m13/121
Ville de Châtillon
organisation des classes de découverte de la commune de Châtillon (92320) pour 2014
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-25 | Avis de marché |
| 2014-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366155
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Classe de mer en Bretagne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 51 élèves et maximum de 62 élèves
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Classe Découverte sur le thème de la ferme avec activité " poney " dans l'yonne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 42 élèves et maximum de 54 élèves
Numéro du lot: 3
Brève description: Classe linguistique axée sur la prononciation de la langue anglaise en Bretagne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 55 élèves et maximum de 64 élèves
Numéro du lot: 4
Brève description: Classe " Cirque et Equitation " dans l'yonne en mai 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 46 élèves et maximum de 58 élèves
Numéro du lot: 5
Brève description: Classe " Cirque et Equitation " dans l'yonne en mars 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 74 élèves et maximum de 84 élèves
Numéro du lot: 6
Brève description: Classe culturelle au Puy du Fou
Quantité ou étendue: quantité minimum de 45 élèves et maximum de 56 élèves
Numéro du lot: 7
Brève description: Classe " Patrimoine et Volcanisme " en Auvergne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 48 élèves et maximum de 59 élèves
Numéro du lot: 8
Brève description: Classe découverte de la ferme et du poney dans l'yonne en mai ou juin 2014
Numéro du lot: 9
Brève description: Classe découverte de la ferme et du poney dans l'yonne entre mars et mai 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 49 élèves et maximum de 60 élèves
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: M13/121
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service des marchés publics de la mairie de Châtillon (92320)
Commune postale: Châtillon Cedex
Téléphone: +33 142318205 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M13/121
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Source: OJS 2013/S 211-366155 (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366155
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
marché de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 26-iii, 30, 40 et 77 du Code des marchés publics.
le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa notification.
la commune négociera avec les candidats.
la notation du critère "Valeur technique", sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants :
* la qualité de la structure (sur 5),
* la qualité de la situation de la structure (sur 5),
* la qualité du planning des activités proposées (sur 5),
* la qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition (sur 5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
organisation des classes de découverte de la commune de Châtillon (92320) pour 2014
Numéro du lot: 1
Brève description: Classe de mer en Bretagne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 51 élèves et maximum de 62 élèves
Informations complémentaires sur les lots:
Une variante est autorisée pour le lot no1 (" Classe de mer " en Bretagne)…
… uniquement.Une seule variante peut être proposée.La variante ne peut porter que sur le lieu d'hébergement.
… uniquement.
Une seule variante peut être proposée.
La variante ne peut porter que sur le lieu d'hébergement.
Brève description: Classe Découverte sur le thème de la ferme avec activité " poney " dans l'yonne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 42 élèves et maximum de 54 élèves
Numéro du lot: 3
Brève description: Classe linguistique axée sur la prononciation de la langue anglaise en Bretagne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 55 élèves et maximum de 64 élèves
Numéro du lot: 4
Brève description: Classe " Cirque et Equitation " dans l'yonne en mai 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 46 élèves et maximum de 58 élèves
Numéro du lot: 5
Brève description: Classe " Cirque et Equitation " dans l'yonne en mars 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 74 élèves et maximum de 84 élèves
Numéro du lot: 6
Brève description: Classe culturelle au Puy du Fou
Quantité ou étendue: quantité minimum de 45 élèves et maximum de 56 élèves
Numéro du lot: 7
Brève description: Classe " Patrimoine et Volcanisme " en Auvergne
Quantité ou étendue: quantité minimum de 48 élèves et maximum de 59 élèves
Numéro du lot: 8
Brève description: Classe découverte de la ferme et du poney dans l'yonne en mai ou juin 2014
Numéro du lot: 9
Brève description: Classe découverte de la ferme et du poney dans l'yonne entre mars et mai 2014
Quantité ou étendue: quantité minimum de 49 élèves et maximum de 60 élèves
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: M13/121
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée des banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- documents attestant de son autorisation d'exercer :
* copie du récépissé de déclaration de la structure auprès du Ministère de la jeunesse et des sports ;
* copie de l'habilitation de la structure par l'éducation nationale avec numéro d'agrément ;
* copie du rapport de la dernière commission de sécurité de la structure et le cas échéant, justificatif des travaux effectués en application des prescriptions contenues dans ce rapport.
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande seulement en cas de versement de l'avance définie aux articles 87 et 88 du code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressources propres ; section fonctionnement ; délai de paiement : 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service des marchés publics de la mairie de Châtillon (92320)
Commune postale: Châtillon Cedex
Téléphone: +33 142318205 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M13/121
Informations complémentaires
marché de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 26-iii, 30, 40 et 77 du Code des marchés publics.
le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa notification.
la commune négociera avec les candidats.
la notation du critère "Valeur technique", sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants :
* la qualité de la structure (sur 5),
* la qualité de la situation de la structure (sur 5),
* la qualité du planning des activités proposées (sur 5),
* la qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition (sur 5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Source: OJS 2013/S 211-366155 (2013-10-25)
Avis d'attribution de marché (2014-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-105738
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-366155
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Cirque équestre Cocico
Adresse postale: route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Loisirs Vacances Services
Adresse postale: Domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
9️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Source: OJS 2014/S 062-105738 (2014-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-105738
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-366155
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le lot nº 1 a été conclu pour un engagement maximum de 47 740 EUR (TTC).
Le lot nº 2 a été conclu pour un engagement maximum de 33 156 EUR (TTC).
Le lot nº 3 a été conclu pour un engagement maximum de 46 016 EUR (TTC).
Le lot nº 4 a été conclu pour un engagement maximum de 21 634 EUR (TTC).
Le lot nº 5 a été conclu pour un engagement maximum de 31 332 EUR (TTC).
Le lot nº 6 a été conclu pour un engagement maximum de 15 064 EUR (TTC).
Le lot nº 7 a été conclu pour un engagement maximum de 28 143 EUR (TTC).
Le lot nº 8 a été conclu pour un engagement maximum de 22 420 EUR (TTC).
Le lot nº 9 a été conclu pour un engagement maximum de 19 500 EUR (TTC).
Annonce nº 368, BOAMP 210 B du 30.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Cirque équestre Cocico
Adresse postale: route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Loisirs Vacances Services
Adresse postale: Domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
9️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Source: OJS 2014/S 062-105738 (2014-03-24)
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