Maintenance d'équipements techniques divers avec ou sans garantie totale répartis sur divers groupes du patrimoine de l'OPAC 38 sur le département de l'Isère et du Rhône

OPAC 38

Les marchés portent sur les équipements suivants : ascenseurs, chauffe-eau et robinetterie, chaudière individuelle fuel, chaudière individuelle gaz, épuration, dispositif incendie parties communes, pompe à chaleur, portier, robinetterie, télévision et VMC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alyl Sécurité
• Audio Cables Services
• CHAM
• Compagnie de chauffage intercommunale de l'agglomération de Grenoble
• Dalkia
• Entreprise régionale d'ascenseurs
• Garanka Sud Est
• Iserba
• ISS Hygiene Services
• Ista Secr
• Proxiserve
• SESEM
• Setim
• SPS

Qui ?

• OPAC 38

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-14	Avis de marché
2013-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue: Marchés séparés.Deux marchés ont une tranche conditionnelle (Lots 1 et 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 47 avenue Marie Reynoard, BP 2549
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien.rojon@opac38.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160377
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par courrier recommandé avec accusé de réception, déposées contre récépissé au siège de l'OPAC 38, direction des marchés, soit déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur de l'OPAC 38. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: ascenseurs - secteur nord isère
Brève description: Ascenseurs - secteur nord isère
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: ascenseur - secteur sud isère
Brève description: Ascenseur - secteur sud isère
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - bourgoin Jallieu
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - bourgoin Jallieu
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - charvieu Chavagneux
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - charvieu Chavagneux
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - villefontaine
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - villefontaine
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - roussillon
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - roussillon
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - saint martin d'hères
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - saint martin d'hères
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - echirolles
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - echirolles
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - voiron
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - voiron
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: chauffe-Eau et robinetterie - fontaine
Brève description: Chauffe-Eau et robinetterie - fontaine
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: chaudière individuelle fuel - tous secteurs
Brève description: Chaudière individuelle fuel - tous secteurs
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - bourgoin Jallieu
Brève description: Chaudière individuelle gaz - bourgoin Jallieu
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - charvieu Chavagneux
Brève description: Chaudière individuelle gaz - charvieu Chavagneux
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - villefontaine
Brève description: Chaudière individuelle gaz - villefontaine
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - roussillon
Brève description: Chaudière individuelle gaz - roussillon
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - st martin d'hères
Brève description: Chaudière individuelle gaz - st martin d'hères
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - echirolles
Brève description: Chaudière individuelle gaz - echirolles
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - voiron
Brève description: Chaudière individuelle gaz - voiron
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: chaudière individuelle gaz - fontaine
Brève description: Chaudière individuelle gaz - fontaine
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: epuration - tous secteurs
Brève description: Epuration - tous secteurs
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: incendie parties communes - secteur nord isère
Brève description: Incendie parties communes - secteur nord isère
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: incendie parties communes - secteur sud isère
Brève description: Incendie parties communes - secteur sud isère
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: pompe à chaleur - tous secteurs
Brève description: Pompe à chaleur - tous secteurs
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: portier - secteur nord isère
Brève description: Portier - secteur nord isère
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: portier - secteur sud isère
Brève description: Portier - secteur sud isère
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: robinetterie - bourgoin Jallieu
Brève description: Robinetterie - bourgoin Jallieu
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: robinetterie - charvieu Chavagneux
Brève description: Robinetterie - charvieu Chavagneux
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: robinetterie - villefontaine
Brève description: Robinetterie - villefontaine
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: robinetterie - roussillon
Brève description: Robinetterie - roussillon
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: robinetterie - st martin d'hères
Brève description: Robinetterie - st martin d'hères
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: robinetterie - echirolles
Brève description: Robinetterie - echirolles
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: robinetterie - voiron
Brève description: Robinetterie - voiron
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: robinetterie - fontaine
Brève description: Robinetterie - fontaine
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: télévision - bourgoin Jallieu
Brève description: Télévision - bourgoin Jallieu
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: télévision - charvieu Chavagneux
Brève description: Télévision - charvieu Chavagneux
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: télévision - villefontaine
Brève description: Télévision - villefontaine
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: télévision - roussillon
Brève description: Télévision - roussillon
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: télévision - sud isère
Brève description: Télévision - sud isère
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: vmc - secteur nord isère
Brève description: vmc - secteur nord isère
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: vmc - secteur sud isère
Brève description: vmc - secteur sud isère
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.

Deux marchés ont une tranche conditionnelle (Lots 1 et 2).

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13PRE006/1/P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance de 2005.

Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du Code du Travail Français,

Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix forfaitaire, prix unitaire et mixte.

Révision périodique annuelle.

Une avance de 5% sera accordée dans les conitions prévues au contrat.

Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.

Délai global de paiement : 30 jours.

Modalités de financement : budget de l'organisme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

– en qualité de candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements,

– en qualité de membre de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sébastien Rojon, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://opac38.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://opac38.marcoweb.fr 🌏
Nom: OPAC 38
Adresse postale: 47 avenue Marie Reynoard BP 2549
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Point de contact: Direction des marchés
Rojon Sébastien
Téléphone: +33 476205171 📞
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
Fax: +33 476205169 📠
URL pour informations complémentaires: http://opac38.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Genève Sandrine
Téléphone: +33 476205098 📞
URL des documents: http://opac38.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PRE006/1/P
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 7 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

– référe précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

– le référé contractuel prévu aux article L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;

– recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

– recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 094-160377 (2013-05-14)

Avis d'attribution de marché (2013-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374562
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160377
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 163, BOAMP 94 B du 17.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: Entreprise Régionale d'Ascenseurs
Adresse postale: 21 rue de l'Industrie
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati, Parc d'activités Roosvelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣
Nom: Iserba
Adresse postale: 8 avenue Eugène Hénaff

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: rue Tati, parc d'activités Roosvelt

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Cham
Adresse postale: 11 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin
Commune postale: Massy
Code postal: 91300

1️⃣2️⃣
Nom: Garanka Sud Est
Adresse postale: 32 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Setim
Adresse postale: Actipôle de la Fonderie, 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux-sur-Fontaines
Code postal: 69270

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Compagnie de chauffage intercommunale de l'agglomération de Grenoble
Adresse postale: chemin Poterne
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 32 rue Gustave Eiffel, ZA des Césardes

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Sesem
Adresse postale: 70 74 rue Ambroise Croizat la Manufacture
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93207

2️⃣1️⃣
Nom: Alyl sécurité
Adresse postale: 30 rue des Trembles

2️⃣2️⃣
Nom: Alyl securité

2️⃣3️⃣
Nom: Dalkia
Adresse postale: 9 rue Denis, BP 83224
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356

2️⃣4️⃣
Nom: Audio Cables Services
Adresse postale: ZAE Les Marlhes
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300

2️⃣5️⃣
Adresse postale: ZAE des Marlhes

2️⃣6️⃣
Nom: Ista Secr
Adresse postale: Parc de la Grive, 16 rue de Lombardie
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Adresse postale: 8 avenue Eurgène Hénaff

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Pays: Afghanistan 🇦🇫

3️⃣4️⃣
Nom: Sps
Adresse postale: 110 rue Paul Eluard
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920

3️⃣5️⃣
Adresse postale: 110 rue Paul Éluard

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Nom: Iss Hygiène Services
Adresse postale: 6 rue des Essarts
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référe précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

- le référé contractuel prévu aux article L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 215-374562 (2013-11-04)

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