Location de matériels techniques pour les besoins de l'action culturelle du Département de la Manche
Conseil général de La Manche
location de matériels techniques pour les besoins de l'action culturelle du Département de la Manche
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-18 | Avis de marché |
| 2013-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service commande publique, direction du secrétariat général et de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317389
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 204 000 💰
584 000 💰
Brève description:
Brève description: Location de tentes de réception et mobiliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de matériel scénique (sonorisation, éclairage et structures)
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de chapiteaux et tribunes
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DAC114_13-LOCATIONMATERIEL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations au vu de la méthodologie (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Nom: Département de la manche direction du secrétariat général et de la commande publique
Adresse postale: Service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC114_13-LOCATIONMATERIEL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Source: OJS 2013/S 184-317389 (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Location de matériels de sonorisation, éclairage, structures de scène, chapiteau, gradins et tentesles prestations sont réparties en 3 lots de consultation désignés ci-après qui feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du code des marchés publics.les prestations feront l'objet de marchés de type à bons de commande dont les montants minimum et maximum par période et pour chacun des lots sont fixés à :Lot 1:* montant minimum : 7 000 EUR HT.Lot 2:* montant minimum : 14 000 EUR HT.* montant maximum : 56 000 EUR HT.Lot 3:* montant minimum : 30 000 EUR HT.* montant maximum : 90 000 EUR HT.La durée initiale pour chacun des lots est de 1 an à compter du 1.1.2014.Les dates de fin de validité pour chacun des lots sont définies ainsi :Période 1 - date de fin de validité : 31.12.2014.période 2 - date de fin de validité : 31.12.2015.période 3 - date de fin de validité : 31.12.2016.période 4 - date de fin de validité : 31.12.2017.les marchés feront l'objet de 3 reconductions tacites pour les années 2015-2016 et 2017 sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché204 000584 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service commande publique, direction du secrétariat général et de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317389
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8 août 2008 - req.no 309136.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 204 000 💰
584 000 💰
Brève description:
location de matériels techniques pour les besoins de l'action culturelle du Département de la Manche
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de tentes de réception et mobiliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de matériel scénique (sonorisation, éclairage et structures)
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de chapiteaux et tribunes
Quantité ou étendue:
Location de matériels de sonorisation, éclairage, structures de scène, chapiteau, gradins et tentes
les prestations sont réparties en 3 lots de consultation désignés ci-après qui feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du code des marchés publics.
les prestations feront l'objet de marchés de type à bons de commande dont les montants minimum et maximum par période et pour chacun des lots sont fixés à :
Lot 1:
* montant minimum : 7 000 EUR HT.
Lot 2:
* montant minimum : 14 000 EUR HT.
* montant maximum : 56 000 EUR HT.
Lot 3:
* montant minimum : 30 000 EUR HT.
* montant maximum : 90 000 EUR HT.
La durée initiale pour chacun des lots est de 1 an à compter du 1.1.2014.
Les dates de fin de validité pour chacun des lots sont définies ainsi :
Période 1 - date de fin de validité : 31.12.2014.
période 2 - date de fin de validité : 31.12.2015.
période 3 - date de fin de validité : 31.12.2016.
période 4 - date de fin de validité : 31.12.2017.
les marchés feront l'objet de 3 reconductions tacites pour les années 2015-2016 et 2017 sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché
Numéro de référence: DAC114_13-LOCATIONMATERIEL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
imprimé Dc1 Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Imprimé Dc2 Déclaration du candidat.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
références pour prestations similaires au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le délai global de paiement est fixé à 30 jours
imputation budgétaire : 011 31 6135 859 125
les prix sont révisables par ajustement
le mode de règlement est le Mandat administratif.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations au vu de la méthodologie (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Nom: Département de la manche direction du secrétariat général et de la commande publique
Adresse postale: Service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC114_13-LOCATIONMATERIEL
Informations complémentaires
les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8 août 2008 - req.no 309136.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Source: OJS 2013/S 184-317389 (2013-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417174
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317389
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Groupement Atech/Atl
Adresse postale: ZA Rives de l'Odon
Commune postale: Mouen
Code postal: 14790
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Source: OJS 2013/S 240-417174 (2013-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417174
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317389
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Les lots 1 et 3 déclarés infructueux sont relancés en procédure négociée selon l'article 35.I.1 du code des marchés publics, sans mise en concurrence et sans publicité préalable.
Annonce nº 251, BOAMP 182 B du 20.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.12.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Groupement Atech/Atl
Adresse postale: ZA Rives de l'Odon
Commune postale: Mouen
Code postal: 14790
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Source: OJS 2013/S 240-417174 (2013-12-09)
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