location, livraison, raccordement, maintenance et reprise des modules provisoires et sanitaires des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltech' 2014 en Normandie

GIP JEM Normandie 2014

l'Objet de la présente consultation consiste en la location, la livraison, l'installation, la mise en situation, la maintenance et la reprise des modules provisoires et sanitaires pour les Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et les Épreuves Préparatoires associées en 2013

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coficiel Bungalows

Qui ?

• GIP JEM Normandie 2014

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
• Mobilier divers › Mobilier modulaire
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires

Où ?

• Basse-Normandie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-05	Avis de marché
2013-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Quantité ou étendue:

les variantes sur la nature des matériaux articles proposés, utilisés, sur les modalités de fabrication, de mise en oeuvre et de maintenance des équipements décrits dans le CCTP, sont autorisées. Les candidats devront dans tous les cas présenter en sus, une offre de base

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP JEM Normandie 2014
Adresse postale: 6 avenue du Maréchal Montgomery
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.jemfeialltech2014-normandie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078007
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: module provisoires
Brève description:

Modules provisoires : simples ou assemblés (bungalow ou équivalent) avec tous les éléments nécessaires à la bonne accessibilité des lieux installés

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: modules sanitaires
Brève description:

Modules sanitaires : raccordés, autonomes et/ou secs selon les sites et les lieux

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une lettre de candidature (formulaire Dc1) ;

-Une déclaration du candidat formulaire Dc2 ou une déclaration du candidat reprenant l'ensemble des renseignements et attestations sur l'honneur du formulaire Dc2 ;

-Les documents complémentaires permettant d'apprécier la candidature :

Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire ;

Attestation d'assurance ;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;

Extrait KBIS ;

Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du présent marché pour les trois derniers exercices, un bilan pour les trois dernières années, une déclaration appropriée des banques.

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de même nature que celles du présent marché ; une liste des principaux services et fournitures similaires et d'ampleur équivalente effectués au cours des trois dernières années en indiquant leur date, montant et destinataire ; une déclaration détaillant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; des échantillons, descriptions et photographies des fournitures similaires à celles objet du présent marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

la prestation sera financée sur fonds propres du GIP qui bénéficie de contributions de la région Basse-Normandie, de la région Haute-Normandie, de la ville de Caen, de la communauté d'agglomération de Caen la mer et des conseils généraux de l'orne, de la Manche et du Calvados

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Vincent
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏
Nom: GIP JEM Normandie 2014
Courrier électronique: jem@normandie2014.com 📧
URL des documents: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-006

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

-recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, (et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

-recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, (et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension ;

Source: OJS 2013/S 048-078007 (2013-03-05)

Avis d'attribution de marché (2013-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280888
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078007
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce n° 140, BOAMP 48 A. Annonce n° 144, BOAMP 48 B du 8.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: Coficiel Bungalows
Adresse postale: 215 rue Mayor de Montricher – pôle d'activités, BP 50152
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13794
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés (et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, (et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme), peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Source: OJS 2013/S 161-280888 (2013-08-19)

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