Location et prestations de pose et dépose du matériel technique pour les manifestations notamment culturelles organisées par le Conseil général de la Loire

Conseil général de la Loire

Le présent accord-cadre, a pour objet la location, la pose et dépose des scènes-structures, d'une part, et le matériel son et lumière d'autre part, des manifestations organisées par le Conseil Général de la Loire, et notamment :
— l'estival de la Bâtie : festival, organisé chaque année pendant la période estivale nécessitant la location de tribunes, d'équipements scéniques et de matériel son et lumière,
— la location pose /dépose de matériels pour d'autres manifestations organisées par le Département de la Loire : évènementiel, spectacles, conférences .

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-18 Avis de marché
2014-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les techniciens du son
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les techniciens du son 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433168
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics . Procédure : autres, de l'article 30 du code des marchés publics. Accord-cadre pour des services. Commentaires sur la forme du marché : accord cadre sans minimum ni maximum. Délai d'exécution : date prévisionnelle de début des prestations : 15.6.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons : — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution : département de la Loire. Renseignements administratifs : Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Service de la commande publique : Philippe Masson : +33 477484325 Renseignements techniques : Pôle attractivité, animation territoriale et enseignement Direction de la culture – service des arts de la scène Laetitia Martins : +33 477499018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre, a pour objet la location, la pose et dépose des scènes-structures, d'une part, et le matériel son et lumière d'autre part, des manifestations organisées par le Conseil Général de la Loire, et notamment :
— l'estival de la Bâtie : festival, organisé chaque année pendant la période estivale nécessitant la location de tribunes, d'équipements scéniques et de matériel son et lumière,
— la location pose /dépose de matériels pour d'autres manifestations organisées par le Département de la Loire : évènementiel, spectacles, conférences .
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location et prestations de pose et dépose de structures, scènes, tribunes, et régies
Numéro du lot: 2
Brève description: Location et prestations de pose et dépose des équipements son et lumière
Numéro de référence: 13AS-0835-R

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires"),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
"Labellisation professionnelle" (ou équivalence) exigée : label des prestataires de services du spectacle vivant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— délai de paiement : 30 jours,
— paiement pour solde par marché,
— avance de 5% du montant du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notée sur 10 points) % (60)
2. Prix (noté sur 10 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : pôle ressources : direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 4ème étage, porte 420, entre 8.30 et 16.00, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484322 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: par voie postale – Conseil général de la Loire : DAJSG – service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AS-0835-R
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics .
Procédure : autres, de l'article 30 du code des marchés publics. Accord-cadre pour des services.
Commentaires sur la forme du marché : accord cadre sans minimum ni maximum.
Délai d'exécution : date prévisionnelle de début des prestations : 15.6.2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons :
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu d'exécution : département de la Loire.
Renseignements administratifs :
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Service de la commande publique :
Philippe Masson : +33 477484325
Renseignements techniques :
Pôle attractivité, animation territoriale et enseignement
Direction de la culture – service des arts de la scène
Laetitia Martins : +33 477499018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 248-433168 (2013-12-18)
Avis d'attribution de marché (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-113348
Se réfère à l'avis: 2013/S 248-433168
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Accord-cadre 2014-010-1 conclu sans montant minimum ni maximum. Accord-cadre 2014-010-2 conclu sans montant minimum ni maximum. Accord-cadre 2014-011-1 conclu sans montant minimum ni maximum. Accord-cadre 2014-011-2 conclu sans montant minimum ni maximum. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél.: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Annonce n° 222, BOAMP 245 B du 20.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Audio technique
Adresse postale: 15 rue de la Libération
Commune postale: L'Horme
Code postal: 42152

2️⃣
Nom: Mag-Scene
Adresse postale: Parc d'activités Ouest – 36 rue du Brule – BP 60274
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42014

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 066-113348 (2014-03-31)