LLD vehicules
EPCMDN – Versailles
Le marché a pour objet la location longue durée de véhicules avec entretien et réparation.
Ce marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués sous forme de marchés séparés.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-12 | Avis de marché |
| 2014-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382786
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: routières
Brève description:
Durée : 48 mois
Quantité ou étendue: ce lot est conclu sans minimum ni maximum mais estimation maximum sur 48 mois fixée à 180 000 EUR HT (estimation non contractuelle)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 4 x 4 légers
Brève description:
Quantité ou étendue: ce lot est conclu sans minimum ni maximum mais l'estimation maximum sur 48 mois est fixée à 265 000 EUR HT (estimation non conttractuelle)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4x4 légers loués pour 3 ans
Brève description:
Numéro de référence: Lld
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupements solidaires ou conjoints autorisés.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre au regard des informations fixées dans les annexes du CCP (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: rp834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Lld
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la location longue durée de véhicules avec entretien et réparation.Ce marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués sous forme de marchés séparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382786
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77cmp au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location longue durée de véhicules avec entretien et réparation.
Ce marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués sous forme de marchés séparés.
Intitulé du lot: routières
Brève description:
Ce lot comprende des véhicules de type berline compacte, routiere de luxe, et fourgonnettes…
… 3m3.Durée : 48 mois
… 3m3.
Quantité ou étendue: ce lot est conclu sans minimum ni maximum mais estimation maximum sur 48 mois fixée à 180 000 EUR HT (estimation non contractuelle)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 4 x 4 légers
Brève description:
Ce lot comprend des véhcules particuliers à transmission 4x4 et des véhicules utilitaires à transmission…
… 4x4.Durée : 48 mois
… 4x4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4x4 légers loués pour 3 ans
Brève description:
Ce lot comprend des véhicules particuliers à transmission 4x4 et des véhicules utilitaires à transmission 4x4 qui ne seront loués que pour 36 mois (au lieu de 48 mois pour les 2 autres lots)
Quantité ou étendue: ce lot est conclu sans minimum ni maximum mais l'estimation maximum sur 48 mois est de 100 000 EUR HT (estimation non contractuelle)
Le marché a pour objet la location longue durée de véhicules avec entretien et réparation.
Ce marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués sous forme de marchés séparés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'EPV.
Règlement par virement bancaire.
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre au regard des informations fixées dans les annexes du CCP (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: rp834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_ZXIwdbt4w_&v=1 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Lld
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77cmp au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Afficher plus
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
Au plus tard dans 48 mois pour les lots 1 et 2 et ua plus tard dans 36 mois pour le lot 3.
Source: OJS 2013/S 220-382786 (2013-11-12)
Avis d'attribution de marché (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-077008
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382786
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Salva Location
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 59 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Téléphone: +33 144871717 📞
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144973399 📠
Source: OJS 2014/S 046-077008 (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-077008
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382786
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce n° 226, BOAMP 219 B du 14.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Salva Location
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 59 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Téléphone: +33 144871717 📞
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144973399 📠
Source: OJS 2014/S 046-077008 (2014-03-03)
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