
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 10, coefficient de pondération :1,5 sur la base du mémoire technique remi
2. prix des prestations noté sur 10 avec application d'un coefficient 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
Code postal: 76085
URL pour informations complémentaires: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 098-167276 (2013-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :— lot 1 : Tondeuses et autres matériels autoportés (conducteur assis) pour l'entretien des pelouses: montant minimum: 25 000 EUR - montant maximum: 100 000 EUR— lot 2 : Petit matériel d'entretien des espaces verts, motorisé ou non et matériel de traitement phytosanitaire (débroussailleuses, cisailles, tailles haies, souffleurs, aspirateurs, tronçonneuses, motoculteurs, motobineuses, épandeurs poussés sur roue, pulvérisateurs, tondeuses à conducteur marchant ou sur chenilles, matériel électrique sur batterie...): Montant minimum: 20 000 EUR — montant maximum: 80 000 EUR— lot 3 : Matériel polyvalent de transport et travaux à usage agricole et horticole (Tracteurs, microtracteurs, remorques, tracteurs de montagne, herses, charrues et autres outils adaptables sur tracteur, broyeur de branches, rogneuse, épandeur, etc...): montant minimum : 25 000 EUR - montant maximum: 100 000 EUR— au regard de l'arrêt du Conseil d'État du 8 août 2008, commune de Nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics sont regardés comme des accords cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194336 📞
Fax: +33 235194466 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date limite de soumission: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-167276
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
— unité monétaire : euros ;
— en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé ;
-chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération ;
Les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr
— le délai de publicité est réduit en raison de la transmission de l'AAPC par voie électronique et de la mise en ligne du dossier sur mpe276 ;
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique ;
— mémoire technique présentant ;
1) un organigramme de l'entreprise et particulièrement de son atelier de réparation
2) un inventaire quantitatif et qualitatif du stock de pièces détachées,
3) une proposition du protocole de prise en charge du matériel
- valeur technique (Coefficient : 1,5) : La valeur technique est notée de 0 à 10 selon une valeur croissante de mérite sur la base du mémoire technique remis par le candidat qui doit comporter au minimum les éléments ci-dessous :
1. Un organigramme de l'entreprise et particulièrement de son atelier de réparation. - 2 Points.
2. Un inventaire quantitatif et qualitatif du stock de pièces détachées. - 2 points.
3. Une proposition du protocole de prise en charge du matériel qui répond au minimum aux questions suivantes. - 6 points.
- comment s'effectue matériellement la prise en charge du matériel à l'atelier du candidat ou au centre technique de la Ville du Havre et quels sont les documents établis lors de cette prise en charge ;
— comment le prestataire informe la Ville du Havre de la panne constatée, de la réparation nécessaire et de son coût ;
— comment le prestataire informe la Ville du Havre que la prestation est réalisée ;
— comment s'effectue matériellement la restitution du matériel à l'atelier du candidat ou au Centre technique de la Ville du Havre ;
— comment la panne est-elle expliquée à la Ville du Havre ;
— quels sont les documents remis lors de la restitution du matériel ;
— prix des prestations (Coefficient : 1) ;
Le prix des prestations est jugé sur la base de la simulation de commande.
Note: Prix de l'offre la moins chère x 10 / Prix de l'offre
Le marché sera attribué au candidat ayant obtenu la note la plus élevée au classement général.
En cas d'égalité, c'est l'offre la mieux classée en valeur technique qui est classée première
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance du matériel d'entretien d'espaces verts - services de réparations et fournitures de pièces détachées.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tondeuses et autres matériels autoportés (conducteur assis) pour l'entretien des pelouses.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Petit matériel d'entretien des espaces verts, motorisé ou non et matériel de traitement phytosanitaire (débroussailleuses, cisailles, tailles haies, souffleurs, aspirateurs, tronçonneuses, motoculteurs, motobineuses, épandeurs poussés sur roue, pulvérisateurs, tondeuses à conducteur marchant ou sur chenilles, matériel électrique sur batterie...).
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Brève description:
Matériel polyvalent de transport et travaux à usage agricole et horticole (Tracteurs, microtracteurs, remorques, tracteurs de montagne, herses, charrues et autres outils adaptables sur tracteur, broyeur de branches, rogneuse, épandeur, etc...).
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
— lot 1 : Tondeuses et autres matériels autoportés (conducteur assis) pour l'entretien des pelouses: montant minimum: 25 000 EUR - montant maximum: 100 000 EUR
— lot 2 : Petit matériel d'entretien des espaces verts, motorisé ou non et matériel de traitement phytosanitaire (débroussailleuses, cisailles, tailles haies, souffleurs, aspirateurs, tronçonneuses, motoculteurs, motobineuses, épandeurs poussés sur roue, pulvérisateurs, tondeuses à conducteur marchant ou sur chenilles, matériel électrique sur batterie...): Montant minimum: 20 000 EUR — montant maximum: 80 000 EUR
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— lot 3 : Matériel polyvalent de transport et travaux à usage agricole et horticole (Tracteurs, microtracteurs, remorques, tracteurs de montagne, herses, charrues et autres outils adaptables sur tracteur, broyeur de branches, rogneuse, épandeur, etc...): montant minimum : 25 000 EUR - montant maximum: 100 000 EUR
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— au regard de l'arrêt du Conseil d'État du 8 août 2008, commune de Nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics sont regardés comme des accords cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
— il n'y a pas d'options techniques.
