Maintenance des équipements de la RTO à la DERU Nit/Dénit de l'UPEI du site Seine Aval

SIAAP

La présente consultation concerne la maintenance des équipements de la RTO à la DERU Nit/Dénit de l'upei du site Seine aval.
Maintenance de 2 Réductions Thermique des Odeurs (Rto) : Oxydation de l'air vicié issu des ciels gazeux de bâches et ouvrages du prétraitement du Traitement des jus de retour (Tdj).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTV

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-06	Avis de marché
2013-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de station d'épuration
Quantité ou étendue: 150 000
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de station d'épuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079909
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Cette annonce est visible sur le site internet : www.siaap.fr Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché : 12 mois (paragraphe E Durée du marché de l'acte d'engagement). Visite obligatoire Les offres devront être proposées en EUROS. Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 40 ) - plan de maintenance 14% ; -moyens techniques 7% ; -organisation 14% ; -hygiène et sécurité 5% ; Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.

Informations complémentaires

Cette annonce est visible sur le site internet : www.siaap.fr

Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché :

12 mois (paragraphe E Durée du marché de l'acte d'engagement).

Visite obligatoire

Les offres devront être proposées en EUROS.

Critères de jugement des offres :

1. Prix des prestations ( pondération : 60 )

2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 40 )

- plan de maintenance 14% ;

-moyens techniques 7% ;

-organisation 14% ;

-hygiène et sécurité 5% ;

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la maintenance des équipements de la RTO à la DERU Nit/Dénit de l'upei du site Seine aval.

Maintenance de 2 Réductions Thermique des Odeurs (Rto) : Oxydation de l'air vicié issu des ciels gazeux de bâches et ouvrages du prétraitement du Traitement des jus de retour (Tdj).

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 9 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0155
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Seine aval - UPEI Nit/Dénit DERU, 78600 Maisons Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

- Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution Supérieur à 2 mois.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

-Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures.

-tout défaut de paiement dans les délais prévus par le CMP fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

-les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

-le marché est traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont fermes et révisables

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.

en cas d'attribution du marché à un groupement, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 725fr
725 FR
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Adresse postale: Site Seine Aval - UPEI/Nit-Dénit route de Fromainville
Commune postale: Maisons Laffitte
Code postal: 78603
Point de contact: Georges Devillers ou Arnaud Yot
Téléphone: +33 130866582 📞
Courrier électronique: georges.devillers@siaap.fr 📧
Fax: +33 130866583 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Dac
Service juridique et procédure achats - bureau 408
Téléphone: +33 144754426 📞
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0155
Informations complémentaires

Cette annonce est visible sur le site internet : www.siaap.fr

Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché :

12 mois (paragraphe E Durée du marché de l'acte d'engagement).

Visite obligatoire

Les offres devront être proposées en EUROS.

Critères de jugement des offres :

1. Prix des prestations ( pondération : 60 )

2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 40 )

- plan de maintenance 14% ;

-moyens techniques 7% ;

-organisation 14% ;

-hygiène et sécurité 5% ;

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 049-079909 (2013-03-06)

Avis d'attribution de marché (2013-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-244298
Se réfère à l'avis: 2013/S 49-079909
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Annonce no261, B.O.A.M.P. 48 B du 8 mars 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
999 999 999 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site Seine aval - uPEI Nit/Dénit DERU, 78600 Maisons Laffitte

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: otv
Adresse postale: L'aquarène 1 place Montgolfier
Commune postale: Saint-Maurice cedex
Code postal: 94417
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 140-244298 (2013-07-17)

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