— il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel aux marchés complémentaires.
— la durée du présent marché est fixée à un an à compter de la date de notification, renouvelable, par période d'un an, par reconduction expresse, pour une durée maximale de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois le droit de ne pas reconduire pour quelque raison que ce soit si elle en informe le titulaire par ordre de service au moins trois mois à l'avance.
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc 1(à télécharger sur : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
— Dc 2 (à télécharger sur : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Noti2 " État annuel des certificats reçus " (ancien Dc7) - dernière version (à télécharger sur : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf (document facultatif au stade de la candidature, obligatoire au stade de l'attribution du marché).
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— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du code des marchés publics;
— la dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 10, coefficient de pondération :1,5 sur la base du mémoire technique remi
2. prix des prestations noté sur 10 avec application d'un coefficient 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
Code postal: 76085
URL pour informations complémentaires: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— unité monétaire : euros ;
— en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé ;
-chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération ;
Les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr
— le délai de publicité est réduit en raison de la transmission de l'AAPC par voie électronique et de la mise en ligne du dossier sur mpe276 ;
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique ;
— mémoire technique présentant ;
1) un organigramme de l'entreprise et particulièrement de son atelier de réparation
2) un inventaire quantitatif et qualitatif du stock de pièces détachées,
3) une proposition du protocole de prise en charge du matériel
- valeur technique (Coefficient : 1,5) : La valeur technique est notée de 0 à 10 selon une valeur croissante de mérite sur la base du mémoire technique remis par le candidat qui doit comporter au minimum les éléments ci-dessous :
1. Un organigramme de l'entreprise et particulièrement de son atelier de réparation. - 2 Points.
2. Un inventaire quantitatif et qualitatif du stock de pièces détachées. - 2 points.
3. Une proposition du protocole de prise en charge du matériel qui répond au minimum aux questions suivantes. - 6 points.
- comment s'effectue matériellement la prise en charge du matériel à l'atelier du candidat ou au centre technique de la Ville du Havre et quels sont les documents établis lors de cette prise en charge ;
— comment le prestataire informe la Ville du Havre…
… de la panne constatée, de la réparation nécessaire et de son coût ;
… que la prestation est réalisée ;
— comment s'effectue matériellement la restitution du matériel à l'atelier du candidat ou au Centre technique de la Ville du Havre ;
— comment la panne est-elle expliquée à la Ville du Havre ;
— quels sont les documents remis lors de la restitution du matériel ;
— prix des prestations (Coefficient : 1) ;
Le prix des prestations est jugé sur la base de la simulation de commande.
Note: Prix de l'offre la moins chère x 10 / Prix de l'offre
Le marché sera attribué au candidat ayant obtenu la note la plus élevée au classement général.
En cas d'égalité, c'est l'offre la mieux classée en valeur technique qui est classée première
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 098-167276 (2013-05-21)
Informations complémentaires (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221265
Se réfère à l'avis: 2013/S 98-167276
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2013/S 129-221265 (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221265
Se réfère à l'avis: 2013/S 98-167276
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2013/S 129-221265 (2013-07-02)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380957
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: société SIMON Motoculture
Adresse postale: 3 place Charles Pesquet - BP 10
Commune postale: Gonneville la Mallet
Code postal: 76280
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: société PAUCHARD Espaces Verts
Adresse postale: 6 rue Camille Saint Saens
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2013/S 219-380957 (2013-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380957
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les montants des marchés (selon simulations de commande) sont les suivants :
Lot 1 - Tondeuses et autres matériels autoportés (conducteur assis) pour l'entretien des pelouses : 25 249,08 euros (H.T.).
Le montant du marché pourra varier entre un minimum de 25 000,00 euros HT et un maximum de 100 000,00 euros (H.T.).
Lot 2 - Petit matériel d'entretien des espaces verts et matériel de traitement phytosanitaire : 21 647,15 euros (H.T.).
Le montant du marché pourra varier entre un minimum de 20 000,00 euros HT et un maximum de 80 000,00 euros (H.T.).
Le lot 3 - Matériel polyvalent de transport et travaux à usage agricole et horticole : 28 850,54 euros (H.T.).
Le montant du marché pourra varier entre un minimum de 25 000,00 euros HT et un maximum de 100 000,00 euros (H.T.).
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Ville du Havre, 2e étage de l'extension de l'hotel de Ville, 76085 Le Havre, entre 8h30 et 16h30.
Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
Annonce no301, B.O.A.M.P. 98 B du 24 mai 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: société SIMON Motoculture
Adresse postale: 3 place Charles Pesquet - BP 10
Commune postale: Gonneville la Mallet
Code postal: 76280
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: société PAUCHARD Espaces Verts
Adresse postale: 6 rue Camille Saint Saens
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2013/S 219-380957 (2013-11-08)
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